Directives Administratives

1 2 3 Etudiant: Jaeger Benjamin Classe: TS2 Elec Lycée: Gaston Crampe Entreprise: CEGELEC Tuteur de Stage: Bourrousse Bruno Lieu de Stage: Usine Michelin Bassens Ce stage en Entreprise de 2ème année de BTS a pour but de nous faire découvrir le monde l’entreprise et plus particulièrement le métier de technicien supérieur. Pendant ces 4 semaines, il fallait participer à l’étude d’un projet, planifier une affaire ou réaliser de la maintenance. Pour réaliser un maximum d’objectifs et obtenir

chimiques exemples : Minamata, Seveso 205-2, Bhopal, Toulouse Vidéo sur Minamata + extrait de l’émission c’est pas sorcier : les risques chimiques Etude de cas p. 188-189: l’explosion de l’usine AZF à Toulouse, doc. p. 193/2/3 mot clé : directive Seveso C) certaines catastrophes sont liées à l’utilisation de l’énergie nucléaire l’exemple de Tchernobyl, le nucléaire en débat p. 200-201 III) Enfin par leur action sur l’environnement, les sociétés humaines aggravent ou créent de nouveaux

la législation européenne. Obligatoire et de nature réglementaire, il confère aux produits couverts par une ou plusieurs directives européennes le droit de libre circulation sur l'ensemble du territoire de la Communauté Economique Européenne. Il vise à garantir le caractère non dangereux du produit (directive BT) et sa "non pollution" et "immunité" électromagnétique (directive CEM). Le marquage CE n'est en aucune façon une norme, homologation ou marque de conformité. Il ne signifie pas que le produit

Commission, il pèse sur les textes, y compris les plus techniques d'entre eux, en adoptant des amendements et en prenant par à des négociationsen amont de la  première lecture, lors des trilogues informels et au sein du comité de conciliation. La directive "services" (dite Bolkestien) est un bon exemple de réecriture quasi intégrale d'une proposition législative par le Parlement Européen; en 2005, celui-ci a contraint le Conseil et la Commission à intégrer ses amendements sur les points clés du texte

paradoxes du voyage temporel ainsi que les univers parallèles. La Directive Première, (Prime Directive) qui contraint la Fédération à ne pas interférer dans l'évolution des espèces moins évoluées, prend plus d'importance dans cette série. Elle est l'occasion de cas de conscience lorsque des espèces menacées de destruction ne devraient pas être assistées par respect de cette directive. Mais souvent, l'existence de cette directive devient un prétexte pour la contourner... Avec le décès de Roddenberry

LES ESPACES EXPOSES AUX RISQUES Qu’est-ce qu’un risque ? Un risque, qu’il soit naturel ou technologique implique l’exposition de populations humaines et de leurs infrastructures à un événement catastrophique. A) A l’aide du planisphère p. 248 / 249 et des documents du livre, fais la liste des risques naturels et technologiques de la planète. Il y a deux types de risques, les risques naturels et les risques technologiques. Parmi les risques naturels encourus par les populations, il y a :

diagnostic Tableau 1 : Données administratives Tableau 2 : Situation des propriétés dans le site Tableau 3 : Données sur les activités humaines et l'occupation du sol Tableau 4 : Données abiotiques générales Tableau 5 : Grands milieux Tableau 6 : Habitats naturels et espèces d'intérêt patrimonial (autres que habitats et espèces ayant justifié la désignation du site) Tableaux 7, 8, 9 : Habitats naturels et espèces d'intérêt communautaire (annexe I et II de la directive « Habitats, faune et flore »

s’administrer eux-mêmes sous le contrôle de l’Etat, en les dotant de la personnalité juridique, d’autorités propres et de ressources. Et plus précisément, la décentralisation territoriale consiste à reconnaître cette autonomie aux circonscriptions administratives de l’Etat : elles deviendront des collectivités territoriales qui s’administreront elles-mêmes dans le cadre des lois qu’elles seront chargées d’appliquer. Pour pouvoir faire un rapprochement au fédéralisme définissons ce mode d’organisation

d'établissement. 2- Textes auxquels se reporter - article 6 de la loi ICPE, - article 17, alinéa 5, de son décret d'application du 21/9/1977, qui répond, en plus ramassé, aux énonciations de l'annexe IV (plans d'urgence interne et externe) de la directive Seveso II, - décret 89-837 du 14/11/1989, - circulaire du 30/12/1991 sur l'articulation entre le POI et les plans d'urgence visant les installations classées, - instruction interministérielle du 12/7/1985- risques technologiques: instruction ORSEC

au cours du XXème siècle. Au cours des dernières décennies, la coexistence de l'industrie et de la ville a ainsi conduit à des accidents majeurs aux conséquences dramatiques. Depuis les années quatre-vingts, suite à la catastrophe de Seveso, une directive européenne réglemente les industries à risques. En effet, les industries sont dorénavant soumises à une réglementation encore plus stricte [1]. Ces établissements doivent en effet répondre à des exigences particulières, à savoir : l'obligation de