Coutume Savante

-heureusement la règle de drt est amené a évolué EX : la règle de drt du divorce a évolué. - c’è des lois de circonstance qui n’existe q pr un tps déterminé. Ce st srtt des lois budgétaires. LA FINALITE SOCIALE DE LA REGLE DE DRT On a coutume de dire q la règle de drt est par essence sociale c-a-d qu ‘elle est la première règle destinée à régir la vie des hommes en société. On ne peut en effet accepté une règle q si elle est reçue par l’ensemble du corps social. C’est en partie répondre

morale, d’une ligne de conduite mais pas de droits puisqu’il n’a pas de relations avec autrui. Le Droit suppose l’altérité. Le Droit est un phénomène social absolu et permanent. Toute société en tout temps a connu le Droit (droit fondé sur la coutume, sur la loi, religieux ou non religieux, etc.). Le Droit est aussi relatif puisqu’il est marqué du signe de la relativité dans l’espace et dans le temps. Il est nécessairement évolutif, d’où l’apport de l’Histoire du Droit. Le Droit repose sur

Cela voudrait dire qu’il n’existe que des codes écrits. Il existe dans certaines civilisations certains codes oraux. Dans notre société, il existe aussi des codes oraux comme le code de l’honneur. En matière juridique on est face à un écrit. La coutume est une règle orale mais dès lors qu’elle est écrite elle n’est plus orale. Tout ce qui est écrit ne constitue pas un code. Il semble que pour qu’il y est codification il faut qu’il y est un 2e élement  le regroupement de textes auparavant dispersé

imperatoris le général en chef ; l'empereur impératif iuvenis, iuvenis  Gén. pl. -UM le jeune homme juvénile labor, laboris le travail laborieux miles, militis le soldat militer mons, montis le mont, la montagne le monticule mos, moris la coutume, l’usage la morale mores, morum parentes, parentum pater, patris les mœurs  PLUR. les parents (père et mère)  Gén. pl. -UM le père la parenté le patriarche pes, pedis le pied le / la pédicure rex, regis le roi le régicide sol, solis

décrit sur la Bible. Début d'un débat, d'une dispute. Terme polémiques, affirmation d'une opinion, discrédit de l'adversaire, provocation de l'adversaire. Son argument est le suivant : « c'est écrit dans la Bible ». Le clergé lui oppose simplement la coutume, c'est un court argument théologique. Ils n'arrivent pas à argumenter et c'est flagrant. Voltaire dénonce le catholicisme en prônant les divertissements alors qu'ils sont interdits dans la religion catholique. Hercule n'est pas un religieux = ignorance

comble du cynisme, toujours d’après le HCR, « à l’automne 1998, le Mollah Omar a publié un décret qui réaffirme le droit des femmes à leur part d’héritage, qui condamne l’échange des femmes ou la remise d’une femme pour le règlement d’un conflit  (coutume tribale du lévirat) et qui rappelle que nul n’a le droit d’obliger une veuve à épouser un parent de l’époux décédé. La prééminence de la charia sur le droit coutumier est ainsi clairement affirmée (OSAR, avril 1999) ». Gilles Dorronsoro va même plus

une définition plus large de la science. De ce point de vue, le droit est donc une science sociale puisque le droit c’est l’analyse des phénomènes extérieurs au juriste. Il ya une part d’observation dans le droit : on observe la jurisprudence, la coutume des différents peuples… Mais surtout il y a une part de construction dans le droit. Construction c’est par exemple quand le législateur décide de promulguer telle ou telle loi c’est une construction intellectuelle. C’est une construction qui sert

conjoncturel En tt états de cause il y a encore un questionnement sur les limites du roi absolu Section 1 l’élaboration des lois fondamentales Ce ne sont pas des lois ordinaires , elles ne sont pas l’œuvre du roi legr elles ont pour origine la coutume ou elles sont la csqs de réflexion doctrinale , le roi pfs les consacre ds son drt royale Ces lois fondas préexistent au roi , elles s’impose a lui , Les premières concerne le roi et son accession au trône , ces lois prennent naissance au MA alors

testament. Les héritiers sont désignés par la loi ou la coutume. C’est le système de l’ancien droit romain (pré-classique) et le système du droit barbare. La loi des XII Tables. UTI LEGASSITISA IUS ESTO Ce système avait une grande portée, car on ne faisait de testaments que si on n’avait pas d’héritier Ab Intestat. Comme dans le cas de l’adoption par exemple. Il n’y avait pas de testament chez les barbares, on suivait la loi ou la coutume. Le droit suisse de l’Ancien Régime, a connu une résistance

l'Homme) - Promulgué le 21 mars 1804, après la révolution Française sous le consulat. Napoléon estime que le code est se qu'il a fait de plus grand, c'est une base solide pour le pays. Avant l'ancien régime fonctionnait par seigneurie, « la coutume », ses coutumes étaient différentes selon l'endroit où l'on se trouvait, le droit n'était pas unifié. La révolution Française a unifié le droit grâce au code civil, droit uniforme pour tout les habitants du territoire. Cependant, Qui va l'écrire? Sur quoi