Décemvir

de crimes et moins de vertu que les pays gouvernés par des lois de sang ? Croyez-vous que Rome fut souillée par plus de forfaits, lorsque, dans les jours de sa gloire, la loi Porcia eut anéanti les peines sévères portées par les rois et par les décemvirs, qu’elle ne le fut sous Sylla, qui les fit revivre, et sous les empereurs, qui en portèrent la rigueur à un excès digne de leur infâme tyrannie. La Russie a-t-elle été bouleversée depuis que le despote qui la gouverne a entièrement supprimé la peine

l’intermédiaire de ces tribuns, la plèbe va demander à partir de 462 avant JC, des lois écrites permettant de limiter l’arbitraire du magistrat. En 451 avant JC, les patriciens sont obligés de céder et une commission composée de 10 membres et nommés les decemvirs, chargées de rédiger des lois. En 450 10 tables sont rédigées. L’année suivante, une autre commission rédige 2 autres tables. Ces 12 tables vont être gravées sur des panneaux et affichées au forum (lieu de tous les échanges). Les 12 tables ne forment

but d'obtenir leur liberté. En 451, les plébéiens organisent une commission de 10 membres composées de patriciens et de plébéiens membres qui sont dotés de pleins pouvoirs et chargé de rédiger les pleins pouvoirs. Les membres ont les appels les décemvirs. En 450, 10 tables sont rédigées et sont complétées l'année suivante par les 2 dernières. Ces 12 tables sur lesquelles sont transcrites les nouvelles dispositions du Jus sont alors gravées sur pierre et affichées sur le forum afin que tout les citoyens

deux jeunes gens annoncèrent le résultat d'une bataille qui s'était déroulée en Thessalie et disparurent aussitôt. » CICÉRON, Sur la divination, livre I, chap. 43. La Terre creuse 80 « Combien de fois le Sénat n'a-t-il pas enjoint aux décemvirs de consulter les livres de la Sibylle ! Par exemple, lorsqu'on vit deux Soleils, ou que trois Lunes apparurent, ou encore lorsque des langues de feu furent aperçues dans les nues. Et dans une autre occasion, lorsque la nuit accueillit le Soleil,

prêtres (les Pontifes) pour connaître les lois. Ces Pontifes indiquaient le contenu du droit seulement sur demande. Ces Pontifes étaient regroupés chez les patriciens. Les plébéiens ont demandé de faire une commission chargée de rédiger des lois. Ces décemvirs ont reçu pleins de pouvoir. A la suite de ce travail, ils ont rédigé leurs lois sur 10 tables (-450) et ensuite une nouvelle commission en ajoute 2 (-449). Ces tales étaient affichées sur le forum, la place où se rend la justice. Le contenu de ces

procédure était très usitée au temps archaïque mais très lourde. Cette procédure va exister jusqu’à la fin de la République. ii. La judiciis arbitrisve postulatio La iudicis arbitrive postulatio (la demande de juge ou d’arbitre) est une création des décemvirs (449, c'est-à-dire créée par la loi des douze tables. Cette procédure intervient pour sanctionner des stipulations et dans cette procédure, la litis contestatio est aussi la phase centrale (fixation des termes du litige). Il n'y a pas serment, le

XII Tables, une codification ? », Droits, 27, 1998, pp. 87-111 ; Remo Martini, « XII Tavole e diritto greco », Labeo, 45, 1, 1999, pp. 20-37 ). Le jurisconsulte Pomponius ( IIe s. ap. J.-C. ) rapporte qu'en 450 une commission de 10 membres, les décemvirs, composa dix lois qu'elle fit graver sur des tables d'ivoire, disposées à la vue de tous en plein forum ( place de Rome, située entre le Capitole et le Palatin, où le peuple s'assemblait pour discuter des affaires publiques ). L'année suivante, une

étaient consacrés comme le plus solennel jugement de la république. Toutes les grandes révolutions y vinrent des femmes : par une femme Rome acquit la liberté, par une femme les plébéiens obtinrent le consulat, par une femme finit la tyrannie des décemvirs, par les femmes Rome assiégée fut sauvée des mains d'un proscrit. Galants Français, qu'eussiez-vous dit en voyant passer cette procession si ridicule à vos yeux moqueurs  ? Vous l'eussiez accompagnée de vos huées. Que nous voyons d'un œil différent

et enfin de la divulgation de leur mode d'emploi. I. La publication des règles de droit • Au milieu du Ve siècle avant Jésus-Christ, le patriciat est obligé de céder à la pression de la plèbe. Un collège de 10 magistrats extraordinaires, les « décemvirs », est donc chargé de codifier le droit. Cette tâche débouche sur la loi des XII Tables en 450 avant Jésus-Christ. Les Romains considéraient cette loi comme la base de leur droit. Elle va consacrer l'égalité juridique entre patriciens et plébéiens

tradition des coutumes ; où les juges déclaraient, chaque année, d'après quels principes ils décideraient les contestations pendant la durée de leur magistrature ; où les premières lois écrites furent une compilation des lois grecques, rédigée par des décemvirs plus occupés de conserver leur pouvoir que de l'honorer en présentant une bonne législation ; à Rome, où, depuis cette époque, des lois dictées tour à tour par le parti du sénat et par celui du peuple, se succédaient avec rapidité, étaient sans cesse