Coutume Savante

correspondent aux critères d’une société archaïque. On constate, sur cette période, que les relations juridiques sont peu développées et peu élaborées. Le Droit ne se distingue pas de la religion, il est très formaliste et se base essentiellement sur la coutume. § 1 : Un Droit religieux A°. Droit dicté par les Dieux Aux origines, l’ensemble des comportements sociaux obéit à un seul corps de règles, qui, selon les Romains, a été dicté par les Dieux. C’est notamment le cas avec la législation

qu’il trouve coûteuse, dure et arbitraire. Il affronte à plusieurs reprises les décisions de justice en défendant des innocents injustement condamnés (affaires Calas, Sirven, de la Barre..)   Chapitre 4 L’envieux • Zadig déçu par les savants. Comment se comportent-ils dans le premier épisode ? Montrez comment Voltaire s’attaque ici à l’institution religieuse. • Zadig sauvé d’une accusation. Quel rôle joue le hasard sur son sort ? montrez que le chapitre propose une réflexion sur

avons trouve la solidarit mcanique ltat de puret presque absolue dans ces socits primitives o les consciences et mme les organismes se ressemblent au point dtre indiscernables, o lindividu est tout entier absorb par le groupe, o la tradition et la coutume rglent jusque dans le dtail les moindres dmarches individuelles. Au contraire, cest dans les grandes socits modernes que nous avons pu le mieux observer cette solidarit suprieure, fille de la division du travail, qui laisse aux parties leur indpendance

extrait d'une des leges Barbarorum (qui mettent par écrit les coutumes germaniques) source directe auteur: le Roi des Lombards Rotari ("à la chevelure rousse") contexte historique: les Lombards représentent la 3ème vague d'invasions, proprement dite. Puisqu'ils ne veulent pas "s'intégrer" aux Romains, ils veulent absolument sauvegarder leurs coutumes. Ils mettent donc par écrit (en latin mais termes germaniques subsistent)leur coutumes dans des Pactus (ou leges barbrorum). Ceux-ci garderont une

le particularisme s’affirme par opposition à ce qui est commun. Une fois unifié par le code de 1804, le droit civil a aspiré au statut de droit commun de la France, renvoyant aux études historiques la lutte d’influence entre le droit romain et les coutumes. Il est donc compréhensible que les civilistes aient souvent interprété l’apparition du droit commercial, du droit administratif, du droit du travail, du droit de la consommation etc., sans parler des droits communautaire et européen, comme un dépeçage

Certaines constantes néanmoins (cf. Présentation de René David). 5.1.2. LA FAMILLE ROMANO-GERMANIQUE • PRINCIPALES CARACTERISTIQUES 1. Influence plus ou moins grande du droit romain et des droits germaniques. 2. Primauté du droit écrit sur la coutume et les décisions judiciaires. 3. Caractère abstrait et général de la règle de droit 4. Rôle fondamental de la doctrine. 5. Harmonisation à l'aide des principes généraux du droit. • DISTINCTION DANS CETTE FAMILLE ENTRE LE GROUPE LATIN INFLUENCE

l'affaiblissement du pouvoir feodal, elle a pu s'emparer du pouvoir législatif et le roi pouvait adopter ses lois aussi la coutume était une source du Droit a connu sa subordination au pouvoir royal notamment par l'ordonnance de Montil-les-Tours(1454) qui dispose que seules les coutumes homologuéss et reconnu par le roi pourraient avoir une force juridique ainsi les coutumes furent rédigés et publiés de maniére officielle pendant la majeure partie du moyen-âge. Ce droit là etait en vigueur dans

normes durant siècles médiévaux. Rend la généralisation de la R difficile. On va trouver le pcp qui permet de les transposer à des cas qu'elles n'ont pas visé. Caractéristiq du droit positif : Sous forme de coutume et portée territoriale réduite. Ce sont des lois de la terre. Ces coutumes apparaissent comme des pcp de situation. Ce sont des répertoires de solutions. Elles relèvent du droit casuistique. Apparition de maximes au 13e siècle, c'est l'opinion la plus répandue : « le mort saisi le vif »

gens pour les modernes) + un corps de regles regroupés dans le droit romain Rôle des droits universels. Pallier l’insuffisance du matériel normatif par des catégories de règles présentées comme d’applicabilité universelle. Matériel normatif : • • • coutume = portée territoriale réduites Maximes = préceptes qui expriment l'opinion la plus répandue (mais dipersées et fragmentatire) Législation étatique = développement des textes à portée générale mais rares sont les lois créatrices donc le matériel

constantes néanmoins (cf. Présentation de René David). 5.1.2. La famille romano-germanique 10. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES 1. Influence plus ou moins grande du droit romain et des droits germaniques. 2. Primauté du droit écrit sur la coutume et les décisions judiciaires. 3. Caractère abstrait et général de la règle de droit 4. Rôle fondamental de la doctrine. 5. Harmonisation à l'aide des principes généraux du droit. 11. Distinction dans cette famille entre le groupe latin influencé