Coutume de Paris

le droit disparate de peuples qui cohabitent sur un même territoire. Assurer un service minimum de justice influencé par les mœurs archaïque. Sous la féodalité : unifier le droit sans pouvoir centrale. Emergence d’un droit spontané fondé sur des coutumes centrale. Eparpillement de la souveraineté. Titre 1 : L’époque Franque diversité du droit et archaïsme de la justice. La période franque : 2 dynasties se succèdent : Les mérovingiens V VIII et les Carolingiens VIII X Mérovingien : Clovis 481-511

selon égalité arithmétique dans les échanges. Justice : ce qui est juste, et l’expression rendre justice ce dont ce qui est juste dans une espèce (affaire) soumise au Tribunaux. Désigne: institution, sentiment, travail, idéal. Coutume: c’est un source de droit, c’est un règle qui provienne d’un usage général et prolongé et de la croyance en un sanction s’il n’est pas respecté. C’est a niveau psychologique. Jurisprudence: elle provienne de juris et prudencial: la prudence

loi salique pour les Francs (c’est celle qui gardera le plus longtemps son originalité). Il ne faut pas se tromper quant à l’usage du mot « loi ». Dans ce cas, on ne décide pas de créer abstraitement des règles, on met simplement par écrit des coutumes qui existaient déjà avant. On ne crée pas, on déclare. B. L’esprit du droit franc La loi salique est typiquement barbare et repose sur des principes tout à fait différents de ceux du droit romain. 1. Vengeance, composition et solidarité

mise à l’écrit du droit. A_ La mise par écrit du droit Il ne peut avoir de code qu’écrit. Pourtant existe-t-il des codes oraux ? Les codes moraux, le code de l’honneur, ce sont des vrais codes car il y a des préceptes reconnus pas tous. Les coutumes ne constituent pas des codes oraux car ce sont justes des règles. Mais grosso modo aujourd’hui un code est un livre. Néanmoins on admettra que tout écrit juridique même s’il fait l’objet d’un livre n’est pas nécessairement un code. Ex : un traité

d’argent a un dr. de créance contre l’emprunteur). B. Les autres branches du dr. privé. se sont développées dc spécialisation de plus en plus grande. • Dr. commercial : ■ existe dès le moyen-âge avec les usages et les coutumes. ■ surtout développé au 19e s. avec la rév. Indus.( nécessité de règles spécifiques au comce. ■ Essor du 19-20e s. : des règles relatives aux sociétés sont apparues (ex : sociétés en difficultés : redressement judiciaire, liquidation des biens…)

partir d’une source existante. - 3 sources originaires: - le droit d’origine divine, révélé par dieu lui-même. Le droit peut être d’inspiration divine. Exemple : le code d’Hammourabi. - Le droit élaboré par l’usage (la coutume). Il existe une théorie de la coutume. Il a joué un grand rôle au MA. Le droit résulte des comportements. - Le droit dit volontairement créé par le titulaire de l’autorité, très différents selon les sociétés. 3 variantes : - créé par un législateur exceptionnel (Sparte

joute Les fêtes Les moeurs et coutumes La condition des femmes Costumes et habillement Les coiffures Les repas Introduction Cet article regroupe plusieurs aspects des mœurs et de la vie quotidienne au Moyen Âge. Nous étudierons successivement : La vie urbaine au Moyen Âge, avec l'expansion des communes et la description de Paris La vie des paysans à la campagne Les divertissements populaires tels que les foires ou les tournois de chevaliers Les mœurs et coutumes, habillement, coiffures, rôle

1632. Son auteur est Cardin Le Bret (évoluera durant le 16/17ème siècle), il sera extrêmement connu sur la scène politique Française, puisqu’il disposera de poste à haute responsabilité (avocat, avocat général de Paris, conseiller d’état ordinaire et président de la cour des aides de Paris). Mais aussi, ce dernier sera célèbre pour sa pensé absolutiste. En effet dans son œuvre « La souveraineté du Roi, il défend l’absolutisme Royale dans lequel, il dit que la seule autorité légitime est celle du roi

Hommes mais aussi les rapports de l’humain au divin. Dans la Bible, on va expose l’unicité de Dieu, sa toute puissance et les devoirs du peuple en vers Dieu. Le Code de l’alliance qui est lui aussi donné par Dieu. Ce code codifie les lois et les coutumes. Il est forgé au moment les tribus s’installent sur la terre promise, lorsqu’ils ont fuis l’Egypte. Ce code de l’alliance est également d’origine divine (« Yahvé dit à Moïse »). Seul Dieu peut changer les lois, elles sont donc immuables. Ceci est

société. L'approche historique permet donc d'échapper à la seule vision historique du droit, de relativisé cette technique en comprenant par avance que les règles de droit sont amené à évolué dans le temps. La loi fait partie des études de droit, la coutume, la jurisprudence, puis d'autres notions plus tard. Comment fabrique-t-on du droit ? Les règles dr droits changent. On ne produit pas du droit à Rome comme on le fait aujourd'hui. Plan du cours chronologique : - Chapitre 1 : Droit du proche-Orient