Déclaration des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen de 1795

INTRODUCTION A L'HISTOIRE DU DROIT 14/09 INTRODUCTION : Le Droit était un langage commun beaucoup plus répandu que maintenant. Le Droit facilite une "adaptabilité au changement". Il y a une mondialisation du Droit qui est en train de se produire. Nous avons une Déclaration Universel des Droits de l'Homme qui date de 1948. L'histoire du Droit permet de dire que "rien ne dure, tout se transforme" car certains textes ont été adoptées en certaines circonstances, mais la société évolue dans le

Première République. Chronologie 5 mai 1789: Ouverture des Etats-Généraux à Versailles 20 juin 1789: Serment du Jeu de paume 14 juillet 1789: Prise de la Bastille 4 août 1789: Abolition des privilèges et des droits féodaux 26 août 1789: Adoption de la Déclaration des droits de l'homme et du citoyen 21 juin 1791: Fuite de Louis XVI et arrestation à Varennes 4 septembre 1791: Louis XVI prête serment à la Constitution : Début de la monarchie constitutionnelle. 10 août 1792: Prise des Tuileries avec l'aide

blasphématoire et on recommande la matière apophatique (on défini une chose par ce qu’elle n’est pas). Histoire politique ne se réduit pas a l’histoire constitutionnel mis on va aborder des effet territoriaux. Elle n’est pas non plus l’histoire des sources du droit. On doit avoir une vision très large intégrant des éléments d’histoire social, religieux, intellectuel, économique. Deux grde partie de 4 chapitres. 1ere partie : des monarchies a l’Empire (1750-1815) Chap I les origines de l’Europe contemporaine

corps (et ceux qui en font partie) sont hiérarchisés (c’est-à-dire qu’ils n’ont pas la même valeur) et ont des droits à fois différents et inégaux. Ces droits que l’on attribue c’est ce qu’on appelle à l’époque des privilèges (ou droits particuliers). En conséquence, l’idéal individualiste et des révolutionnaires sera au contraire d’aspirer à l’égalité des lois (à l’époque « égalité des droits » signifiait en même temps « uniformité des lois »), c’est-à-dire à l’uniformité des corps. Ex : La « société

donc partir de cette notion large de l’idée de régime pour bien mesurer l’étendue de la Révolution française. III/ Survol chronologique. Le processus révolutionnaire s’est développé en deux phases : - une phase ascendante qui se déroule de la droite vers la gauche, et de plus en plus à gauche. Cette période va de 1789 au printemps 1793, avec à partir de 1793 une accélération jusqu’à l’été 1794. Ce processus d’amplification est brusquement interrompu en juillet 1794 avec l’élimination physique

« Avènement de la loi, résurrection du droit, réaction de la justice » : Jules Michelet. Ces propos traduisent : l’exaltation des français à l’égard de leur Révolution qu’ils considèrent souvent comme la naissance d’institutions et d’un droit entièrement nouveaux. La période : S’ouvre en mai 1789 (avec la révolution française) - Se clôt en 1815 (avec l’échec des 100 jours + L’abdication définitive de Napoléon) est capitale pour l’Histoire des institutions et du droit français. –› C’est pendant cette

monarchie absolue et de droit divin et une inégalité sociale fondée sur des privilèges de naissance pour la Noblesse et le rôle important joué par le Clergé. Il n'y a pas de constitution écrite et c'est le roi qui incarne l'Etat.Bien que symbolisée par la prise de la Bastille, le 14 juillet 1789, l'abolition de l'Ancien Régime s'est déroulée en plusieurs étapes :· Abolition des droits féodaux et des privilèges le 4 août 1789· Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen, le 26 août 1789· Première

considérées comme des mères ou ménagères, loin des fonctions sociales que certaines désirent. Cette identification de la femme à la communauté familiale dépouille la femme de son individualité. La femme est le principe spirituel (l'âme) du foyer, l'homme en est le principe juridique. " En vérité, je suis bien ennuyée d'être une femme : il me fallait une autre âme, ou un autre sexe, ou un autre siècle. Je devais naître femme spartiate ou romaine, ou du moins homme français. [...] Mon esprit et mon

AIX-MARSEILLE UNIVERSITÉ FACULTÉ  DE  DROIT  ET  DE  SCIENCE  POLITIQUE  D’AIX-MARSEILLE Licence 1ère année 1er semestre Documents  réunis  et  exercices  élaborés  par  les  membres  de  l’ILF-GERJC Année universitaire 2014-2015 1 INDICATIONS GÉNÉRALES Les séances de TD sont conçues comme un approfondissement des cours magistraux. Nous nous attarderons donc sur certains points clés abordés en cours, mais il est évident que les deux forment un tout indivisible. Six thèmes seront

décrit les différents aspects du pouvoir politique. Mais l’originalité de M c’est son optique qui est humaniste et prescriptive et non pas simplement descriptive. Elle est humaniste. L’humanisme est une philosophie née au XVIème siècle qui place l’homme au centre du monde. Cet humanisme va se compléter avec le rationalisme au XVIIème siècle qui va se finaliser avec les Lumières au XVIIIème siècle. Montesquieu estime que tout homme qui a du pouvoir (même le meilleur) est tenté d’en abusé. Il faut