Coutume Savante

spécialement de la femme sénégalaise. Dans Sous l'orage publié en 1963, Seydou BODIAN aussi met en scène un couple de jeunes gens, Kany et Samou, donrt'amour réciproque est contrarié par les projets du ~re de Kany, le père Benfa, qui entend, selon la coutume, la marier à un riche et vieux marchand. Devant la réticence de sa fille, Benfa J'exile au village de son oncle Djigui. C'est l'occasion pour Kany de reprendre contact avec certaines traditions ancestrales oubliées et de plaider sa cause auprès de

Les sources du droit international viennent de l’art 38 du statut de la cour internationale de justice : les traités internationaux (uni – bi et multilatéraux) et ont des caractères obligatoires et doivent être respectés (pacta sus servanda). la coutume internationale : Elle a une valeur supplétive si le droit n’est pas écrit. Elle est la preuve d’une pratique générale acceptée par tous comme étant un droit internationale. Les principes généraux du droit (PGD) : règles de droit dégagés par le juge

d’innocence. Ce principe n’est pas inscrit dans le code pénal ni dans le code d’instruction criminel qui date de 1808, c’est une grande réussite de Napoléon. Ce code, est l’ancêtre du code pénal. Ce passage est tiré du chapitre 99 de « la très ancienne coutume de Bretagne ». Ce dernier a été élaboré entre 1317 et 1324. C’est un recueil coutumier, on y trouve des règles suivi en procédure civil et en procédure criminel par les bretons au temps des fils de Philippe 4 Le Bel, on y trouve aussi des dispositions

s'appuie-t-elle? I1 existe en principe - nous commencerons par l - trois raisons internes qui justifient la domiA nation, et par consequent il existe trois fondements de la 1kgAimite'. Tout d'abord-' Tautorite de 1'a Pternel hier D, c'est-&-dire celle des coutumes sanctifiks par leur validit4 immCmoriale et par l'habitude enracinke en l'homme de les respecter. Tel est le a pouvoir traditionnel D que le patriarche ou le seigneur terrE"n exerglent au'f trefois. E n second lieu lJautoritC fondee sur la grace

siècle -Dans les faculté de droit qui apparaisent au moyen age , l'enseignement du droit est dominé par l'approche philosophique avec normes bcp plus ouvert qu'il ne l'ai aujourd'hui , il repose en parti sur des règles écrites mais aussi sur de la coutume et tradition orale. -Le recours au raisonnement philosophique et a la théologie sont assez fréquant mais également a la philosophique grec et romaine. -Cette orientations des facultés de droit est infléchi a partir du 19ème siècle vers ce

inconnu du point de vu du droit. On commence à avoir, avec cette loi un nombre de quasi certitude sur le droit de cette époque. D’après ce que l’on sait il y a un certains nombres de règles juridique qui remonte à une époque encore antérieure (usage, coutume). On est sur aujourd’hui que ce texte a bien existé. I. L’environnement historique de l’élaboration de la loi des XII tables Le début de l’époque républicaine. Après la révolution de 509, il n’y a plus de roi. Il y a un système oligarchique et

nord du continent américain chez les Inuits. Il existe chez eux des coutumes d’hospitalité bien connues, notamment la mise à disposition à l’hôte de passage d’une femme, et le chasseur de baleine partage avec les spectateurs. En Australie, les Aborigènes Kariera forme une collectivité qui occupe et exploite des terres et se considère comme propriétaire exclusif de ce territoire, de sa végétation et de sa faune. Selon la coutume, toute infraction au droit exclusif de la horde sur son territoire pouvait

attitudes s’inscrivaient dans la longue durée. C’est pourquoi toute nouveauté, étrangeté, danger, menace sont autant de changements difficilement acceptés. Les réactions de rejet peuvent conduire jusqu’à la révolte. Souvent, les lois anciennes et les coutumes (usages écrits ou non) étaient plus légitimement établies que les édits du roi dans sa lointaine capitale. Pour comprendre l’importance des changements de ce siècle et demi, il faut mesurer les pesanteurs et l’inertie de ces usages qui régissaient

L’absence de rétroactivité de la loi nouvelle b) L’absence de survie de la loi ancienne 2) L’application de la loi dans l’espace C) L’interprétation de la loi 1) Les doctrines de l’interprétation 2) Les techniques d’interprétation §3 : La coutume §4 : La jurisprudence Deux sens. - Au sens large : On entend l'ensemble des décisions qui sont rendues par les juridictions en France, on appelle cela la jurisprudence Française. - Au sens étroit : Le terme jurisprudence désigne la solution

fille ainée. De plus, alors que les garçons reçoivent un prénom, ce qui est une marque d’individualité, les filles ne conservent que celui du père. Ce n’est qu’à la fin du IVe siècle que le droit de vie et mort sur ses enfants est retiré au père. La coutume romaine donne la même place aux femmes et aux enfants. Les femmes ont pour seul statut femme et mère et elles doivent s'y consentir. Si elles se révoltent en commettant par exemple un adultère, c'est comme se révolter contre les dieux du foyer. C’était