Coutume Savante

donc qu'il n'avait rien vu. Mais on prouva qu'il mentait et il dut payer une amende. Il se rendit compte que la vie était bien complexe.   Chapitre 4 - L'envieux  Zadig, qui avait une très belle demeure avait décidé d'ouvrir sa bibliothèque aux savants, le matin, et d'inviter des convives le soir. Lors d'une discussion à la bibliothèque, on l'accusa - auprès de Yébor - d'aller contre les principes de Zoroastre (l'interdiction de manger du griffon). Cador, fit en sorte de régler la situation pour

donc qu’il n’avait rien vu. Mais on prouva qu’il mentait et il dut payer une amende. Il se rendit compte que la vie était bien complexe. CHAPITRE IV, L’ENVIEUX. Zadig, qui avait une très belle demeure, avait décidé d’ouvrir sa bibliothèque aux savants le matin et d’inviter des convives le soir. Lors d’une discussion à la bibliothèque, on l’accusa - auprès de Yébor - d’aller contre les principes de Zoroastre (l’interdiction de manger du griffon). Cador fit en sorte de régler la situation pour

codification, même si elle est parcellaire. On parlait de compilations « fourre tout ». Cela va changer avec le droit romain qui est plus rationnel. Loi : Règle qui émane d’une autorité législative compétente (Pouvoir politique, institutions …) Coutume : Il n’y en a plus beaucoup aujourd’hui en France. Usage qui par sa répétition prend forme de droit. Habitude de la collectivité, elle va avoir une force contraignante. Exemple : Le Mariage. Jurisprudence : Ensemble des décisions judiciaires

décrire les mécanismes économiques mais cherchent plutôt à définir leur moralité, leur caractère licite ou illicite selon la morale chrétienne. Pour Saint Thomas d'Aquin (1225-1274), les marchands doivent pratiquer un « juste prix » découlant de la coutume et qui est censé les prévenir d’un enrichissement exagéré. L’activité commerciale doit être légitimée par un apport réel de richesse au produit via sa transformation, son transport ou à la limite par son caractère vital pour la survie du marchand

la discorde entre les juristes. L’accord est loin de se faire sur leur nombre. Si la loi, au sens large, est admise par tous comme telle, la controverse demeure, plus ou moins vive, sur la place qu’il faut reconnaître à la jurisprudence, à la coutume ou à la doctrine au sein de ce qu’il faut bien appeler la « théorie des sources du droit ». Prendre parti dans ce débat, que ce soit en faveur d’une conception extensive ou restrictive des sources du droit, n’a guère d’intérêt : le thème est tellement

juristes français et anglais car ils veulent chacun garder leurs culture. Royaume français coupé en 2 du 13 eme siècle: au nord: pays de coutume:droit original né lrs des invasions barbares, très peu pénétré par droit romain. 60 coutumes générales+ 300 coutumes locales. Procès prélimnaire, et ensuite discutait du litige.Mère et epouse avaient quelques droit Au sud: pays de droit ecrite:coutumes inspiré du droit romain.Père et fils->pouvoir dans la famille. Dans facultés de droit-> droit

avons en droit français. On peut donc très facilement traduire. Partout le juge est chargé d’appliquer la loi Partout les méthodes d’interprétation se ressemblent. Partout nous avons les mêmes sources du droit (la loi, la jurisprudence, la coutume, les usages) Partout on retrouve des notions du droit romain qui domine Partout le juriste dira que la violence est un vice du consentement. Partout on aura la conception de l’ordre public qui permet de rejeter par exemple certaines clauses

jurisprudence au sens d’aujourd’hui (Rome : jurisprudence : l’opinion de la justice). La justice royale joue un rôle important compte à la reconnaissance des coutumes et à la mise en œuvre. Le droit coutumier est avant tout un droit jurisprudentiel. C’est le juge qui reconnait la coutume où qu’il interprète la fonction de gardien de coutume est lié avec sa fonction de Roi justicier. L’autre fonction du Roi de France qui se développe de manière tardive est celle du législateur. Elle émerge longuement

auxquelles l’Epître dédicatoire fait allusion. Le sous-titre de Zadig est d’ailleurs « Histoire orientale ». L’action se déroule dans un cadre exotique indéterminé, à Babylone, en Perse, en Egypte, en Arabie et à Bassora sur le golfe arabo-persique. Les coutumes, les religions, les pouvoirs et les palais sont évoqués, sans oublier la dimension surnaturelle et féerique qui sied au conte oriental, fait pour charmer et divertir. On y rencontre des animaux fabuleux et mythiques et à la fin, l’ange Jesrad. Tel

est le seul à pouvoir élaborer la loi, il ne signifie pas que le pouvoir législatif soit le seul à créer du droit. Nous avons déjà pu constater à plusieurs reprises que le droit peut être élaboré en dehors de tout texte de loi au sens large, par la coutume ou par l’accord de volonté. La question est donc de déterminer si le juge peut créer du droit, étant évident qu’il ne peut créer la loi en vertu du principe de séparation des pouvoirs. La réponse à cette question, la création du droit, dépend de