Décemvir

connus : Grèce et Rome Antique. Il existait des C° écrites dans les cités grecs entre le 7e et 6e av JC. Aristote a décrit la C° d’Athènes. 168 C°, à Rome certains textes ont régis de manière déterminé les pouvoirs ex : 12 tables, promulguées par les Décemvirs en 451-449 av JC. Toutefois ces lois constituent plus une sorte de C.Civil plutôt qu’un C. C’est À la fin du 18e siècle, qu’apparaissent les premières C° modernes. Les C° qui ont pour objet de garantir la liberté des citoyens. Effet de la révolution

déclin d'une civilisation vieillie. Les principales étapes de cette évolution du droit romain peuvent se schématiser de la manière suivante : 15.a) ANCIEN DROIT Dates 753 510 - 509 451 - 449 Faits politiques Fondation de Rome : ROYAUTÉ RÉPUBLIQUE Les Decemvirs Sources du droit Science du droit privé privé Les Pontifes Loi des XII tables (Lex XII Tabularum (*)) 367 Création du préteur urbain, des édiles curules et probablement des censeurs Cn. Flavius (^), début probable de la jurisprudence profane

plébéiens. Dans un 1e temps, 3 sénateurs furent chargés d'enquêter en Grèce ou en grande Grèce (sud de l'Italie) pour y prendre connaissance de leurs lois. Finalement, en -461, une commission de 10 membres a la fois patriciens et plébéiens: les décemvirs, rédigèrent 10 lois qui furent votées en -450 par les comices centuriates. En -449, furent votées les 2 dernières lois. Les 12 lois furent gravées sur des tables et placer sur le forum de la place publique de Rome. Le récit de Tite-live est contesté

de limiter le pouvoir des consuls. Le moyen, c’est de s’emparer du droit et donc de le connaître. C’est un obj de rétablissement des forces politiques. La plèbe va partir, revenir. Les consuls vont céder, ils vont confier aux 10 magistrats, les décemvirs, le soin de confier des lois pour tous. Ils sont nommés pour 1 an et ont leur donne l’imperium consulaire. Ces magistrats sont de toutes origines sociales pour rétablir l’équilibre. Ces magistrats vont s’inspirer de certaines lois grecques comme

discrétionnaire. Ils savaient jamais à l’avance si les procès ou ventes allaient aboutir ou pas car tout était secret, il y avait donc un sentiment d’insécurité juridique. La plèbe va demander la mise par écrit du droit. On va nommer dix hommes, decemvir, qui vont travailler pendant un an pour rédiger le droit romain archaïque. Ca ne veut pas dire qu’il vont le reformer, le changer, ils vont juste le mettre par écrit. C’est une fonction de publicité, d’information. On pourra voir si l’acte commis

père de famille, « gentes » de Rome qui forme le sénat. La plèbe va donc faire une révolution, il se retire, cette section arrête la ville de Rome. La plèbe veut connaître son droit, le gouvernement de Rome cède (sénat), les aristocrate cède, les décemvir (10 hommes) charge de rédigé les règles de droit, il rédige les coutumes de Rome, ils vont rédigés la loi des XII Tables, codification officiel du droit romain. - Loi des XII Tables, première laïcisation des droits, le peuple connaît les droits

qui auraient été votée par les comices centuriates sur proposition du roi. Comme par exemple les lois des XII tables votées en -451, -450 avant JC : il s’agit du premier corpus de lois écrites à Rome, rédigées par un comité que l’on appelle les décemvirs. Ces lois furent votées pour calmer les affrontements entre les patriciens et les plébéiens, afin de fixer des règles communes qui soient connues de tous. Ces loi seront modifiées par étapes pour s’adaptées aux nouvelles situations et elles prévoient

Ainsi, on y trouve très peu de droit privé. Elle reprend tout ce qui était mal connu, était resté occulte ou était litigieux entre le patriciat et la plèbe. Dès 450, 10 tables sont rédigées, en 449, deux autres viennent les compléter. Mais, les décemvirs voulurent rester au pouvoir et l’un d’eux Appius Claudius, abusant de son autorité voulut se faire livrer une jeune fille comme esclave, Virginie. Son père préféra la tuer. L’émotion fut énorme à Rome, un soulèvement populaire eut lieu et les pouvoirs

souvent ils vont être obliger de dealer, ils vont accepter de mettre par écrit le droit en échange de compensations : garder la main sur le pouvoir politique et faire que les sénateurs seront tous des aristocrates. On va nommer 10 hommes appelé les decemvir, pendant un an, ils vont travailler à la rédaction du droit romain archaïque. Ils vont donc mettre par écrit les pratiques antérieures des pontifs mais le fond du droit ne change pas. On va procéder ainsi : on va prévoir les cas qui vont pouvoir

connaissaient le droit et les coutumes. Les plébéiens critiquent la divulgation du droit. 3. La divulgation du droit Mettre le droit par écrit, publier ces coutumes. Leur revendication aboutie et on va désigner un collège de dix personnes qu’on appelle décemvirs. Ils vont écrire la loi des XII Tables qui est élaboré entre 441 et 449. On dit 12 Tables car il y a douze parties qui sont écrits sur une table de bronze qui est affiché au forum. Il l’affiche pour montrer que c’est connu de tous. Il y avait des