Coutume Et Doctrine

Nord et du Sud , dans les premiers étant considéré comme des pays dit de  « coutumes » (Orale) alors que les seconds sont des pays dit de « droit écrit » , chose qui est du à l’influence du droit romain qui a provoqué l’effacement des coutumes dans cette partie du royaume. Ainsi la législation civile en France à cette époque était très complexe, d’un endroit à l’autre les règles n’était pas les mêmes, de plus les coutumes qui s’exprimaient sous formes oral rendaient la connaissance des lois dans

Correction du partiel 11-12-2013 Charles D’Avenant (économiste anglais du 17ième siècle) « La coutume, cette loi non écrite, dont le peuple, même roi impose le respect ». Ces deux autorités sont très liées. La coutume (Timbal) est un usage juridique oral, consacré par le temps, et accepté par la population d’un territoire donné. Il y a l’idée de répétition, d’oralité, d’ancienneté, de consentement populaire et de territoire. C’est un droit d’émanation populaire (qui vient d’en bas)

porter sur les aspects techniques. La themisse a été formulée par le roi dans ses jugements. C’est le roi qui disait le roi. Il disait la themisse. Elle devait être conforme à la Diké. C’est la loi des dieux. Elle devait être aussi conforme à la coutume. L’évolution va vers la laïcisation. Le droit s’identifie d’abord aux textes promulgués par les grands auteurs qui ont fait la cité classique. Pour Athènes, il y a Solon, Flisténe et Dracon. Après ces textes fondateurs, les droits de la cité correspondent

texte, du problème dont il est question « L'ignorance des causes et de la constitution originaire du droit, de l'équité, de la loi et de la justice conduit les gens à faire de la coutume et de l'exemple la règle de leurs actions, de telle sorte qu'ils pensent qu'une chose est injuste quand elle est punie par la coutume, et qu'une chose est juste quand ils peuvent montrer par l'exemple qu'elle n'est pas punissable et qu'on l'approuve. [...] Ils sont pareils aux petits enfants qui n'ont d'autre règle

transition simple : Nom de l’auteur, date, thème général du texte, contexte. 3) Développer ces 4 choses : affiner (sans ordre) * Nature du texte : infos plus importantes car l’analyse n’est pas la même (texte juridique ou non), (texte de doctrine, prof de droit : reserve sur projet de loi, mariage gai : texte juridique) (ex : Même texte mais écrit par un ministre de droite : Nom car texte politique). Texte normatif ou pas ? (ou vocation) (ex : projet de loi vocation norative) * L’auteur

Introduction historique au Droit Droit Romain L'Ancien Droit (754 - 150 av. JC) 2 sources : - la coutume. Droit coutumier très important (code d'Hammurabi) - la loi - royale. Des coutumes passées en loi. - votée par le peuple : les comices (avec accord du Sénat). Patriciens et Plébéiens : Plébéiens demandent que le droit soit connu de tous : Loi des 12 tables (450 av. JC) : les lois plébiscites. Ne concernent que les plébéiens puis deviennent applicables à tout le monde. Au 3ème siècle av.

règlement autonome) - venir préciser une loi (décret/ règlement d’application). Règlements/ décrets C- Les sources secondaires : 1°/ Les coutumes et les usages : = Règle habituelle d’utilisation prolongée, considérée comme obligatoire. Cette coutume peut changer Coutume= contexte personnel, privé Usage= contexte professionnel. 2°/ La Jurisprudence : L’autorité judiciaire : le Juge. C’est un ensemble de jugements concordant

a besoin d’une décision judiciaire qui lui cf une force exécutoire et une valeur de norme individuelle. Le jugement reste supérieure à la sentence dans la hiérarchie des normes individuelles même ds le cas où le jugement est rendu en équité. La doctrine reconnaît quand même à la sentence arbitrale la qualification d’acte juridictionnel parce qu’il tranche un litige entre particulier et l’arbitre respecte comme le juge les principes de procès. Section 3 Les actes juridiques Ils renferment des

de la coutume constitutionnelle. Il faudrait, à l’aune des écrits de ces auteurs et bien d’autres, activement chercher ces corps de règles dans les Etats dotés d’une constitution écrite (I) avant d’apprécier leur valeur qui trouve forte assise en politique plus qu’en droit (II). I- De l’identification du droit constitutionnel non écrit Les travaux de certains auteurs ont permis d’identifier des règles qui peuvent prétendre au rang de règles constitutionnelles. Il s’agit des coutumes constitutionnelles

façon impérative,les particuliers peuvent les écartés pour cela ,il leur suffit de manifester une volonté en ça sens .ces lois supplétives se proposent en réalité de combler à l'avancer le silence éventuel observer par les autres d'un contrat .en doctrine les lois supplétives sont généralement assimilées à des lois interprétatives, il fout toutefois préciser qu'il s'agit d'interpréter, non pas la volonté de législateur, mais la volonté des particuliers concerné par un rapport de droit en prévoyant