Declaration Du Roi 23 Juin 1789

Introduction général : Pourquoi commencer en 1789 ? N’est ce pas trop ambitieux de remonter aussi loin en un cours 36 heures ? Parce que 1789 marque une rupture, la fin d’une époque et le début d’une nouvelle, celle a lequel nous appartenons, on qualifie l’avant 89 l ‘ancien régime, tandis que débuterais l’air contemporaine. Pourquoi une nouvelle aire : l’organisation politique et social repose sur des bases qui ont été fondé en 1789, en se sens 1789 a bien été une révolution. Révolution : on

Madame de Lafayette (1634-1693) 1634 Naissance à Paris, le 18 mars 1634, de Marie-Madeleine Pioche de La Vergne qui deviendra Madame de La Fayette. Son père est de petite noblesse (écuyer). Sa mère, fille d'un médecin du roi est au service de Mme de Combalet, nièce du cardinal de Richelieu. 1658 Naissance, en Auvergne, de Louis, fils de Marie-Madeleine de La Fayette. 1659 Mort de la mère de Mme de La Fayette Naissance à Paris, d'Armand, le second fils de Marie-Madeleine de La Fayette Mme de La

féodaux du royaume doivent l'hommage au roi. Les plus prestigieux vassaux du roi de France étaient les souverains d'Anjou et d'Angleterre. Par la moindre étendue de ses domaines placée sous son administration directe, le roi de France était plus faible que bien des vassaux, mais en termes de vassalité, c'était bien le roi de France qui se trouvait au sommet de la pyramide du pouvoir du système féodal. Un adage dit que Rex francorum imperator est in suo regno: le roi est empereur en son royaume ←

essentielle et plus riche. 1789 est une rupture. Titre 1 : L’histoire constitutionnelle de la France. Saussay PUF 1789 à 1958 1870 : installation définitive et durable de la république. Tous les développement constitutionnel antérieur à 1958 relèvent de l’histoire constitutionnel, du droit antérieur, et ces développement son incontournable pour comprendre les origines des institutions actuelles. Dans l’histoire constitutionnel il est possible de distinguer deux périodes, de 1789 à 1870 d’abord, c’est

Etat). En occident on a trouvé d’autres interprétations à partir du 18ème siècle : On dit que ce qui fait le pouvoir de l’Etat est le contrat, le contrat avec les individus qui compose l’Etat. Monarchie : Contrat entre le peuple et le roi, le peuple s’engage à obéir au roi et le monarque s’engage a donner des droits aux peuples et a leur garantir une sécurité, une bon rythme de vie. Les monarchomaques : Il s’agit d’un groupe d’individu qui s’élève contre l’absolutisme royal qui s’établit à la fin du

sort). Cette lecture de la philosophie grecque relayée par la pensée latine repose ainsi sur des figures, éventuellement légendaires qui sont celles de grands juristes consultes comme par exemple Solon, l’Athénien. Dans son discours de Bayeux du 16 Juin 1946 sur les institutions, le GDG, enracine précisément son discours dans ce pragmatisme de la philosophie antique, « Dites-moi d’abord pour quelque peuple et à quelle époque ». S’agissant de l’apport des légistes du Moyen Age, leur lecture est clairement

principe. L’un et l’autre reposent sur l’exigence d’égalité. L’égalité est l’un des principes qui constituent la qualité de citoyen et fondent les relations politiques en démocratie. Elle fut inscrite dans l’article premier de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789, reprise par la Constitution de la Ve République. Au regard du droit, tous les citoyens sont égaux : ils ont les mêmes droits civils et politiques, les mêmes libertés fondamentales. Tous les hommes, même non citoyens, ont les

l’actuelle Allemagne et au nord-est de la confédération les confédérés décident la création d’une armée fédérale composée de contingents cantonaux afin de dissuader tout participant au conflit en cours de passer par le territoire confédéré. Séances des 22-23 octobre 2009 La paix d’Aarau Cette paix, entre les cantons catholiques et protestants (Zurich et Berne), intervient dans un contexte bien particulier. Avant le conflit déjà, les baillages communs à l’Est sont autant de foyers d’antagonismes. Il

Pb : très forte signification pour Europe orientale mais aucun sens pour l’empire occidental. L’époque moderne démarre de cette chute de Byzance, prends son essor avec la découverte du nouveau monde (1492) et s’achève avec la révolution française de 1789 (chute de la monarchie absolue). Trois périodes s’achevant par des chutes. Ces tranches chronologiques supposent une certaine cohérence, homogénéité. Cette convention permet de savoir qu’on parle des mêmes choses, le danger est de réduire le contenu

L’origine contractuelle du pouvoir L'origine relève d'un accord de volonté (contrat, pacte). Théodore de Bèze affirmait que le contrat avait été passé à l’origine entre le futur roi et ses sujets à en devenir. Les sujets promettaient l'obéissance et le roi garantissait les libertés. S’il y a rupture du contrat de la part du roi, celui-ci devient un tyran. L'anglais Hobbes (1588-1679), dans son ouvrage Le Léviathan (1651), explique qu’à l’origine les hommes vivaient dans un état de nature sans règles