Coutume Savante

du droit coutumier dans le système juridique français contemporain ................ 52 3. Le droit consultatif ....................................................................................................................... 53 4. Le droit savant .............................................................................................................................. 54 I. Le statut formel ...............................................................................................

met les poursuivants sur la piste, au moyen de déductions savantes reposant sur de minuscules indices. Cependant, sa trop grande perspicacité ne lui rapporte que des ennuis avec la justice, lui vaut de sévères condamnations. Puis il est en péril pour s’être montré trop prudent. Il constate : « Qu’il est difficile d’être heureux dans sa vie !» Chapitre IV : ‘’L’envieux’’ Zadig, revenu dans un faubourg de Babylone, y réunit des savants mais, à propos d’un précepte alimentaire de Zoroastre, connaît

animaux, met les poursuivants sur la piste, au moyen de déductions savantes reposant sur de minuscules indices. Cependant, sa trop grande perspicacité ne lui rapporte que des ennuis avec la justice, lui vaut de sévères condamnations. Puis il est en péril pour s’être montré trop prudent. Il constate : «Qu’il est difficile d’être heureux dans sa vie !» Chapitre IV : ‘’L’envieux’’ Zadig, revenu dans un faubourg de Babylone, y réunit des savants mais, à cause d’un précepte alimentaire de Zoroastre, connaît

Professeur. Plan du Cou rs – 2 Deuxième Partie : DU MOYEN ÂGE À L’ANCIEN RÉGIME (10e-18e siècles) —— Introduction : Rappels chronologiques (le contexte historique) Chapitre 1. Les sources du droit Section 1. La coutume Section 2. Le droit romain “savant” Section 3. Les ordonnances royales Section 4. Le droit canonique Chapitre 2. Le nouvel ordre social Section 1. Les 3 ordres § 1. Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A

Section I – Le morcellement coutumier §1 – Les caractères constitutifs de la coutume I. La coutume est un usage répété et non écrit 1. La coutume est un usage répété 2. La coutume est un usage oral II. La coutume est un usage consacré par le temps III. La coutume est un usage obligatoire §2 – L’aire géographique et le domaine de la coutume I. L’aire géographique de la coutume II. Le domaine d’application de la coutume 1. En matière de droit privé 2. En matière de droit public Section II

met les poursuivants sur la piste, au moyen de déductions savantes reposant sur de minuscules indices. Cependant, sa trop grande perspicacité ne lui rapporte que des ennuis avec la justice, lui vaut de sévères condamnations. Puis il est en péril pour s’être montré trop prudent. Il constate : « Qu’il est difficile d’être heureux dans sa vie !» Chapitre IV : ‘’L’envieux’’ Zadig, revenu dans un faubourg de Babylone, y réunit des savants mais, à propos d’un précepte alimentaire de Zoroastre, connaît

codes Le code civil En France sous l’ancien régime (avant la révolution française) il y avait deux sortes de pays : Les pays de coutume où de droit oral : commun dans le Nord, les coutumes variaient suivant les lieux. La femme y est défavorisée et l’homme règne en chef (ex : «Les femmes savantes» de Molière). Cependant il existait tout de même des recueils de coutumes écrits. Les pays de droit écrit : commun dans le Sud, il s’inspire du droit romain. C’est une sorte de droit notarial. Sous

travail. Pendant les périodes de grands travaux le seigneur mobilise d’autres individus. Généralement la force de travail lui est apportée par les corvées imposées au tenancier du seigneur. Le poids de ces corvées est extrêmement variable selon les coutumes. Les corvéables doivent par exemple irriguer les champs, entretenir les chenils, les femmes doivent filer la laine. La réserve comprend, à côté du château et des annexes, des terres, des cours d’eau. Le seigneur organise des viviers à poissons dans

juridique considérable puisqu'il nous reste environ 500 000 tablettes de documents cunéiformes dans les grands musées européens. I - Les premiers codes Ces tablettes expliquent avec quoi se forme le droit. Les sources principales du droit sont : La coutume, principalement orale (ex : actes de pratiques (droit de successions) et juridiction locales comme l'assemblée des anciens) La loi rassemblées dans des codes La documentation des tablettes nous provient principalement de la pratique avec des textes

droit : mixte de l’amalgame entre les droits romains et germanique. Dans ces systèmes juridiques la loi n’a pas le même rôle que dans le système. Il n’y a pas de forme de systématisation similaire, il n’y a pas de codes comme chez nous. Signe de la coutume (pratique). Le droit relève une multiplicité de facettes. On ne peut pas appliquer le droit de la même manière. Plusieurs branches de droit : à chaque branche : Finalité, méthode, institution. Deux grandes distinctions : Système Common-Maw