Décemvir

beau temple de cette déesse, avertis par les livres sibyllins pendant le tumulte des Gracches qu'ils devaient apaiser la plus ancienne Gérés, ils envoyèrent à Enna, parce qu'ils croyaient que ses céré- monies (sacra) étaient venues de là, des décemviis pour se la ren- dre propice. De même, à l'égard de la Mère des Dieux, il arriva souvent que nos imperatores, après avoir remporté leurs victoires, allèrent à Pessinonte pour accomplir les vœux qu'ils lui avaient faits » (Valère Maxime, I, 1,

années. A la suite d’une révolte de la plèbe, les praticiens ont fini par accepter l’idée de confier à une commission, créée à cet effet, le soin de rédiger les lois de Rome. Cette commission fut créée en 451 av Jc et composée de 10 membres, les décemvirs. Ils détenaient les pleins pouvoirs et étaient chargés de mettre les lois par écrit et de diriger la cité pendant cette année là, magistrature exceptionnelle nommée par les centuriates. Mais pour préparer leur travail, une délégation a été envoyée

commission de magistrat pour précédé à la rédaction du droit, pendant 10 ans les patriciens refusent pour mieux préservé le pouvoir souverain des consuls. Il faut attendre 451 pour que les comices santuriates une commission de dix magistrats, les décemvirs. A la suite d'une menace de sécession de la plèbe, cette dernière décide de quitter Rome, de s'installer en dehors de la cité, refusant de combattre aux côtés des patriciens. En 450 les 10 premières tables sont rédigés. En 449, une nouvelle commission

décision du magistrat et qu'il soit fondé sur des lois écrites. L’écriture du droit doit permettre de lutter contre l'arbitraire des magistrats. Le praticien était résistant, mais il a céder et à confier à un collège de dix personnes, le collège des décemvirs fait la rédaction des lois des XII tables (529 après JC compilation de justinien). Reconnaissance de la légalité des concessions de la Plèbes. Les décisions étaient prises en dehors de la légalité et elles s'imposent par le fait. Les lois Valeria

sécession : aller fonder ailleurs, une autre ville. Comme les plébéiens sont des acteurs économiques importants, cette menace va réussir. Cette revendication juridique des plébéiens va donc se trouver satisfaite grâce à un collège de 10 hommes (=les décemvirs) qui va avoir pour mission de mettre par écrit le droit existant. Ce collège va créer le premier monument juridique du droit romain : la Loi des douze tables (entre -451 et -449). En effet, la loi est en 12 parties, chacune étant gravée sur une table

aboutir à la rédaction du droit et une égalité devant le droit « aéquatio juris ». C'est un moment où les romains sont obligés de faire ce que font les grecs, c'est à dire faire « l'isonomia ». C'est ainsi que Rome va imiter la Grèce. b) L’œuvre de decemvir (decem viri) : La plebs demande au sénat cette aequatio juris (= isonomia) Le sénat est une assemble de 300 membres à cette époque, et pour plus d'efficacité, une commission va être désigné au sein du sénat pour édifier cette rédaction de la loi

sécession : aller fonder ailleurs, une autre ville. Comme les plébéiens sont des acteurs économiques importants, cette menace va réussir. Cette revendication juridique des plébéiens va donc se trouver satisfaite grâce à un collège de 10 hommes (=les décemvirs) qui va avoir pour mission de mettre par écrit le droit existant. Ce collège va créer le premier monument juridique du droit romain : la Loi des douze tables (entre -451 et -449). En effet, la loi est en 12 parties, chacune étant gravée sur une table

gentes). Pourquoi cette loi ? Car les plébéiens ignoraient les coutumes en vigueur, et ils étaient soumis à l’arbitraire des magistrats. Ils réclamaient la connaissance de la loi. Le patriciat va céder, il confie à une commission de 10 membres (Les décemvirs) la tache de mettre par écrit le droit : Décemvirales. Une fois rédigée, la loi est votée par les comices. En – 450 ces dispositions sont affichées au forum sur 12 tables. Désormais chacun peut connaitre la loi, malgré la destruction des tables

Athéniens du moins en avaient trente. Et que dis-je vingt-cinq ? Neuf suffisent pour un jugement civil, treize pour un jugement criminel [Édits civils tit. I, art. XXXVI.]. Sept ou huit d’accord dans ce nombre vont être pour vous autant de décemvirs ; encore les décemvirs fu211 rent-ils élus par le peuple ; au lieu qu’aucun de ces juges n’est de votre choix ; et l’on appelle cela être libre ! Huitième lettre J’ai tiré, Monsieur, l’examen de votre gouvernement présent du règlement de la médiation par

politique dont intervient mois dans l’élaboration des regles privée A) Procédure d’élaboration de la loi. La loi la plus ancienne est la loi des 12 tables. Venu a la suite des conflits entre les patriciens et les plébéiens. Le collège des décemvirs. Pas reis en question le droit antérieur mais de préciser les contours de la coutume. Elle avait cherché a fixer les limites du pouvoir du magistrat sur son interprétation de la loi. Loi décision concrète votée par les assemblées. Comis centurias