Determination De Résultat Comptable Et Fiscal

------------------------------------------------- L'actif net comptable (ANC)   Comme il a été dit dans la présentation du bilan, l'actif d'une entreprise peut être décomposéé en actifs réels et en actifs fictifs. Le passif se décompose quant à lui en trois grandes masses : les capitaux propres, les provisions pour risques et charges et les dettes |   Traitement | Calcul de l'actif net comptable | | Première méthode | Deuxième méthode | Généralités |   = Capitaux propres   - Actifs

organisation répondant aux exigences de collecte, de tenue, de contrôle, de présentation, de communication et de vérification, la mise en œuvre de méthodes et de procédures, l’utilisation d’une terminologie commune. C’est en ce sens que le règlement comptable précise que l’exercice coïncide avec l’année civile, elle part du 1er janvier au 31 décembre. La durée de l’exercice est calquée sur la durée des opérations de liquidation en cas de cessation d’activité quelqu’un soit la cause. La durée des opérations

L’EXPERT COMPTABLE FACE AUX PARTICULARITES D’ANALYSE FINANCIERE DES COMPAGNIES D’ASSURANCE AU MAROC PROPOSITION D’UNE APPROCHE D’ANALYSE ADAPTEE. MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT COMPTABLE PAR : Mr. Khalid EL KAMMOURI. MEMBRES DU JURY: Président : Mr. Mustapha MELSA - Professeur à l’ISCAE. Directeur de recherche : Mr. Ahmed NADIF - Expert comptable DPLE. Suffragants : Mr. Hassan ABOUNAIM - Expert comptable DPLE. Mr. Khalid MOUNTASSIR - Expert comptable DPLE. ISCAE

(actif net comptable) et de corriger, réévaluer ces valeurs pour déterminer l’actif net comptable corrigé  Il s’agit d’une méthode additive d’évaluation  Les méthodes retenues pour évaluer les différents actifs et passifs peuvent être différentes. Il faut donc être cohérent.  Nous pouvons distinguer plusieurs types de valeurs patrimoniales  Valeur de marché  Valeur liquidative  Valeur d’usage ou d’utilité  Valeur vénale 2 Plan de la présentation 1. Actif net comptable 1. Actifs

Introduction…………………………………………………………………………………………………………………Page 4 Présentation de CER France ………………………………………………………………………………….Page 5 à 6 PARTIE 1 : Travaux effectués Page 7 à 20 A) La saisie comptable 1) Notions de base………………………………………………………………………………………...Page 7 à 8 2) Saisie……………………………………………………………………………………………………....Page 8 à 11 3) Lettrages des comptes…………………………………………………………………………………..Page 11 B) Les autres saisies 1) Inventaire……………………………………………………………………………………………

l’entreprise 5 I - Activité d’entreprise : 5 II -Organigramme d’entreprise 5 CHAPITRE I : Service comptabilité 6 I - Classement des documents comptables : 6 II -Saisie des factures dans les journaux 7 1. Journal d’achat 7 2. Journal de vente 8 3. Journal banque 8 4. Journal caisse 10 5. Journal des opérations diverses 10 III - Déclaration fiscales 11 1. La taxe sur la valeur ajoutée 11 1.1. Définition 12 1.2. Déclaration de la TVA 12 2. L’impôt sur les sociétés 15 2.1 . Définition

vigueur le 1er Janvier 1987 par Dahir du 31/12/86 et constitue la 2ème étape de la concrétisation de la réforme fiscale (1ère étape : TVA).Le texte ci-après est conforme à la loi n° 30-85 sur l’IS pour l’année 99/2000 tifawt.com Traitement fiscale des produits Les dividendes reçus suite à des prises de participations dans d’autres sociétés, ces dividendes bénéficient d’un abattement fiscal de 100% et sont par conséquent exonéré de l’IS chez la société perceptrice. Le but est d’éviter une double imposition

l’état qui prennent la forme de subventions d’investissement ou d’exonérations fiscales, ceci montre l’intention accordée à ce secteur, et marque ainsi la volonté de l’état à prendre part dans son développement C’est dans un tel contexte qu’intervient notre choix de créer une société spécialisée dans les travaux comptables, la constitution de société, l’étude de projets, le conseil, ainsi que l’audit comptable et financier pour les entreprises dans la région du nord du royaume Dans

ILLUSTRATION …………………………………………………………………………………………………………P3 B. LÉVEE OU NON-LEVÉE DE L'OPTION FINALE D'ACHAT………………………………………………P6 III. ENREGISTREMENT COMPTABLE……………………………………………………………………………………..P7 A. SCHEMA GENERAL…………………………………………………………………………………………………..P7 B. EN CAS DE LEVEE OU NON DE L’OPTION…………………………….……………………………………P8 IV. L’ASPECT FISCAL DU CREDIT BAIL………………………………………………………………………………….P11 A. LE CREDIT BAIL ET LA TVA…………………………………………….………………………………………..P11 B. Le crédit bail et l’imposition

APPROCHE DE L’AUDIT FISCAL INTRODUCTION……………………………………………………....6 Chapitre I : Audit Fiscal ……………………………………….………..11 1. Définition…………………………………………………………..…..12 2. Objectifs……………………………………………………….…….....13 3. Importance.……………………………………………………….….....15 Chapitre II : Méthodologie de l’audit fiscal………………...……….…..17 . 1. Prise de connaissance générale de la fonction fiscale………………..….20 2. Appréciation globale du contrôle interne….…………………………….24 3. Contrôle des opérations fiscales…………………………………………27