Devoir 2 Droit Anne Lamy

conséquences patrimoniales des atteintes à l’intégrité physique  Les préjudices immatériels purs 2. La lésion d’un intérêt extra-patrimonial : le dommage moral  V. not. La question de l'étendue du préjudice d'agrément (dossier) B La distinction des préjudices en fonction des victimes du dommage 1. Le dommage direct ou par ricochet  Le préjudice matériel par ricochet  Le préjudice moral par ricochet 2. Le dommage individuel et le dommage collectif II Les caractères du dommage réparable A Les

Bagdad, 2006 (Pocket, 2007) Chez Folio Morituri Double Blanc L'Automne de chimères Chez Après la lune La Rose de Blida YASMINA KHADRA CE QUE LE JOUR DOIT À LA NUIT roman Julliard 24, avenue Marceau 75008 Paris © Éditions Julliard, Paris, 2008 ISBN 978-2-260-01758-5 «À Oran comme ailleurs, faute de temps et de réflexion, on est bien obligé de s'aimer sans le savoir. » Albert Camus, La Peste. «J'aime l'Algérie, car je l'ai bien ressentie.» Gabriel García Márquez I. Jenane Jato 1. Mon père était heureux

de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif et collectif de la photocopie met en danger l’équilibre économique des circuits du livre. » ISBN 978-2-11-008351-7 DF : 5RO23900 www.ladocumentationfrancaise.fr Paris, 2010 Photos de couverture : Premier ministre service de la photographie Diffuseur : La Documentation française Sculpteur : Marielle Polska et photo goodshoot ROyBoutin.inddyyy4

globalisation à l’universalisation, en découlent 4 types de propositions : 1-Reconnaître le travail comme un point d’entrée obligé, un pilier sur lequel se construit la justice sociale au point d’élever le « travail décent » au statut de bien public mondial ; 2-Accompagner la mutation des acteurs du travail en renforçant et encadrant les expériences de responsabilité sociale des entreprises (RSE) ; 3-Favoriser l’émergence d’un nouveau modèle entrepreneurial qui fasse référence au niveau international, prenant

Cours : Droit international privé Auteur : Sylvaine POILLOT PERUZZETTO, avec la collaboration d'Isabelle RUEDA Leçon n° 1 : Domaine et méthode du droit international privé La définition de l'objet, qu'il s'agisse de l'objet d'un cours comme de celui d'un contrat, est toujours l'étape la plus délicate, et qui requiert le plus de temps. Une longue introduction lui sera donc consacrée. Nous adopterons trois approches successives pour appréhender la matière : • une première approche - relativement

Bibliographie : MALAURIE, AYNES, CROCQ « Les sûretés », Editions Defresnois, 2009 SIMLER, DELEBECQUE « Droit des sûretés », Editions Dalloz, 2009 JOBARD-BACHELIER « Techniques de cassation » Voir le Jurisclasseur (classé par ordre d’articles), Encyclopédie Dalloz Civil et Commercial (voir les mots clés sûretés, hypothèque, cautionnement…) Dictionnaire LAMY sûretés (classé selon l’assiette des sûretés). Dispositions législatives sur les sûretés personnelles de légifrance (à partir

représentant la propriété de la marchandise. Conteneur : C'est un pavé droit métallique dans lequel on charge les marchandises pour des raisons de sécurité et d'économie d'espace. Dépotage : Manutention consistant à sortir des marchandises d'un conteneur. Empotage : Manutention consistant à mettre des marchandises dans un conteneur. Entrepôt : Bâtiment, emplacement servant d'abri, de lieu de dépôt pour les marchandises pour lesquelles les droits de douane ne se sont pas encore acquittés. Fret : Prix de rémunération

correcteurs, des jurys. Objectif du cours : Préparer à la Culture nécessaire pour un concours, c’est une culture restreinte, orientée, traditionaliste. Elle ferme l’accès au concours, elle a un effet discriminant. QCM: 1) d 5) c 9) a 13) c 17) b 2) c 6) b 10) d 14) d 18) a 3) a 7) d 11) d 15) a 19) c 4) c 8) a 12) a 16) d 20) b Sigmund Freud : Homme du 19ème siècle, Autrichien de confession juive. Il naît au moment où se développe en Europe et dans le monde les premiers laboratoires de psychologie

Liaison entre les entreprises et la Douane française . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 17 B. Liaison entre les entreprises et la Commission européenne . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 19 2. Le partenariat douane-entreprises . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 21 I. Les formes de partenariat . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

U N I V E R S I T E R E N E D E S C A R T E S (PARIS V) __________ FACULTE DE DROIT DESS « BANQUES & FINANCES » Responsable Pr. Sylvie de COUSSERGUES LA GESTION CENTRALISEE DE TRESORERIE OU CASH MANAGEMENT : UN PRODUIT BANCAIRE EN PLEIN ESSOR par Pascal CAUBERT Mémoire soutenu Directeur de Mémoire : En vue de l’obtention M. Laurent TERSEUR Du DESS « Banques & Finances » Année Universitaire : 2000 / 2001 Session : Oct. / Nov. 2001 SOMMAIRE