Coutume Et Doctrine

INTRODUCTION A L’HISTOIRE AU DROIT Epoque Franc à1789. Notre système est né avec Rome. Le droit se transforme avec les coutumes, les différentes doctrines, etc. Le cours est découpé en 4 périodes : 1. Histoire romaine correspond à 13 siècle d’histoire : de 753 avant JC jusqu’à 565 après JC (empire romaine, civilisation romaine). 2. La France de 476 après JC à 1100. L’histoire juridique est différente de l’histoire générale. 3. De 1100 à 1453 (fin de la guerre de 100 ans et fin de Moyen Age). La

vie commune d’après les principes … de la justice (droit naturel) et de la légalité (droit positif) républicaine… proclame solennellement son attachement à ses valeurs sociales profondes et traditionnelles… ». A : Les doctrines positivistes. Pour les partisans des doctrines positivistes, il n’y a pas d’autres droit que le droit qui s’applique effectivement, à un moment donné, dans une société donnée. C’est le droit positif. On peut toutefois relever, dans le positivisme, deux grands courants

La coutume A. La notion de coutume B. Les conditions d’existence de la coutume C. Le rôle de la coutume D. La coutume et la prescription III. Les sources atypiques du droit : cas des principes généraux du droit A. Le sens traditionnel de l’expression « principes généraux du droit » B. le sens récent de l’expression « principes généraux du droit » Chapitre 3 : La Tradition I. La pratique A. La jurisprudence ou la pratique judiciaire B. La pratique extrajudiciaire II. La doctrine A. Sens

le roi a rendu de grandes ordonnances pour la réforme générale de l’Etat, mais la monarchie n’a pas pour autant de programme législatif homogène. Jusqu’au XVIe s., c’est surtout la coutume qui fait avancer le droit. La norme royale est donc supplétive. Mais, à partir du XVIe s., à la suite de la rédaction des coutumes, plusieurs souverains, tels Louis XII (1498-1515), François Ier (1515-1547) et Henri II (1547-1559), font évoluer très rapidement les institutions en s’appuyant sur le pouvoir législatif

travail, idéal. Coutume: c’est un source de droit, c’est un règle qui provienne d’un usage général et prolongé et de la croyance en un sanction s’il n’est pas respecté. C’est a niveau psychologique. Jurisprudence: elle provienne de juris et prudencial: la prudence de droit. La jurisprudence c’est la science du droit. C’est la solution suggéré par un ensemble de décisions comprendrant, rendus par une ou plusieurs juridictions sur la même question du droit. Doctrine: c’est la penseur

celles qui comportent un « élément d’extranéité ». Les questions posées relèvent de thèmes particuliers (conditions des étrangers, conflits de juridiction, conflits de lois … cf. livre p.45). Droit complexe, subtil, ayant subi une vive influence de la doctrine, le Droit international privé a pris de l’importance à la faveur de deux phénomènes : le développement de l’immigration, porte d’accès en France de règles provenant de droits étrangers et ferment d’une société multiculturelle ; et d’autre part, l’essor

plus que l’autre. Selon l’institution selon laquelle on se concentre en voit plus un régime que l’autre. C’est ce qui fait la puissance symbolique de la puissance du système de Rome. Les sources du droit de l’époque républicaine. La coutume, la Loi, la doctrine. On considère que Rome est la règle du droit (patrie de droit). Qualité qualitative et non quantitative. Les Romains ont compris le rôle de la loi, l’ont systématisé, ont compris comment elle pouvait organiser. En 5 siècles d’existence

exprime des valeurs, des usages, des traditions propres à son milieu d'origine. Même les sociétés archaïques ont connu un ordonnancement juridique, souvent précaire mais réel, auquel les groupes sociaux se sont soumis spontanément. La répétition des coutumes orales et des gestes permanents atteste d'un embryon d'organisation plus ou moins convaincant. Nul ne peut appréhender le droit dans toutes ses formes sans l'envisager sous cet angle. La politique, la religion, l'anthropologie, la philosophie

476. Développement historique : La période qui a précédé l’époque franque est la Rome antique. De la fondation de l’empire romain en -753 jusqu’en -150. C’est la période de l’ancien droit romain, les sources du droit étaient principalement des coutumes. Elles ont ensuite été compilées puis misent à l’écrit notamment a travers la loi des douze tables, ce qui a permis à tous les citoyens de Rome de connaitre le droit et de permettre sa laïcisation. Rome va ensuite devenir une cité conquérante,

La coutume en droit international public 1. La coutume « sage » : processus coutumier classique 1. La pratique doit être étatique, constante et générale 2. L'existence d'une opinio juris 1. La coutume « sauvage » : le renouvellement du processus coutumier 2. Les interactions entre droit coutumier et droit conventionnel 1. La coutume peut donner naissance à des conventions 2. Mais à l'inverse, le droit conventionnel peut aussi devenir