Décemvir

commission pour procéder a la rédaction du droit . Pendant 10 ans les patriciens refusent pour ne pas que cette rédaction porte atteinte a la souveraineté consulaire Finalement en 461 les comices centuriate nome une commission de 10 membres on parle de décemvirs afin de rédiger les lois. En 450 , 10 tables sont rédigés et en 449 une nouvelle commission est nommée et deux tables supplémentaires sont rédigées donc en 449 le texte est publié dans sont intégrité , les comices centuriates ratifie le texte et

450 av JC par un ensemble de magistrats, 10 magistrats que l’on appelle les « Decemvirs ». En effet après l’avènement de la République en 509, seuls rois et pontifes continuent d’avoir la connaissance du droit coutumier. Les plébéiens sont dans l’ignorance, cette situation va leur paraitre injuste, ils vont se révolter. Vers 462 av JC ils réclament la rédaction du droit coutumier ainsi que sa publication. Ainsi les Decemvirs vont être réunis et vont élaborer ce travail, ils vont d’abord rédiger 10 Tables

SECTION I) L’HISTOIRE DU DROIT COMPARE La discipline des comparatistes est aussi ancienne que le droit lui-même. Ainsi, SOLON; législateur et poète athénien, aurait parcouru le monde pour établir les droits d’Athènes au 6ème siècle av JC. A Rome, les décemvirs c’étaient rendus en grande Grèce pour rédiger la loi des douze tables au milieu du 5ème siècle av JC. De même, le traité d’Aristote s’intitule la politique porte sur l’étude comparé des 153 constitutions des cités grecques et barbares auquel il s’intéressait

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

fin de l’Empire, il reste entouré d’une constante vénération. Après avoir résisté plusieurs années, les patriciens vont accepter en 454 av. J.C., que soit mise en place une magistrature extraordinaire constituée par un collège de 10 hommes : les decemvirs. Ces derniers se chargent de rédiger les lois pour limiter l’imperium des consuls. Finalisées en 451-450 av .J.C., ces tables sont des panneaux, sur lesquels ont transcrit les nouvelles dispositions du droit (jus). Affichées sur le forum, tous les

démocratie. Le détenteur du pouvoir a changé : roi → magistrats aristocrates, mais pas son fonctionnement qui demeure inchangé. §2 : Loi des XII Tables Aristocratie va faire une concession. Elle va accepter de faire rédiger une partie des lois. Les Décemvirs vont rédiger le droit (« laïcisation »). Les principes vont être affichés sur 12 tables de marbre présentes dans le cœur politique de la cité : le forum. ~ 450 av J.C. Sur le fond, les règles n'ont pas changé. Si les pontifes n'ont pas participé

l'accès difficile aux droits, la mauvaise connaissance du droit, la difficulté politique (les consuls sont presque toujours patriciens) et contre l'infériorité politique et judiciaire. En -454, les magistratures ordinnaires sont suspendus, 10 hommes (décemvirs) forment la magistrature extraordinaire qui est chargée de rédiger des lois pour tous relatives à l'organisation politique: en -451: dix lois puis, en -450, deux lois nouvelles. Les tables sont installées au Sénat afin d'être disponible pour tous

procédures. 10 ans plus tard, 451 av JC, sous la pression du peuple, les praticiens nomment une commission de 10 membres chargés de faire les lois afin de rendre pour tous des plus grands au plus petits la liberté égale. Cette commission les «  decemvir » abouti en 450 av JC à la création de 10 tables de la loi, qui sont complétées en 449 par 2 nouvelles tables. Elles font l’objet d’une proclamation publique dans un lieu appelé le forum. L’effort de codification du Droit romain a duré pendant

Fondement du Droit Civil. (Civil -> cies -< citoyen ?) La plèbe réclame (depuis 460 avt JC) des lois écrites. Objectif : liberté en limitant l’Imperium + proclamer liberté entre les citoyens. Le patriciat confit à un collège de 10 membres, « les Décemvirs », qui sont des magistrats nommés pour 1 ans et munit le l’Imperium Consulaire. (à la fois patricien et plébien). En 451 avt JC, 10 Tables sont rédigés. 450 : 2 autres sont ajoutés  Loi des XII Tables. Le droit décemviral va rester en vigueur jusqu’à

appelées “novelles post-théodosiennes”. NB Les manuscrits les plus anciens du Code théodosien conservés en Occident sont lyonnais. Un siècle plus tard, à Constantinople toujours, Justinien (527-565) fit entreprendre par une commission de dix membres (decemvirs, notamment Tribonien et Théophile), une vaste compilation de toutes les sources anciennes du droit romain, tout en les mettant en harmonie avec le droit de son temps. Cette énorme publication ― le plus grand livre de l’Europe après la Bible ― recevra