Direction générale de la surveillance du territoire

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 12 AUTRES DOCUMENTS . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 Bibliographie générale . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 13 4.1 4.2 Publications portant sur les méthodes d’évaluation des effets 15 environnementaux

  sont   composés   de   plusieurs   directions   dont   certaines   jouent   un   rôle   fondamental   dans   la   régulation   du   système   de   santé.   Il   s'agit   par   exemple   de   la   Direction   Générale  de  la  Santé  (DGS),  la  Direction  Générale  de  l'Offre  de  Soins  (DGOS),  ou  encore  la   Direction  de  la  Sécurité  Sociale  (DSS).

financer le reste. Les CUMA sont donc d’importants lieux d’échange d’informations, de savoir-faire, lieux de partage d’expériences et de compétences, où l’effet de prescription peut-être conséquent. Le nombre de CUMA :  13 100 CUMA sur tout le territoire français.  Stabilisation du nombre de CUMA malgré une baisse du nombre d’agriculteurs. LES CUMA EN BREF EN 2010 : Les adhérents de CUMA :  230 000 agriculteurs en CUMA (1 agriculteur sur 2) soit 50 % de la population agricole  18

DOUANES 2 TITRE PREMIER PRINCIPES GENERAUX DU REGIME DES DOUANES CHAPITRE PREMIER GENERALITES Article 1 1. Le territoire douanier comprend le territoire de la République du Sénégal ainsi que ses eaux territoriales. 2. Des zones franches, soustraites à tout ou partie du régime des douanes, peuvent être constituées par la loi dans le territoire douanier. Article 2 1. Les lois et règlements douaniers doivent être appliqués sur l'ensemble du territoire douanier et sans égard à la qualité des

l’énergie (ADEME). Elle a également abouti à l’adoption d’un Plan national pour l’environnement (1990), qui a entraîné la première réforme d’envergure de l’administration chargée de l’environnement, avec notamment la création, en 1991, de vingt-six directions régionales de l’environnement (DIREN). La période 1998-2001 a été une étape clé, où la place de l’environnement dans les politiques publiques s’est considérablement renforcée avec le renouvellement de l’action publique (développement des procédures

Préparation de l’avant projet adopter par le comité d’expert sous la direction de Debré et composé de juristes professionnels et par le comité interministériel composé du GDG, de Debré et de plusieurs autres ministres d’états comme Guy MOLLET du SFIO. Le rôle du président, l’usage du référendum et le statut des membres du gouvernement. Ils voulaient que ce soit le premier ministre qui dirige la politique de la nation alors que le général de Gaulles penser plus le président. Usage du référendum, article

des Transports et du Logement, le ministère du Travail, de l’Emploi et de la santé, le ministère du budget, des comptes publics, et de la fonction public et de la réforme de l’état(Direction des douanes), le ministère de l’Agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire et le Club des Directeurs de Sécurité des Entreprises. Le groupe s’est assigné deux objectifs principaux : • livrer une réflexion commune sur la question à partir d’éléments de langage

QUE SAIS-JE ? Les politiques d'intelligence économique ERIC DELBECQUE Secrétaire général de l’IERSE GERARD PARDINI Chef du département Sécurité économique et gestion de crise de l’INHES Introduction Les entreprises doivent aujourd’hui conquérir des marchés dans une économie mondialisée et de plus en plus immatérielle. La concurrence s’y révèle particulièrement acharnée pour l’ensemble des secteurs industriels et des services, et se durcit régulièrement sous l’effet des progrès des brics (Brésil

crédit à la consommation ; • Saham Offshoring, couvrant l’ensemble des activités de centres de contact, BPO et back-office assurance ; • Saham Santé, visant le marché de l’industrie pharmaceutique et des soins de santé au Maroc, sur l’ensemble du territoire africain et au Moyen-Orient ; • Saham Immobilier, qui développe une expertise importante dans le secteur à travers Saham Immobilier au Maroc et Batim Africa en Afrique. Dates clés Depuis sa création, le Groupe Saham a procédé régulièrement

Saint­Léger­sous­Cholet,   Toutlemonde,   Trémentines   et   Vezins,   représentant   une  superficie totale de 33 653 hectares et une population de 83 500 habitants (dont 56 320  à Cholet).  Voici la situation géographique et la composition de son territoire, représentées  sur les figures 1 et 2 : Figure 1: Situation géographique de la communauté d'Agglomération du Choletais 1.2.  Compétences Les   13   communes   partenaires   ont   mis   des   objectifs   et   des   compétences   en  commun