Coutume Savante

______________________________________________________ Les annales de l'histoire renferment des récits de femmes hindoues résolues à quitter le monde des vivants pour suivre dans l'au-delà leur époux2. Saint Jérôme (Contre Jovinien, 1,44) prétend que c'est la coutume en Inde de brûler la favorite avec son mari3. Cicéron (Tusculanes, 5,78) précise que les veuves se disputent afin de savoir laquelle d'entre elles aura le privilège de s'étendre aux côtés du défunt4. Properce (Élégies, 3,13,15-22) dans une véritable

faite au Droit (ensemble de règles régissant les relations sociales et sanctionné par la puissance publique). On peut aussi distinguer les sociétés selon le mode de production du Droit. On distingue alors les sociétés selon la place qui occupe la coutume, le juge, la norme écrite, et notamment aujourd’hui la Constitution. On retiendra ici la typologie la plus classique, celle qui au sein des Droits occidentaux distingue entre la famille romano-germanique et la famille de common law, ensemble que

du droit est la coutume. Pour cette coutume il y a des critères objectifs : les pratiques humaines, constantes et anciennes. « Une fois n'est pas coutume ». Ainsi que les pratiques empiriques (c'est à dire l'expérience, l'observation des hommes). Et des critères subjectifs : se soumettre , acceptation de la punition, considération de sa force obligatoire, les hommes se soumettent à la coutume, aux règles issues de leurs pratiques la coutume est de droit. NB : La coutume n'est pas un usage

principales inconvénients remarqués dans le manque de codifications furent soulevés et à cet égard trois revendications majeures. Le premier inconvénient qui soulevait le vœu d’une codification fut le manque d’uniformité juridique sur le territoire. La coutume ayant prévalu jusqu’au XIIIe siècle (avant la montée des législations royales), de grands pans du droit (notamment le droit privée) étaient laissés au soin des normes locales et régionales ce qui ne permettait pas de correctement situer le droit applicable

Smith mesure les effets de la spécialisation. Et, plus précisément, de la courbe d’apprentissage. Standardisation : Le texte d’Adam Smith inspira, en France, d’autres spécialistes. Le plus intéressant, en ce début de siècle, est Gérard Christian. Ce savant, qui fut directeur du Conservatoire Royal des Arts et Métiers, n’a laissé à peu près aucune trace. Mais, le plus intéressant est certainement sa théorie de la standardisation, l’une des premières jamais proposées. Les analyses de Christian partent

changements à partir du 13ème siècle : Au 13ème siècle se dessine un début de théorie sur le pouvoir législatif du roi. Cette théorie est élaborée par Beaumanoir (= bailli = agent administratif du roi) qui rédige sur les coutumes de Beauvaisis. Dans son commentaire sur la coutume du Beauvaisis, il développe une théorie sur le pouvoir législatif du roi qui consiste à dire que le roi ne peut prendre une loi qu’après avoir recueilli l’avis de son entourage. Il appelle cette pratique : le gouvernement

trouve chose clair et apparente ainsi doit être toute justice plus émue d’absoudre que de condamner et tous doivent croire qu'il soit bon jusques attend qu'ils soient prouver du contraire --> présomption d’innocence → chap 99 de la très ancienne coutume de Bretagne ( texte rédigé entre 1317-1324) rédigé par des h de justice --> coutumier (art. préliminaire, code de procédure pénal) Paul Ricoeur : " on assite jamais au commencement de la règle, on ne peut que remonter d'institutions en institutions

Pendant qu'il se promène, il rencontre des courtisans affolés, partis à la recherche du chien de la reine et du cheval du roi, qui ont disparu. Zadig, qui n'a pourtant pas rencontré les animaux, met les poursuivants sur la piste au moyen de déductions savantes reposant sur de minuscules indices. Ceci ne lui rapporte que des ennuis avec a justice. Après quelques traverses, voilà Zadig devenu, grâce à sa sagesse et à sa générosité, le confident du roi et son premier ministre. Il fait régner quelque temps

3 sources du droit: la coutume, les lois « royales » et les lois stricto sensu à proprement parler. * La coutume est une source du droit caractérisée par le fait qu'elle est un usage oral consacré par le temps et accepté par la population d'un territoire donné. * Les lois « royales », qui auraient était données par les plus anciens rois de Rome, dont Romulus. Les rois étant probablement légendaires, ces lois sont coutumières, donc de la même nature que la coutume. * Les lois stricto

les sociétés sans que les individus en ai conscience, cela peut être des cause physique, des cause profonde lié aux religions, aux traditions, etc… Il est possible de regrouper dans un même type toute les institutions, toutes les idées, toutes les coutumes qui peuvent apparaitre comme similaire. La notion de type, typologie  c’est pour Montesquieu une sorte de lv intermédiaire entre la société et les grandes idées des institutions qu’on peut constater dans la nouvelle société. C’est une démarche conceptuelle