Direction de la Surveillance du territoire

ressources, champ d’action géographique. 2. Expliquez en quoi le projet LAMEY correspond aux objectifs de chacune de ces trois organisations. 3. Identifiez, pour chacune de ces organisations, les organes de direction. Vous préciserez quelle est la source de leur pouvoir de direction. 4. Repérez quelle est la caractéristique commune aux processus de prise de décision dans ces trois organisations. 2ème partie : L’analyse des acteurs internes aux organisations Documents 1, 3 et 5

épuisées. Alors, j’essaya avec le téléphone de service, mais la ligne à été saboté. Pas de doute, ces bandits veulent sûrement s’occuper d’une grosse affaire. Avec discrétion, je sortie de ma chambre, je descendis les escaliers du rez-de-chaussée en direction de la sortie de l’immeuble. Une fois sortie, je me dirigea vers la réserve où un des gardes assassins fuma tranquillement une cigarette. Lorsque j’étais à environ six mètres de lui, il me cria en allemand : -C’est interdit de rentrer ici. Aller-vous-en

rattachés à la défense : la direction de la protection et de la sécurité de la défense (DPSD), le contrôle général des armées (CGA), le conseil supérieur du personnel civil de la défense, le service d’infrastructures de la défense (SID), la direction du renseignement militaire (DRM), la direction générale de la sécurité extérieure (DGSE). En France, les missions de sécurité publique sont confiées à la police et à la gendarmerie nationales qui se partagent le territoire en deux zones de compétence

GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L’ÉCOLOGIE, DE L’ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE L’AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE Arrêté du 19 mai 2009 relatif à la qualification délivrée aux techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile de classe principale NOR : DEVA0911493A Le ministre d’Etat, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire, Vu le décret no 93-622 du 27 mars 1993 modifié relatif au statut particulier des techniciens

par l’intermédiaire de salariés ou d’autre personnel engagé par elle à cette fin (partie D). Enfin, de plus en plus d’Etats essaient d’établir l’existence d’un établissement stable sur leur territoire lorsqu’une entreprise réalise des transactions commerciales par Internet avec des clients sur son territoire et qu’elle a un serveur à sa disposition (partie E). Actuellement l’OCDE s’intéresse surtout à la question de l’imposition des établissements stables et des modalités de répartition des produits

LA DGSE Introduction : La DGSE, direction générale de la sécurité extérieure est un service de l’Etat placé sous l’autorité du pouvoir exécutif qui opère dans un cadre juridique et déontologique très strict. Elle est placée plus précisément sous l’autorité du ministre de la Défense et est dirigée depuis octobre 2008 par Erard Corbin de Mangoux. Ses activités ont pour objectif exclusif la protection des intérêts français. La réalisation de cet objectif passe par la protection des citoyens

Rapport d’activité et de développement durable 2010 1 2 SOMMAIRE p. 4 Message du Président du Conseil de Surveillance p. 8 Message du Président du Directoire p. 6 Conseil de Surveillance p. 10 Direction générale du Groupe p. 12 Chiffres clés et implantations du Groupe Un coup d’avance La montée en gamme de Peugeot et de Citroën s’appuie sur le coup d’avance du Groupe en termes d’émissions de CO2, de design et de nouveaux services. Acteur global D’ici 10 ans

pour être affectés à la Surveillance douanière et la nomination d’une Directrice à la Direction de l’Inspection en vue de remettre sur pied cette structure de contrôle interne. Des outils législatifs et réglementaires sont en cours d’élaboration dans le but de développer un cadre sur l’éthique douanière en alimentant les esprits des Agents douaniers haïtiens sur des réflexions conformes à celles véhiculées par les partenaires internationaux en la matière. La Direction Générale des douanes a

pays. En effet, les pays en voie de développement n’ont malheureusement pas les moyens de prévoir ce genre de catastrophes. Il existe pourtant des moyens pour les éviter, mais cela coûte cher et certains pays ne peuvent pas se payer une bonne surveillance. Par exemple, pour réduire la dangerosité des coulées pyroclastiques, on peut construire des abris en béton où la population peut venir se réfugier. Pour éviter les lahars, on peut bâtir des digues le long des rivières que les coulées de boues

maîtresse de la chaîne pénale judiciaire. Lorsqu’une information est ouverte, elle exécute les délégations des juridictions d’instruction et défère à leurs réquisitions. La Police Judiciaire est exercée sous la direction du Procureur de la République, sous la surveillance du Procureur Général et sous le contrôle de la Chambre d’Accusation par les Officiers et Agents de Police Judiciaire, ainsi que par les fonctionnaires et agents auxquels sont attribuées par la Loi certaines fonctions de