Determination De Résultat Comptable Et Fiscal

h 15 – 15 h 23. Incidences des réorganisations fiscales sur les états financiers 1100, BOUL. RENÉ-LÉVESQUE OUEST, BUREAU 660, MONTRÉAL (QUÉBEC) H3B 4N4 – COURRIEL : apff@apff.org TÉLÉPHONE : (514) 866-2733 ou 1 877 866-2733 – TÉLÉCOPIEUR : (514) 866-0113 ou 1 877 866-0113 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION......................................................................................................................... 1 1. DÉTERMINATION DES APPARENTÉS .................................

Matière : Fiscalité D’entreprise Année Universitaire 2009 – 2010 Plan : Introduction I- Champs d’application II- Régime du résultat net réel III- Régime du résultat net simplifié IV- La cotisation minimale. V- Régime du bénéfice net forfaitaire Etude de cas Conclusion Introduction L’impôt sur le revenu est un impôt d’Etat, il est déterminé annuellement à partir des déclarations

vos collaborateurs. C’est avec vous que nous le ferons vivre, et par avance nous vous en remercions. Zakaria BENABOUD EXPERT COMPTABLE DPLE QUI SOMMES NOUS ? CFC EST UN CABINET DE CONSEIL ET DE FORMATION CONSTITUÉ À LA FOIS DE : ➢ RESSOURCES EXPÉRIMENTÉES DANS : ← LE CONSEIL COMPTABLE ET FINANCIER ← LE CONSEIL JURIDIQUE ET FISCAL ← LE CONSEIL EN ORGANISATION D’ENTREPRISE ➢ ET DE FORMATEURS QUALIFIÉS ESSENTIELLEMENT DANS LES DOMAINES SUIVANTS :

le capital, ils sont perçus à l’occasion de certains actes (vente, donation, baux, etc.). - Le droit fiscal Les sources du droit fiscal sont : la loi, les textes réglementaires décrets et arrêtés ministériels), les décisions des tribunaux, la doctrine (en France en plus : les directives européennes et les arrêts de la Cour de justice des communautés). - La loi fiscale Aucun impôt ne peut être institué en l’absence d’une loi. Les règles essentielles sont également fixées par

juridique, fiscal, etc. ; les entreprises doivent y tenir comptent. Entre autre, le système fiscal paraît comme la composante la plus difficile à manipuler puisqu'elle est quasi-permanente au point d'être jugée envahissante en toute action opérée par l'entreprise à savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d'investissement, etc. Les audits touchent aujourd'hui l'ensemble des secteurs de l'entreprise dont le plus ancien et le plus courant est l'audit comptable et financier ;

appliquée en comptabilité Enfin, je remercie toute ma famille pour leur encadrement et leur soutien tout au long de ma formation. Liste des abréviations IRPP IS NCT IAS IFRS Impôt sur le revenu des personnes physiques Impôt sur les sociétés Norme comptable tunisienne International Auditing Standard International Financial Reporting Standard Sommaire Introduction générale……………………………………………………………….. 1erePartie : Description Du Déroulement du stage………………………………... Chapitre I: Présentation du cabinet…………………………………………………

dit, la consolidation et la mise en place des normes IFRS constituent un outil indispensable à une meilleure connaissance du marché financier permettant d’optimiser son pilotage. Mais d’une part la mise en place du processus de consolidation, comptable au sein d’un groupe n’est pas une tache aisée dû essentiellement à l’absence de normes marocaines réglementant les comptes consolidés hormis pour les établissements de crédit, d’autre part la complexité des normes et parfois la préparation insuffisante

28/10/2014 Memoire Online - L'organisation comptable (rapport de stage) - Youness Etmaiti Rechercher sur le site: Recherche WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE ! Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHw xU6NZoJ8o Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp Home | Publier un mémoire | Une page au hasard L'organisation comptable (rapport de stage) par Youness Etmaiti ISIM - bac+2 2006 Dans la categorie: Rapports de stage Disponible

cours-ofppt.com Page 1 5/ Les taux de l’impôt sur les sociétés Les taux en vigueur actuellement applicables en matière de l’impôt sur les sociétés sont : Taux normal de l’impôt - 30% du résultat fiscal pour toutes les sociétés soumises au régime général de l’impôt sur les sociétés ; - 39.6% du résultat fiscal pour les établissements bancaires, d’assurance et les organismes de crédit exception faite des sociétés de crédit bail . Taux spécifiques de l’impôt Les taux spécifiques de l’I.S sont fixés

plus ou moins dans la vie active. En choisissant un stage au sein d’un cabinet comptable, j’ai bien visé le coté pratique de notre formation. L’avantage de l’alternance consiste à est d’ accumuler les connaissances théoriques avec celles de la pratique. Ceci permet également d’entrer dans la vie professionnelle et de découvrir plus précisément le milieu comptable. Ce qui permet de comprendre l’ensemble du processus comptable, de la la saisie comptableilité générale jusqu’au bilan. Dans premier temps