Coutume Savante

perdre leur unit, leur cohrence, leur sens. Le systme descriptif limit est un jeu humoristique. Voir notamment les adjectifs bel autodaf et les prcisions petit feu (le sermon trs pathtique, la belle musique, la pendaison quoique ce ne ft pas la coutume). De mme, lhumour repose sur les rapports obscurs entre les ralits affirmes (ici les motifs de la condamnation au dbut du 2) ou sur des inadquations (fess au lieu de flagell on orna leur tte...) Lironiedit ce qui nest pas, nonce ce qui devrait tre

génératrice de violence réciproque enchaîné dans un cycle sans fin. - La vengeance privée canalisée, réglementée : Privée car c’est la victime qui l’exerce et réglementée car elle s’exerce à l’intérieure de limite (la norme = inscrite dans la coutume). Limites relatives aux délais, à la participation des proches de la victime et à la réciprocité. Sanction = tjs la violence mais sous contrôle social = une forme d’encadrement. - La composition ou compensation : le dommage

devient publique : c’est la rédaction officielle des coutumes par intervention royale, premier élan en 1453, l’idée était de contrôler le droit coutumier. Le droit privé est l’attribut des populations locales. Le pvr royal exerce un droit de regard sur le contenu du droit coutumier, il va en profiter pour supprimer certains éléments archaiques présents dans quelques coutumes par ex : certaines coutumes du sud de la France avait encore des coutumes de droit pénal très sévères et archaiques comme les

maintenue par un consentement tacite, implique une part essentielle qui est faite à la coutume dans le droit médiévale, pratique sociale, généralisée qui finit par être regardée comme une règle de droit. Par exemple, parce que la France est un état et qu’elle est depuis plus de dix siècles, la France a une constitution qui repose sous l’ancien régime sur les lois fondamentales du royaume qui sont des éléments de la coutume constitutionnelle, ce sont ces règles coutumières que les commentateurs légistes

ailleurs, rapidement, un paradoxe survient. En effet, le problème est celui d'une articulation entre la justice légale (droit) et la justice morale. Y a-t-il alors une définition universelle de la justice ou n'est elle, au mieux, que le résultat des coutumes de chaque pays, (selon la thèse de Pascal), au pire, qu'une mystification, (selon celle de Marx), pour un fonctionnement efficace du droit qui permet aux privilégiés de préserver leurs intérêts ? En second lieu, considérons à présent la justice

source du droit: la loi, la jurisprudence des arrêts (décision des juges), la coutume, la doctrine(les opinions de profs de droit ou juges ou juriste..., il est arrivé qu'un avis d'un juriste sois force de loi). En France c'est la loi qui est majoritaire. La loi est l'expression même du droit. En revanche la jurisprudence est considérée comme un empiètement judiciaire et une atteinte à la séparation des pouvoirs. La coutume en France apparait comme un lege de l'ancien régime donc elle est profondément

Introduction historique au Droit public. On différencie les sources du droit et les institutions (dans le contexte institutionnel). Il existe les Sources substantielles et les Sources formelles, c'est-à-dire les formes dans lesquelles le droit s’exprime (coutume, doctrine, jurisprudence), les institutions au sens étroit et au sens large (organisations de la société) et en particulier, l’état ou plus précisément la formation de l’état. Le Moyen-Age (476- 1463) : C’est une expression forgée par les humanistes

souvent opposé au droit romain qui était considéré comme un droit qui inspire la méfiance dont les savants le vénèrent et le magnifièrent pour sa rigueur, sa technicité et la masse de concepts qu’elles contient. Par ailleurs, il convient de souligner que le droit canon5 est la volonté de Dieu telle que relevés par les écritures saintes elle se caractérise comme en étant un droit écrit où la coutume ne semble pas jouer un rôle de premier plan, le droit divin se définit comme l’ensemble des règles

organique au sens de Durkheim, qui s’y exprime ne relève-telle pas d’un autre registre que celui de la communauté héritée dans la mesure où elle émane d’une communalisation davantage choisie par référence collective à un bien commun qu’imposée par la coutume? — L’économie solidaire peut-elle être définie comme un sous-ensemble de l’économie sociale ou ne consiste-t-elle pas plutôt dans la réintroduction d’une perspective de démocratisation de l’économie à partir de la constitution de formes d’organisation

(Fragment 111) « Il ne faut pas que l'Homme croie qu'il est égal aux bêtes, ni aux anges, ni qu'il ignore l'un et l'autre, mais qu'il sache l'un et l'autre. » (Fragment 112) « Pourquoi la coutume n'est-elle pas naturelle ? J'ai grand peur que cette nature ne soit ellemême qu'une première coutume, comme la coutume est une seconde nature. » (Fragment 117) « [...] nous avons une idée du bonheur et ne pouvons y arriver, nous sentons une image de la vérité et ne possédons que le mensonge, incapables