Devoir Commun Physique 2011

analysés : - Di Méo Guy, “Femmes, sexe, genre : Quelle approche géographique ?”, Espaces et sociétés, 2012/2 n°150, p.149-163. - « L’usage de la ville par les femmes : Evolution des modes de vie en ville », Agence d’urbanisme a’urba, septembre 2011 - Davies Cristyn, « Queering the space of the Public Toilet », Queer Space : Centers and Peripheries, UTS 2007 Genre et Espace : Vers une Géographie Sociale ? Véritable

règlement, bien qu’un certain nombre de réformes passe par l’ordonnance, par gain de temps. -          La jurisprudence, à la fois interprétative des textes, et créatrice (c’est la jurisprudence qui a mis au point le compte bancaire, ainsi que le devoir de mise en garde du banquier). -          Les décisions des autorités de contrôle, car certaines autorités de contrôle dans le domaine bancaire ont un pouvoir normatif. Elles peuvent encore sanctionner tel ou tel établissement. -          La pratique

BERTRAND Marie FICHE DE LECTURE Enseignant: Stéphane ALVAREZ Université Pierre Mendès France – Licence MGE - Sociologie – 2010-2011 INTRODUCTION ................................................................................................................................ 3 1. LE DOUBLE SENS DE « OUTSIDERS »...................................................................................... 4 1. Définition de la déviance............................................................

Test du lundi 9 mars 2015. Fiscalité des personnes physiques. 1 Exercice 1 Mr Mme jaume, possèdent un appartement nu loué à Montpellier. Les loyers perçus pour l’année 2014 s’élèvent à 6.000 euros. Les charges suivantes ont été réglées en 2014 : - dépenses de réparation de la toiture :1.000 euros – intérêts de l’emprunt contracté pour l’achat de l’appartement : 1.000 euros

précisément entre les personnes dites physiques et les personnes dites morales. Les personnes morales sont définies comme des groupements de personnes physiques ou encore des groupements de bien auxquels la personnalité juridique est reconnue. On distingue également entre les personnes morales de droit public et les personnes morales de droit privé. Les personnes morales de droit public sont principalement l’état, les collectivités territoriales càd les communes, les départements et les régions

Devoir n°2 ECO-DROIT Première partie: économie génèrale (20 points) Question n°1: La croissance potentielle est une estimation du niveau de croissance du PIB (produit intérieur brut) lorsque les facteurs de productions (travail, capital et progrés téchnique) sont utilisés à leurs pleines capacités. Donc, pour que la croissance potentielle atteingne 2,5 - 3%(scénario cible), il faudra qu'il y ai un accroissement de la population active (en

Desachy Baptiste 07/11/2012 SIO 14 Devoir Maison n°1 EDM Partie 1 : Les acteurs du marché informatique Question n° 1 : Tout d’abord, nous allons décrire les deux tableaux, le premier représente la vente d’ordinateurs en France et le second le CA des 10 premières sociétés sur le marché français des logiciels et services. La première case grisée du 1er tableau correspond aux parts du marché en 2005 de la société Dell, on constate qu’elle a 12,31 % des parts du marché et grâce à cela,

pratiques touchant l’entraide, le bénévolat, l’engagement social et la libéralité financière. Les études contribueront à saisir l’influence des phénomènes sociétaux et des logiques d’acteurs qui reconstruisent l’inclinaison à donner pour le bien commun ; les interventions en faveur de la culture philanthropique : les travaux de cet axe identifient les principes à la base du succès des démarches éducatives, éducationnelles ou sociales de diffusion de la culture philanthropique, notamment auprès

habitants pour une densité de 712 habitants par km². La vieille ville fortifiée est située sur un éperon rocheux au bord de l'Ante. Falaise est le chef-lieu de deux cantons : * Le canton de Falaise-Nord est formé d'une partie de Falaise et des communes d'Aubigny, Bonnœil, Bons-Tassilly, Cordey, Le Détroit, Fourneaux-le-Val, Les Isles-Bardel, Leffard, Les Loges-Saulces, Martigny-sur-l'Ante, Le Mesnil-Villement, Noron-l'Abbaye, Pierrefitte-en-Cinglais, Pierrepont, Pont-d'Ouilly, Potigny, Rapilly

esclave si le débiteur ne s'acquittait pas de son obligation. Le Code Civil a gardé ce type de sûretés. En droit français, le cautionnement est régi principalement par les articles 2284 à 2320 du Code civil. Ces dispositions figuraient aux articles 2011 et suivants avant l'ordonnance du 23 mars 2006 qui a regroupé les dispositions relatives aux sûretés dans un livre IV. Pendant longtemps, le cautionnement a été la seule sûreté personnelle réglementée par le code, désormais, la loi du 23 mars 2006