Digeste Justinien

ont contribué à le faire avancer : → Antoine LOYSEL. Antoine LOYSEL (1536-1617), homme du XVIe siècle, avocat. Il pratique le Droit, et publie en 1607 « Les Institutes Coutumières » en référence à l'ouvrage de un Empereur d'Orient du VIe siècle, Justinien « Institutes » qui fut un résumé du droit romain destiné aux étudiants en droit. Antoine LOYSEL veut faire une synthèse du droit coutumier (de l'esprit des coutumes) accessible à tous. C'est un propos politique. C'est un travail de simplification

droit classique qui part du milieu du II ème siècle avant JC jusqu’à la fin du III ème siècle après JC. La troisième période est celle du droit postclassique ou droit du basse empire de la fin du III ème siècle après JC jusqu’à la fin du règne de Justinien. SECTION 1 : LE DROIT ROMAIN ARCHAÏQUE PARAGRAPHE 1 : LE CADRE HISTORIQUE A. FONDATION DE ROME ET LA ROYAUTE On connait la fondation de Rome par des récits d’historiens et des poètes comme Tite-Live et Virgile. D’après la légende, la fille Rehea

Constantinople *En 332 = scission de l’empire en 2 empires distincts *à partir de 395 = 2 empires romains distincts: Orient / Occident *Chute de l'empire romain d'Occident n'équivaut pas à la chute de l'empire romain d'Orient *Intérêt pour Justinien (dates?) qui vit dans le mythe du Grand empire romain: souhaite retrouver les frontières de l'empire originel & faire briller l'empire romain d'avant signifie aussi retrouver le droit romain d'avant --> à l'origine d'une codification Paragraphe

jurisprudence à la fois science et art donc rome n’a pas séparé la fonction du savant de celle du praticien et ce lien étroit entre théorie et pratique consiste l’un des traits caractéristiques du droit romain. Les œuvre de jurisprudence : le digeste de justinien composé essentiellement de fragments d’œuvres classiques chaque fragment porte l’indication de son auteur et l’œuvre ont il a été tirés ainsi que le livre. Le pribilège beneficium conféré par Auguste à certains jurisconsultes leur permettrait

d’orient durera jusqu’en 1453 (invasion des turcs). §2 -Les sources du droit à l’époque impériale Nous allons étudier quatre sources. : La coutume, la jurisprudence, les constitutions impériales et enfin la compilation de l’empereur Justinien. Il y a une source qui va dominer toute les autres, c’est le droit impérial. L’empereur va dominer toutes les sources du droit. Il y a une source du droit ancien qui va perdre toute son importance, c’est l’édit du préteur. L’édit va perdre de l’importance

suivant les formes de société et les catégories d’associés. ». Selon Paul DIDIER2, l’expression « affectio societatis » trouve son origine dans le droit romain. Sa première apparition a été relevée dans un texte d’Ulpien rapporté au Digeste (XVII, 2, 31) de Justinien. Voici la traduction de ce texte latin : « Pour qu’il existe une action pro socio, il faut qu’il y ait une société. Une chose, en effet, peut être commune sans société, notamment lorsqu’une communauté advient sans intention de société

cet empire qui a duré de 364 suite a la séparation de l'empire en deux partie par Valentinien I jusqu'en 476. Pour plus d'information lire “ROME mille ans de puissance et de gloire ,collecion Les grandes civilisations, edition selection de Reader's Digest ; Chapitre 14 La chute de l'empire d'Occident” B- Un empire asspirant à la paix mais en quête de nouveaux territoire L'empire Romain repose sur le désir de paix appelée Pax Romana, néanmoins la guerre est importante pour apporter la richesse

baissait les bras avait perdu. L’empereur Justinien décide de faire rédiger les compilations de Justinien. - 1ere compilation : les Institutes. Ce sont le manuel officiel de droit à destinations des étudiants en droit. C’est un recueil de définition, de principes généraux qui forment les juristes. - 2eme compilation : le digeste. C’est un résumé des opinions doctrinales sur les questions juridiques, politiques… - 3eme compilation : Code Justinien. C’est tout simplement le receuil des texte

conditionne l’expression du pouvoir car elle permet d’asseoir le prestige personnel du souverain en rappelant sa domination et pérennisant son œuvre conquérante. Tel fut le cas pour les lois des Douze Tables, pour le Code d’ Hammourabi, le Code Justinien et pour le Code civil de 1804. Lorsque le sujet du Code civil de 1804 se pose, une référence à son législateur s’impose, celle de Napoléon 1er. Sa postérité est sauvegardée et subsiste le nom même du Code civil de 1804 en tant que Code Napoléon.

par le code justinien C. L’évolution de la doctrine - auteurs de doctrine innovent plus le droit mais l’adaptent apr rapport au code théodosien - loi des citations en 426 par Valentinien III d’occident - doctrine se restreint à 5 juristes (GPPUM) et est controlée par pouvoir impérial —-disparaît Paragraphe 2 : Le droit romain dans la partie oriental de l’empire : le corpus juris civilis de Justinien - empereur justinien (527-565) (plan extérieur + intérieur) A. Le code de justinien - ancien