Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1793

sociétés contemporaine cet ensemble de règles est respecté par tous au moins la majorité de la population.La civilité correspond aussi à " l'observation des convenances, des bonnes manière en usage dans un groupe social " Dans la civilité se jouent les droits et les devoirs concret de l'individu. L'integration : L'integration est l'adapation d'une personne d'origine étrangère parmi une population d'acceuil, le fait de s'integrer dans un groupe, un pays par exemple: l'integration des immigrés. L'intégration

qui ont permis la dictature d'un homme (Section I). Mais le Directoire, ce sont aussi les tentatives de la droite comme de la gauche pour récupérer le pouvoir. Les Institutions ne résisteront pas . Ce sera l'échec politique (Section II) SECTION I: La réaction aux institutions de la Convention, la Constitution de l'an III. On aurait pu, enfin, appliquer la Constitution de 1793. Mais elle est jugée, par les thermidoriens,  trop " démocratique", c'est-à-dire donnant trop de place au peuple

Histoire du droit (Sem 2). Lecture cursive : «Considérations sur la France» de Joseph de Maistre. Leçon 1 : La crise de l’Ancien Régime. De 1789 à 1815 : La Révolution et régimes napoléoniens. Ce sont les débuts de la période contemporaine qui se divise en 2 grandes périodes : - La Révolution française du 17 juin 1789 au 9 novembre 1799 : période de trouble et d’instabilité. - Les régimes napoléoniens du 9 novembre 1799 au 22 juin 1815 (seconde abdication de Bonaparte) : phase de stabilisation

« Avènement de la loi, résurrection du droit, réaction de la justice » : Jules Michelet. Ces propos traduisent : l’exaltation des français à l’égard de leur Révolution qu’ils considèrent souvent comme la naissance d’institutions et d’un droit entièrement nouveaux. La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon) est capitale pour l’Histoire des institutions et du droit français. –› C’est pendant cette

règne effectif de Louis XIV Louis XIV en majesté 1661-1715: règne sans partage de Louis XIV -1665: Colbert (1619-1683), déjà au service de Mazarin, contrôleur général des Finances -1682: installation de Louis XIV et de la Cour à Versailles; «Déclaration des quatre articles » rédigée par Bossuet pour défendre le gallicanisme Des taches sur le soleil - 1661 : « famine de l'avènement » - 1667 : prise de Lille -1678: traité de Nimègue, la Franche-Comté française -1681 : annexion de Strasbourg

nuit du 4 aout 1789, l’Assemblée proclame l’abolition des privilèges : la société d’ordre disparaît. La déclaration des droits de l’homme et du citoyen, votée le 26 août 1789, affirme de nouveaux principes : la souveraineté nationale, les libertés et l’égalité juridique. Les Français deviennent des citoyens égaux en droits. La loi est la même pour tous et chacun paye des impôts. Chaque citoyen bénéficie des libertés d’opinion et d’expression. La Constitution de 1791 crée la monarchie constitutionnelle

évolutions, la France apparaît sur le plan constitutionnel relativement stable : elle connaît un régime monarchique. Le roi est le souverain c’est-à-dire qu’il détient le pouvoir. Ce pouvoir lui vient de Dieu. Il s’agit donc d’une monarchie de droit divin. La noblesse joue un rôle plus ou moins grand à ses côtés ; le terme de monarchie absolue soulignant son éviction quasi-totale du pouvoir au profit du seul pouvoir royal au cours du 17ème siècle. Le régime s’est infléchi au cours du 18ème

l'organisation politique et sociale. 1789 est la fin de l'ancien régime politique: Le 5 mai 1789, Louis XVI convoque les états généraux pour nommer des nouveaux impôts. Dans les cahiers de doléances, le thier états reclame l'abolition des droits seigneuriaux. Mais a cette réunion aucune reformes n'a été annonce; c'est une déception pour le thiers état. Le thier etat reclame le vote par tete car ils sont plus nombreux. Et ils se proclame donc assemblée nationale (représentant de la nation)

souveraineté de la nation. Souveraineté populaire: C'est un principe où chaque citoyen détient une parcelle de la souveraineté. Le pouvoir appartient au peuple. On parle de démarche directe c'est-à-dire que le peuple exerce directement la souveraineté sans représentant. Elle a été pratiquée à Athènes (…..) {text:soft-page-break} Les titulaires de la Souveraineté: La Monarchie. → La Monarchie de Droit Divin: Roi → La Monarchie Constitutionnelle: Chef, dirigeant. La démocratie:

Ce document est un extrait d'une esquisse d'un tableau historique des progrès de l'art humain , la neuvième époque « depuis Descartes jusqu'à la formation de la république française » . Cette esquisse a été rédigée par Nicolas de Condorcet de 1793 à 1794 . Il parle de la formation de nombreux philosophes combattant en faveur de la vérité et par quelle moyen ils y luttent . Nicolas de Condorcet est né le 17 septembre 1743 et a vécu 50 ans . C'est un philosophe, mathématicien, et un homme politique