Direction générale de la Gendarmerie nationale

l'ancien président-directeur général du CPA, Hachemi Meghaoui, son fils (propriétaire d'un bureau d'études), un entrepreneur privé, deux vice-présidents de la compagnie, Benamar Zenasni (chargé de l'activité transport par canalisation - TRC) et Belkacem Boumedienne (chargé de l'activité Amont exploration et production), a-t-on appris de source judiciaire. Le juge a également placé sous contrôle judiciaire 7 cadres dirigeants de la compagnie, dont le président-directeur général Mohamed Meziane et Chawki

d'enseignement général et technologique ou en lycée professionnel CIRCULAIRE N°97-123 DU 23-5-1997 : mission du professeur FORMATION INITIALE NOR : MENL9701489C RLR : 807-0 CIRCULAIRE N°97-123 DU 23-5-1997 MEN DLC DGES Texte adressé aux recteurs d'académie ; aux directeurs des instituts universitaires de formation des maîtres. Ce texte se propose de préciser quelles sont les compétences professionnelles générales du professeur exerçant en collège, en lycée d'enseignement général et technologique

seule la surveillance clinique de 15 jours ou l’examen de l’encéphale de l’animal abattu permet d’exclure toute contamination par le virus de la rage de la personne mordue. II - CONDUITE A TENIR FACE A UN CHIEN DANGEREUX OU ERRANT : Principe général applicable (Article L. 211-11) Lorsqu’un animal est susceptible, du fait des modalités de sa garde, de présenter un danger pour les personnes ou les animaux domestiques, vous pouvez prescrire au propriétaire ou au gardien de cet animal de prendre

de ses services sont ailleurs (délocalisée) qui ne change rien. C’est bien dans la capitale donc qu’on trouve la plupart des services de l’organisation étatique centrale. Mais elle exerce une compétence qui s’exerce sur l’ensemble du territoire nationale (métropole + TOMs). Ce qui caractérise cette administration centrale est qu’elle est au contact des gouvernants. Depuis, la charte de la déconcentration, il es dit que conformément au principe de subsidiarité, l’administration centrale doit se limiter

présidentielle ont fait quelque 3.000 morts (officiel). Cinq mois après l’élection présidentielle ivoirienne - Yao-N’dré proclame, enfin, Alassane Ouattara vainqueur Décision n° Ci 2011- 036 du 4 mai du Conseil constitutionnel, le Secrétariat général portant proclamation de M. Alassane Ouattara en qualité de président de la République de Côte d`Ivoire. Au nom du peuple de Côte d`Ivoire, le Conseil constitutionnel Vu la loi n° 2000- 513 du 1er août 2000 portant constitution de la République

mon stage à l’éducation nationale, au sein de deux collèges au service social en faveur des élèves et j’ai pu repérer les politiques sociales en rapport avec les problématiques rencontrées sur le terrain : - La loi du 5 mars 2007 concernant la réforme de la protection de l’enfance : un protocole d’accord pour le recueil, le traitement et l’évaluation des informations préoccupantes et des signalements a été signé en juin 2008 entre le conseil général et l’éducation nationale afin de coordonner leurs

Traquez la contrefaçon La contrefaçon met en danger les droits du travail, la sécurité des consommateurs, l’économie en général. La lutte internatinale contre les contrefacteurs s’organise. En Frane police, gendarmes et douanes traquent la contrefaçon en liaison avec les fabricants, les pouvoirs public et les acteurs de la protection industrielle comme l’institut National de la Propriété industrielle. Nous pouvons voir sur le digramme qu’en Europe, ici les produits majoritaires concernés qui

Cent-troisième année – N° 6320 bis 2 rabii I 1436 (25 décembre 2014) ISSN 0851 - 1217 ROYAUME DU MAROC BULLETIN OFFICIEL EDITION DE TRADUCTION OFFICIELLE TARIFS D’ABONNEMENT EDITIONS AU MAROC { A L’ETRANGER 6 mois 1 an Edition générale................................................................... 250 DH 400 DH Edition des débats de la Chambre des Représentants............ — 200 DH Edition des débats de la Chambre des Conseillers................. — 200

FAITS D’HIVER, LES GRANDES INONDATIONS DE 1910 EN HAUTE-MARNE Ou RIVIERES EN COLERE, LES GRANDES INONDATIONS DE 1910 EN HAUTE-MARNE 2° de couverture Idem+ Du même auteur - 1906, Grandes manœuvres nationales, Langres ville assiégée. - Gens du bois en Haute-Marne (avec Gilles Fourtier). Préface commune 1 page: Entente Marne et DDT Haute marne, Mme Milési  +Nicolas Marracq  Préambule Nous n’y pensons jamais, mais elle viendra prochainement. Au moment où vous lirez ces lignes

de la diffusion de l’information, la vitesse des échanges de biens, comme de la circulation des personnes transforment, à la fois positivement et négativement, notre environnement économique, social et politique, comme les données de la sécurité nationale et internationale. La hiérarchie des puissances se modifie et va encore évoluer. Le monde n’est pas nécessairement plus dangereux, mais il est devenu plus instable, plus imprévisible. Des possibilités nouvelles d’interconnexion des crises, en particulier