Direction nationale du renseignement

photo d’identité récente 3 joindre une photocopie d’une pièce d’identité en cours de validité (carte nationale d’identité, passeport ou permis de conduire) 4 joindre une photocopie de justificatif de domicile (ex : dernière quittance EDF ou Télécoms, dernier avis d’imposition ou attestation d’hébergement sur papier libre, de moins de 3 mois) Pour toutes informations, renseignements auprès de : • Gares, boutiques et Contact TER Languedoc-Roussillon. • Nouveauté, à partir du 6 décembre

technologie Par : EL BOUAZZAOUI FATIMA EZZAHRASous le Thème :«LA FRAUDE FISCALE AU MAROC : LES MESURES ET LES MECANISMES DE LUTTE MISES EN PLACE PAR LA DIRECTION GENERALE DES IMPOTS »Effectué au sein de la Direction Provinciale des Impôts MEKNES Du 01/04/2023 » au 31/05/2023Encadré par : Mme ASMAE JAOUHARI Année universitaire 2022/2023 RemerciementsJe tiens à exprimer ma profonde gratitude à Monsieur le directeur

DOSSIER D’ÉTUDE N° 1 : LA PROTECTION DU TERRITOIRE NATIONAL St-Pierre et Miquelon Guadeloupe Martinique Nouvelle Calédonie Clipperton Guyane Mayotte Wallis & Futuna La Réunion Îles Crozet Polynésie Française Îles Kerguelen 1 SOMMAIRE DES FICHES FICHE N° 1 : la stratégie de défense de la France FICHE N° 2 : la restructuration de l’armée de Terre, de l’armée de l’Air et de la Marine nationale FICHE N° 3 : les forces militaires françaises dans le monde en 2012 (carte)

mécanismes ou le fonctionnement de la communication existante entre eux et améliorer leur collaboration pour le bon déroulement de chaque étape du processus de la justice pénale, les débats tourneront au tour de deux sous thèmes , à savoir : la direction de la police judiciaire et le contrôle de la police judiciaire. Il a plus aux organisateurs de nous confier la conduite des débats relatifs au premier thème. Pour nous permettre de bien nous acquitter de ce devoir, nous avons pensé orienter les

du Kef et un grand merci pour mes enseignants. Sommaire Introduction 4 Chapitre I : Aperçu général sur Tunisie Télécom 5 1. Partie historique :……………………………………………….………………………………………………5 2. Présentation : 6 3.la direction régionale du Kef : 7 Figure1 : Architecture de direction régional du kef 7 Chapitre II :ESPACE TT 10 1.présentation : 10 2. Organisation : 10 Figure2 : organisation de l’espaceTT du kef 10 Chapitre III : GSM 15 1.Introduction : 15 2.Réseau GSM : 15 a:réseau cellulaire : 15

 ROYAUME DU MAROC Office National de Sécurité Sanitaire des Produits Alimentaires Réalisé par : - RACHIDA ER-RAHMANY - ZOUHRA CHIHAB FILIERE : AGENT TECHNIQUE DE VENTE PERIODE : du 01/02/2013 au 31/03/2013 I.S.T.A ISTA Sidi Kacem BP 146 SIDI KACEM Sidi Kacem Tél. 05 37 59 23 26. Fax: 05 37 59 01 54 SOMMAIRE Première Partie : Remerciement

Les Jeudis du CHEAr - Ministère de la Défense - DGA 16 juin 2005 LA RESPONSABILITÉ PÉNALE DES PERSONNES MORALES Brigitte HENRI Commissaire divisionnaire de la Police nationale 287 Les Jeudis du CHEAr - Ministère de la Défense - DGA e système pénal français admettait jusqu’en 1994 uniquement la responsabilité des personnes physiques, en raison même du principe de la personnalité des peines. Il était donc impossible d’engager des poursuites à l’encontre des personnes morales. Cependant

sûreté aérienne, portuaire et ferroviaire; Le trafic d'armes Le contrôle des marchandises stratégiques La protection du consommateur, des entreprises et l'économie souterraine Le contrôle des réglementations techniques communautaires et nationales (qualité et sécurité des produits) La lutte contre le blanchiment de capitaux La lutte contre le travail illégal La lutte contre l'immigration clandestine La lutte contre les contrefaçons Mission de concours a l’administration

Un Peuple-Un But-Une Foi ************** SECRETARIAT GENERAL *********** DIRECTION NATIONALE DE LA SANTE TERMES DE REFERENCE DE FORMATION DES FORMATEURS SUR LE GUIDE DE MONITORAGE - MICRO PLANIFICATION REVISE DANS LA REGION DE KOULIKORO 1. CONTEXTE ET JUSTIFICATION Le monitorage – micro planification est un outil d’auto évaluation

détachée à la sous-direction des droits de l'homme de la direction des affaires juridiques, ministère des Affaires étrangères, C. d'Urso, magistrate au service des affaires européennes et internationales, chef du bureau des questions institutionnelles, juridiques et du contentieux, C. BRIAND, attachée principale d'administration, direction générale de l'action sociale, ministère de l'Emploi et de la Solidarité, M.-C. Le Boursicot, secrétaire générale du Conseil national pour l'accès aux