Coutume Savante

plusieurs formes (il n’existe pas de société sans droit). Comment le droit apparait-il ? Quelles sont ses sources ? Ses sources sont très variables selon les époques, selon la forme donnée au pouvoir. Le droit peut être créé par le temps (la coutume). La coutume se formant avec le temps, vient de la base, se forme toujours en marge du pouvoir. Le droit peut aussi résulter de l’influence de certains personnages, de certains jurisconsultes. Le droit peut émaner de l’autorité, de l’Etat ; il faut remarquer

jurisprudence -la coutume -la doctrine La loi ce sont les textes a porté générale qui en France sont votés par les assemblées souveraines c'est à dire par le Parlement. La jurisprudence ce sont les décisions rendues par les tribunaux, c'est ce qu’on appelle les sentences et les arrêts. Elles sont sources de droit car ces décisions peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes ou des règles que la loi ne précisait pas donc elles vont créer du droit. La coutume c'est les usages

appellera des lois votées). A. La coutume Cette coutume subsiste comme les usages des grandes familles mais aussi des usages des peuples vaincus, car Rome autorise aux vaincus d’utiliser leurs coutumes ?; ce sont des usages locaux appliquées sur des petits territoires ? La coutume est importante car elle va faire l’objet d’une théorie qui répond à la question fondamentale : Pourquoi une norme est-elle obligatoire ?/ Quelles sont les conditions que la coutume devient obligatoire ?/Quelles sont les

possession) ni recopier les corrections des années antérieures. Recopiez de trop près un manuel (surtout sans le citer) équivaut à une tricherie. Vous connaissez le tarif en cas de tricherie... 3 POUR LA SEANCE 3 (MARDI 12 OCTOBRE) : LES DROITS SAVANTS ET LE RENOUVEAU DES SOURCES DU DROIT  Le texte à commenter est le texte n° 1, p. 24 de la fiche : Honorius III, Bulle Super speculam, 16 novembre 1219 (éd. Denifle et Chatelain, Chartularium Universitatis Parisiensis, t. I, Paris, 1889, p.

FICHE SUR LA CULTURE 1) QU'EST-CE QUE LA CULTURE ? Il existe de très nombreuses définitions du terme culture. Nous en retiendrons 3 : la culture savante, la culture au sens anthropologique et, enfin, une définition plus spécifiquement sociologique. 1) La culture savante est l'ensemble des connaissances et des croyances partagées par l'élite des sociétés développées. Cette conception de la culture prend naissance au 18 ème siècle avec la philosophie des Lumières. La culture est alors associée aux

hommes d’âge mur qui doivent gagner le Sénat (Senex). Le peuple peut intervenir aussi : il se réunit à l’Assemblée populaire appelée comice. Le droit sous la monarchie : La coutume est orale : c’est une répétition d’une action par la parole. Elle se fait sur un territoire donné et il y a à Rome une croyance obligatoire de cette coutume : c’est la seule source du droit. Rapport entre droit et religion : Le roi détient l’auspice (auspicium) : il a le pouvoir d’entrer en relation avec les dieux. Il interroge

seconde nature : 93. – Les pères craignent que l’amour naturel des enfants ne s’efface. Quelle est donc cette nature, sujette à être effacée ? La coutume est une seconde nature, qui détruit la première. Mais qu’est-ce que nature ? Pourquoi la coutume n’est-elle pas naturelle ? J’ai grand peur que cette nature ne soit elle-même une première coutume, comme la coutume est une seconde nature. 95. – La mémoire, la joie, sont des sentiments ; et même les propositions géométriques deviennent sentiments, car

unanime des docteurs de la loi. Il est utilisé pour approfondir et développer l’interprétation légale des sources principales. On distingue deux sortes d ’ « Ijmaâ » : • « L’Ijmaâ » explicite : Il résulte d’une décision prise par un groupe de savants, en nombre suffisamment élevé, qui se prononce à l’unanimité, et avec l’approbation tacite des autres docteurs contemporains. Il obéit à un certain nombre de principes : ◦ Le principe de conformité ou la non contradiction avec les sources principales

dehors du cadre national). 2 Les éléments de la lex mercatoria – les usages et les principes 2.1. Les usages du commerce international La lex mercatoria est le « droit spontané » développé à partir des usages et coutumes. Chronologiquement et rationnellement, les usages et coutumes sont la base de la lex mercatoria. Définition : L’usage est une règle non-écrite créée par les comportements des opérateurs dans leurs relations économiques internationales qui a acquis progressivement par

variables et évoluent au cour du temps, suivant les époques. Dans les sociétés primitives, le droit provient de la Tradition, de Dieu. Les sources principales actuelles sont la coutume, la jurisprudence, la loi et la doctrine. La loi désigne l’ordre impératif qui émane d’une autorité supérieure, c’est une règle écrite, qui possède un caractère de généralité. La loi vise à produire de l’ordre. Soit un ordre préexistant, c’est le