Crédit Documentaire Révocable

: Les instruments de paiements internationaux………. 20 1.  : Le crédit documentaire…………………………………… 20 2.  : La remise documentaire…………………………………. 21 3. : Le virement …………………………………………………. 25 2. : Les missions …………………………………………………. 26 1.  : La mise en marche des procédures d’ouvertures. 26 2.  : La gestion documentaire………………………………… 29 3.  : L’application des pénalités……………………………… 30

de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Faculté de Droit de l’Université d’Oran Mémoire de Magister en Droit Bancaire et Financier. Thème Le rôle des banques dans les échanges économiques internationaux (en matière de crédit). Présenté et soutenu par Mademoiselle Fadia Bouali Encadrée par Madame Fatiha Taleb Professeur à la Faculté de Droit de l’Université d’Oran Membres du Jury : Président : Suffragants : Année Universitaire 2011/2012 République Algérienne

| |Rédaction de l’offre |(Le dédouanement (formalité douanières) |Assurances | |Rédaction du contrat |Exécution |*Assureur-Crédit | |*Service Juridique | | | | |

compensation 1. Compensation Inter- Agences 2. Compensation Entre Confrères CHAPITRE II : PRODUITS D’EPARGNE ET DE CREDIT SECTION 1  : Produits de crédit de financement 1. Crédit immobilier 2. Crédit immédiat 3. Crédit Personnel SECTION 2 : Les produits bancassurance DEUXIEME PARTIE : Les taches effectuees au sein du departement etranger LES

(organismes de proximité). 1-4 Relation entre la BCP et les BPR. 1-5 Les fondations banque populaire. CHAPITRE II : ORGANISATION D’UNE SUCCURSALE 2-1 L’animation commerciale. 2-2 Le service crédits. 2-3 le service garantie.CHAPITRE III : LES CREDITS 3-1 Types de crédits. 3-2 Traitement d’un dossier de crédit. 3-3 Evaluation du risque (département risque à priori). CONCLUSION Le stage est une occasion qui nous permet d'être en contact direct avec l'environnement professionnel dans lequel

contre livraison par le paiement contre documents,l'acheteur s'engageant à payer par l'intermédiaire d'une banque contre la simple présentation par le vendeur des titres et documents relatifs à la marchandise: c'est ce que l'on appelle lecrédit documentaire. *Les parties peuvent être tentées de se référer à une convention internationale telle la convention de Vienne de 1980,qui ne s'applique pas à tous les contrats (pas aux contrats d'entreprise) et même exclut de son champ d'application certaines

bien accueillir le client et être capable de répondre à toutes ses requêtes et ses préoccupations. La notion d’engagement : La surveillance de la situation des comptes spécieux, la tenue de la position, le soin apporté à l’imputation sur les côtes de crédit, la constitution et le prélèvement des provisions nécessaires…contribuent à la surveillance des engagements. La notion de trésorerie : Outre le fait qu’aucun transfert ne doit être ordonné si la provision correspondante n’a pas été constituée, les

d’application Exercice 1 : Crédit documentaire export La société TUBEX SA à Paris a reçu une commande de ferro-magnésium chloride d’un client tawainais (annexe 1). Elle a reçu en retour de la banque CIC notification du télex d’ouverture du crédit documentaire y afférent (annexe 2). Travail à faire : 1) A partir des documents annexés, présentez : - un schéma de l’opération en précisant leur chronologie, - l’axe du temps avec les différentes dates butoirs. 2) Analysez ce crédit documentaire et relevez :

Les conditions d’octroi d’un crédit bancaire Typologie des crédits CHAPITRE 1 : LES CREDITS D’EXPLOITATION Le cycle de production d’une entreprise comprend trois phases : achat – fabrication – vente, et souvent des problèmes peuvent intervenir durant l’une de ces étapes, ce qui peut causer des difficultés de trésorerie à l’entreprise, se traduisant par une hausse du Besoin en Fond de Roulement (BFR) dépassant la couverture du Fond de Roulement (FR). Dans ce contexte bien précis, le

techniques de paiement internationales 1- Le virement international 2- La remise documentaire 3- Le crédit documentaire Hafid IDOUKHARAZ 4 STAGE D’INTEGRATION AU SEIN DE LA BMCE BANK G- Financement des exportations 1- Les crédits de préfinancement des exportations 2- Les avances sur créances nées à l’exportation 3- Le CMT export H- Financement des importations 1- Le crédit fournisseur extérieur 2- Le crédit acheteur 3- Les avances sur documents à l’importation I- Les cautions bancaires