Devoirs Réciproques Des époux

ensemble de règles relatives au rapport pécuniaire des époux entre eux et à l’égard des tiers A) Existence d’un mariage Le régime matrimonial ne traite que les mariages pas de pacs ni concubinage B) Existence d’un régime juridique 1. Objet du régime matrimonial a) La répartition des biens des époux Le régime matrimonial repartit le patrimoine des époux, les modes de répartitions varient selon les régimes choisis par les époux, par ex dans la communauté universelle tout est mis

L’assistance éducative § 2 – Le contenu de l'autorité parentale I - Les droits conférés par l'autorité parentale A. – Les droits extrapatrimoniaux conférés par l'autorité parentale B. – Les droits patrimoniaux conférés par l'autorité parentale II - Les devoirs nés de l'autorité parentale Section 2 – L’incapacité des mineurs § 1 – Les conséquences de l’incapacité des mineurs § 2 – Le régime de l’incapacité des mineurs : la tutelle et l’administration légale des mineurs I - L'administration légale des

enfants. Evolution: La famille romaine s'organise à travers l'autorité patriarcale. ( Il y a ensuite la famille de l'ancien droit, l'autorité du Pater familias existe toujours, mais est atténuée par le christianisme, qui introduit l'idée de devoir, de charge auxquels on doit répondre. ( Ensuite, le code civil de 1804, qui va exalter la famille légitime (fondée sur le mariage) Le fait d'être issu d'une même lignée est une notion très importante. ( Puis, au cours du 20ème siècle, on passe d'une

fait naitre un lien d'alliance entre les epoux. Mais le mariage fait aussi naitre un lien d'alliance entre chaques epoux et la parenté de son conjoint. Il existe ainsi un lien d'alliance entre l'epoux et ces beaux parents ( pére et mére de son cnjoins ) et entre l'epoux et ces beau freres et belles soeurs ( freres et soeurs de son conjoint ) Le lien d'alliance en droit ne va pas au delà des parents et des freres et soeurs du conjoint , il ne lis pas les epoux avec autres membres de la famille du conjoint

coupable, amour innocent) 1) Amour fatal     Chacun sait qu'au cours du voyage qui menait Tristan et Yseut en Cornouailles, Brangien leur fit boire par erreur le philtre d'amour que la reine d'Irlande avait préparé pour sa fille et son futur époux, le roi Marc. Irrésistiblement et instantanément, Tristan et Yseut deviennent amants et Brangien prendra la place d'Yseut dans le lit du roi Marc, le soir du mariage, pour éviter le scandale. Cette boisson pose un problème capital quant à  la relation

apportées paraissent modestes car seuls quelques articles du code civil ont été modifiés par cette loi, ces modifications portent essentiellement sur le vocabulaire, ainsi à l'article 75 du code civil les termes de « mari et femme » sont remplacés par « époux », aux articles 34 et 371 les termes « pères et mères » sont remplacés par « parents » → c'est tout de même une réforme majeure même si seulement modifications de vocabulaire dans quelques articles du code civil. Aucune de ces réformes n'a été adoptée

consentement réel, non vicié + intention conjugale -Art 146-1 : présence obligatoire des époux -Art 147 : Monogamie -Art 161 à 163 : Prohibition de l’inceste (ascendants/descendants en ligne directe, collatéraux jusqu’au 3e degré, alliés) -Art 165-166 : Publication des bans, publicité de la cérémonie, célébration par l’officier d’état civil avant toute cérémonie religieuse (T 5 Chap 6 C.C) -Art 212 : devoir mutuel de respect, secours, fidélité, assistance -Art 215 : communauté de vie (lit+toit)

Paragraphe 2 : L’obligation de communauté de vie ___________________________________ 12  Section 2 : Les relations patrimoniales entre les époux  __________________________________ 13  Paragraphe 1 : Contribution aux charges  ___________________________________________ 13  Paragraphe 2 : Les actes de la vie courante  _________________________________________ 13  Paragraphe 3 : L’autonomie des époux pour les actes de la vie professionnelle.  ____________ 14  Paragraphe 4 : La Protection du Logement et des Meubles qui s’y trouvent 

relative au divorce, ordonnance du 4 juillet 2005 qui a réformé la filiation, loi du 4 avril 2006 relative au mariage, loi du 23 juin 2006 relative aux successions et libéralités. → Avènement d’une totale égalité entre les enfants, égalité entre les époux et entre les pères et mères, ceci en favorisant un exercice en commun de l’autorité parentale que les parents soient mariés, ensemble ou pas, il y a donc une meilleure prise en compte de la diversité des situations avec l’admission à coté d’autres

de choisir son conjoint en dehors du groupe auquel il appartient. • Les familles polygamique ou monogamique Polygamie : un homme qui a plusieurs femmes (musulmans). Polyandrie : une femme a plusieurs maris (esquimaux Tibet). Monogamie : un seul époux. • Les familles matriarcale ou patriarcale Matriarcale : prédominance du rôle de la mère, c’est elle la chef (Chine). Patriarcale : prédominance du rôle du père. B) Diverses dimensions de la famille Carbonnier a étudié l’aspect sociologique en