Direction de la Surveillance du territoire

H-B Crucis 3 grandes catégories : L’État : L'organisation centrale de l’État, l'organisation déconcentré de l’État Collectivité locale  Établissement public 3 dynamiques administratives : L'évolution Consultation, relation Contrôle, tutelle, surveillance Bibliographie : -Bertrand Faure – Les institutions administratives – PUF – Licence droit -Christophe Guettier – Les institutions administratives – Dalloz – Cours -Oberdorff et Nicolas Kada – Institutions administratives – 2013 – Sirey -Droit

est une société anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance, née en 1998 de la scission de l’Office National des Postes et Télécommunications (ONPT). Elle est l’opérateur historique et, à ce jour, le premier opérateur global de télécommunications au Maroc. Maroc Telecom a façonné le paysage des télécommunications marocaines et son histoire est indissociable de celle de la modernisation des infrastructures du Royaume. Organisé en Directions Générales et Régionales autour de ses métiers et services

concurrence déloyale (recherche et répression de la contrefaçon, lutte contre l'immigration irrégulière), ainsi qu'en matière de lutte contre le trafic de stupéfiants. Cet article est la synthèse d'une partie du bilan d'activité pour 1997 de la direction générale des douanes et des droits indirects (DGDDI). La douane met en oeuvre les dis- positions réglementaires de l'Union européenne, mais aussi, lorsque l'harmonisation communautaire n'est pas achevée, les réglementations nationales ou internationales

– Préparer Pour un meilleur service, des technologies de pointe Pour les partenaires industriels – Développer Intégrer les nouvelles technologies Pour les territoires – Approfondir Le directeur territorial : un homme de terrain Un temps fort de la relation concessionnaire-concédants : la présentation du compte rendu annuel Pour les territoires – Accompagner Raccordements électriques : des changements introduits par les lois SRU et UH Les autorités concédantes se regroupent, ERDF les accompagne Pour

RAPPORT DE STAGE 2003 DESS Réseaux d’information et document électronique Analyse préalable à la mise en place d’une cellule de veille pour la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon Sophie Desbois Sous la direction de Serge Wolikow Directeur de la Maison des Sciences de l’Homme de Dijon Et Omar Larouk, Maître de conférences à l’ENSSIB Résumé : La Maison des Sciences de l’Homme de Dijon souhaite développer son service de documention par la mise en place d’une veille

des biens, renseigne, alerte et porte secours) et assurer le maintien de l’ordre public et l’exécution des lois. Par ailleurs, elle participe à la défense de la Nation et à la protection des institutions. Son action s’exerce sur l’ensemble du territoire national ainsi qu’aux armées, au profit de tous les départements ministériels, et plus spécialement de ceux de l’Intérieur, de la Justice et de la Défense. Le décret du 15 mai 2002 précise que pour l’exercice de ses missions de sécurité intérieure

un État pour assurer l'intégrité de son territoire (ou du territoire d'un allié), la protection de sa population et la sauvegarde de ses intérêts. Le terme, la Défense, qualifie couramment l'ensemble de ces moyens, généralement géré par un ministère de la défense (Ministre de la défense : Alain Juppé) → La Défense communautaire est l'ensemble des moyens civils et militaires mis en œuvre par un ensemble d'États pour assurer l'intégrité de leur territoire, la protection de leur population et la sauvegarde

|Plaie muqueuses | |Mécanisme : choc latéro- ou centrofacial |Déformation ou déplacement de la cloison voir hématome qui devra | |Intensité et direction du choc |être évacué | |• Antécédents et traitements en cours |Rhinorrhée (brèche méningée)

Organisme d’accueil : Rivages Pro Tech (SUEZ) Direction : Laetitia JOURDAN Encadrement du stage: Tristan KEROULLE, Pierre-Jean POUYSSEGUR Date de début du stage : Mars/Avril 2023 Durée : 4 à 6 mois Localisation de la mission : Bidart (64) Sujet - Modélisation déterministe de la qualité des eaux de baignade : temps de survie des bactéries dans le milieu naturel Dans un contexte combinant différents enjeux cruciaux pour le territoire, une vulnérabilité particulière et une forte complexité

l’organe régulateur de la CIMA. Ses attributions sont les suivantes. 1. Contrôle sur pièces : a) Dans le cadre de sa mission de contrôle, la Commission organise le contrôle sur pièces des sociétés d’assurances et de réassurance opérant sur le territoire des Etats membres. b) Quand elle constate la non observation de la réglementation des assurances ou un comportement mettant en péril l’exécution des engagements contractés envers les assurés, la Commission enjoint à la société concernée de prendre