Direction générale des douanes et droits indirects

Pavillon 5 pendant toute la durée du Salon. Vous pouvez également vous faire livrer votre repas sur le stand. Pour toute commande, veuillez contacter directement le service de Viparis au : 01 57 25 10 00. 4. GARDIENNAGE : Un gardiennage général permanent est assuré sur le salon par l’organisation. Nous vous recommandons cependant de prévoir un filet de protection du stand pour la nuit et de ne pas laisser à l’exposition des objets et produits de valeur. 5. AUTORISATION DE VENTE DES

Remerciements Dans le cadre de la validation de ma licence en administration, j’ai effectué un stage professionnel à la direction départementale nord du ministère de l’économie et des finances (DDNMEF) du11 Juillet au 29 Août 2011.  Avant de commencer mon rapport de stage, je souhaiterais remercier vivement le grand maitre de l’univers ainsi que Mr LINCIFORT Jacques qui m'a consacré de leur temps de travail afin de me permettre d'effectuer ce document dans de meilleures conditions.        

littérature par rapport à la gestion des opérations import-export ainsi que la régulation des investisseurs. Nous allons alors définir les concepts clés du sujet. La douane  : L’administration des Douanes des Impôts Indirects relavant du Ministère de l’Economie et des Finances, elle est pilotée par une Direction générale et structurée à travers tout le territoire marocain. · Une administration fiscale.· Une administration à vocation économique · Une contribution à la protection

la mesure de notre compétitivité collective. La fiabilité et l’objectivité de ces indicateurs reposent notamment sur la performance du système AP+, notre Cargo Community System et sur ses futurs développements en 2015. La Direction Régionale des Douanes et des Droits Indirects du Havre et l’ensemble des services locaux de l’Etat se sont associés dès le départ à l’ensemble de ces travaux. Ils jouent un rôle essentiel dans la compétitivité du Port du Havre. Unis au service de la performance des exportateurs

Les sources du droit fiscal Loi fiscale 1914 Joseph Caillot : institut l’IR (impôt sur le revenus) crée les 7 impôts cédulaires : TS : Traitement et salaire (rentes et pensions) BIC : bénéfice industriel et commerciaux BA : bénéfice agricole Revenu foncier (biens immobilier) Revenu de valeur mobilière BNC : bénéfice non commerciaux 1945 : mise en place du quotient familiale, prise en compte des situations familiale par rapport à l’impôt (composition des familles, attribution de parts)

Memoire Online - Impact de la douane sur les finances publiques et le ... http://www.memoireonline.com/12/09/3007/Impact-de-la-douane-sur-l... Rechercher sur le site: Web Memoire Online Consulter les autres mémoires Publier un mémoire Une page au hasard Impact de la douane sur les finances publiques et le développement socioéconomique national : bilan et perspectives, cas de la province douanière de l'equateur de 2006 à 2009 par John Elam KODORO DASEWA Institut supérieur des sciences commerciales/GBADOLITE

Introduction au droit fiscal Bibliographie : * Beltrame (P.), La fiscalité en France, Paris, Hachette, coll. « Les fondamentaux », 17e éd., 2011, 199 p. (meilleur ouvrage pour l’épreuve théorique) * Bienvenu (J.-J.) et Lambert (T.), Droit fiscal, Paris, PUF, coll. « Droit fondamental, Droit financier », 4e éd., 2010, 456 p. * Rouvier (M.), Introduction au droit fiscal et à la théorie générale de l’impôt, Paris, LODJ, coll. « Systèmes », 10e éd., 2010, 316 p. * Collet (M.), Procédure

fiscal de 5 DT pour chaque extrait du RC demandé. La protection sociale tunisienne 1) Structure Les régimes de sécurité sociale applicables diffèrent suivant la catégorie professionnelle : * dans le secteur non agricole, il existe un régime général, un régime complémentaire et un régime des travailleurs indépendants ; * dans le secteur agricole, les salariés d'une part, et les exploitants de l'autre, sont couverts.  Le taux des cotisations à acquitter n'est pas le même dans tous les régimes

majorité des cas donnée sous la forme : http://www. Nom du site.extension Deux règles essentielles à connaître : - Le nom du site ne doit pas comporter d’espace, certains signes sont interdits (% par exemple), les minuscules et majuscules n’ont en général pas d’importance, - L’extension permet de regrouper les sites en grandes catégories. Par exemple : - com pour les sites commerciaux, - gov ou gouv pour les sites des administrations publiques, - edu pour les sites scolaires ou universitaires

Mlle Malika BAQOUQ. Matricule :…………….. Déclarant en Douane. Année scolaire de formation : ………………… *Dédicace* Je dédie mon travail A Tous ceux qui m’ont aidé à le faire. *REMERCIEMENTS* Avant d’entamer mon rapport, c’est un agréable devoir pour moi de remercier très vivement Mr RAZANI KHALID directeur générale, ainsi que tous le personnel de la société maritime Souss transit d’Agadir