Diffamation en droit français

SESSION 2002 BREVET DE TECHNICIEN SUPÉRIEUR FRANÇAIS - GROUPE 1 Durée : 4 heures L'USAGE DES CACCULATRICES ÉLECTRONIQUES EST INTERDIT. SYNTHÈSE DE DOCUMENTS Vous ferez une synthèse ordonnée, concise et objective des documents suivants qui livrent une réflexion sur certains aspects de la rumeur. Dans une conclusion personnelle, vous donnerez votre point de vue sur la question abordée. Document 1 : BEAUMARCHAIS, Le Barbier de Séville, 1775, acte

Dreyfus est arrêté puis condamné en 1894 pour espionnage au profit de l’Allemagne, c’est l’affaire Bordereau. Cette affaire est utilisée par la presse pour réveiller l’antisémitisme en France. En 1896, le colonel Picquart, chef des services secret français découvre un 2ème Bordereau avec la même écriture, alors que Dreyfus est depuis 2 ans sur l’ile du diable en Guyane. Il mène une enquête et découvre l’identité du vrai coupable, un noble désargenté le capitaine Esterhazy. Il en informe la famille

Stendhal (1783-1842) : auteur français, de vrai nom Marie-Henri Beyle. Engagé dans l'armée en 1800 Amateur d'arts et passionné d'Italie , il écrivit d'abord des essais comme L'Histoire de la peinture (début 1817. Sous le pseudonyme de «  M. de Stendhal, officié de cavalerie » qu'il publia Rome, Naples, Florence en septembre 18174. Ce nom de plume est inspiré d'une ville d'Allemagne « Stendal », proche de l'endroit où Stendhal vécut en 1807-1808 un moment de grande passion avec Wilhelmine de Grisheim

les média. Sarko ou Ségo ? Ségo ou Sarko ? La quasi-majorité des personnes parlant de cette campagne excluent toute possibilité d'un outsider pouvant peser sur le choix des français. Un Bayrou médiatiquement translucide et un Le Pen plus fébrile qu'en 2002 en attestent. Mais de quel droit les média peuvent-ils s'octroyer le droit d'éliminer d'un coup de revers et par avance autant de pourcentages d'alors qui représentent autant de voix potentielles cette année pour ces mêmes partis ? Je vous passerai

Chapitre 2 Le droit de l’emploi Positionnement du chapitre dans le programme Thème Sens et portée de l’étude – Compétences 1. L’individu au travail 121. Les régimes juridiques de l’activité professionnelle Quel que soit le régime, l’accès à l’activité est encadré par le législateur. Chaque régime confère des droits et assujettit à des obligations. L’objectif de l’étude des différents régimes juridiques du travail est de montrer : – que la relation de travail peut s’inscrire soit dans

 Au cours de l’année prochaine, plus d’un Français sur 100 fera un passage en garde à vue (GAV). Un petit reportage fait à Lille confirme que cet événement devient de plus en plus banal.chacun d’entre nous pouvant être amené à vivre cette aventure, il convient de s’y prépare Nous terminons cette page par quelques remarques de Michel Tubiana sur ce sujet. Le nombre des gardes à vue a considérablement augmenté depuis que Nicolas Sarkozy a accédé au ministère de l’Intérieur en 2002, passant

niveau requérant de solides bases en droit comparé, voire une formation juridique pointue. Il faudrait, par exemple, distinguer les documents juridiques par destination (rapports d'expertise, témoignages ou écrits constituant des pièces dans une procédure, brevets, etc.) des documents juridiques par nature (textes législatifs, jugements, actes de procédure, commissions rogatoires, actes notariés, contrats, etc.) et parmi ces derniers, distinguer ceux qui créent le droit (ensemble de "l'acquis communautaire"

discutez ce problème à partir des textes du corpus p221-222 mais aussi en vous inspirant de l’actualité, de l’histoire, de la littérature et des arts. Voltaire : « Je désapprouve ce que vous venez de dire, mais je défendrais jusqu’à ma mort votre droit à le dire » L’engagement est une promesse, une promesse faite par un homme, un homme qui s’engage de tout son être et son âme, et c’est cet être et cette âme qui vont collaborer ensemble pour convaincre, persuader des fois même, mais cette promesse

justice apaisée COMMISSION SUR LA RÉPARTITION DES CONTENTIEUX PRÉSIDÉE PAR SERGE GUINCHARD PROFESSEUR ÉMÉRITE DE L’UNIVERSITÉ PANTHÉON-ASSAS (PARIS 2) RECTEUR HONORAIRE (ACADÉMIES DE LA GUADELOUPE ET DE RENNES) DOYEN HONORAIRE DE LA FACULTÉ DE DROIT DE LYON DIRECTEUR HONORAIRE DE L’INSTITUT D’ÉTUDES JUDICIAIRES « PIERRE RAYNAUD » (PARIS 2) Rapports officiels Rapport au garde des Sceaux © La documentation Française « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété

Lecture analytique n° 4 L'auteur : Louis-Ferdinand Céline (1894-1961) : Louis-Ferdinand Destouches (de son vrai nom) bouleverse le paysage littéraire français en 1932 à la publication de son roman : Voyage au bout de la nuit. Le roman étonne (et choque parfois) à cause de la liberté et de le radicalité du style employé ; Céline se définit comme styliste avant tout. Son style, qu'il appelle sa « Petite Musique » s'inspire du langage populaire parlé et se libère des conventions littéraires jugées trop