Domaine public maritime français

[pic] Sommaire Grand Port Maritime du Havre Fiche d’identité du Grand Port Maritime du Havre P.01 Historique P.02 Organigramme P.03 Reprise des dossiers personnels des agents de la Capitainerie Présentation du service de la Capitainerie P.04 Développement de l’Étude P.05 à 09 Conclusion Conclusion .P.10 Annexes [pic] Fiche d’identité du Grand Port Maritime du Havre Identification de l’entreprise :

attractivité : en 1999, la densité de la population littorale est de 272 habitants par kilomètre carré, alors que la moyenne nationale est de 108. Par endroit les pics de saturation sont meme atteints : 2500 habitants au kilometre carré dans les Alpes - maritimes. Cela peut notamment s’expliquer par la position géographique actuelle de notre pays qui demeure ouvert sur trois mers et un océan ( mer méditerranée, océan atlantique, Manche et mer du nord ) qui équivaut a 4% du territoire , soit 5500 de cotes

Présentation du secteur maritime : Le secteur maritime connaît de profondes mutations dans un environnement marqué par la mondialisation, donc il paraît opportun de présenter le secteur maritime sur l’échelle internationale dans un premier lieu, puis à l’échelle nationale dans un second lieu. Notre présentation du secteur maritime se fera en quatre sous parties essentielles : Nous commencerons tout d’abord par la naissance du secteur maritime, après nous enchaînerons

spéciaux. Cette indépendance de chaque droit de chaque mode de transport est plus ou moins marquée selon le mode de transport. Le droit le plus spécifique est le droit maritime. On ne parle de droit maritime, de droit de la mer. Les spécialistes de cette matière ne sont pas forcément spécialistes de droit des transports. Le droit maritime est avant tout le droit d’un espace. Il existe par ailleurs un droit des transports commun à tous les transports terrestres. C'est-à-dire le droit routier, le

Présentation de l’activité maritime La Société Nationale Maritime Corse Méditerranée (SNCM) est un armateur majeur dans le domaine du transport de passagers, de véhicules et de fret en Méditerranée Occidentale. Cette compagnie est née officiellement en 1976. Elle a pour mission principale le transport des femmes, des hommes, et des marchandises. Toute l'année, ses navires, battant pavillon français, assurent des services réguliers entre le continent français et la Corse et des liaisons internationales

juillet 1914) sur le Domaine public dans la zone du Protectorat Français de l'Empire Chérifien (Bulletin officiel n° 89 du 10/07/1914 (10 juillet 1914)) ...................................................................................... 4 Dahir du 26 safar 1334 (3 janvier 1916) portant règlement spécial sur la délimitation du Domaine de l'Etat (B.O. n° 168 du 10/01/1916 (10 janvier 1916)) 6 Dahir du 24 safar 1337 (30 novembre 1918) relatif aux occupations temporaires du Domaine Public (Bulletin officiel

Géographie et aménagement touristiques Le cas de littoraux français Cours 1 – 24/09/2013 DST : Devoir sur table – 8 Octobre à 14h – Bibliographie : - Ouvrage sur la géographie du tourisme - Caze, Dewailly, Cozato-Giotaro, Pearce, Hoerner, Merlin - Aménagement et tourisme - Tourisme et littoral Introduction Qu’est ce que le littoral ? Un littoral est la zone de rivage qui borde une mer, par extension on peut parler de littoral pour les grandes étendues d’eau comme le lac Léman ou les mers

Réforme des ports métropolitains Compétitivité des ports : le constat La dégradation globale des parts de marché des ports français comme leur insuffisante compétitivité par rapport aux grands ports concurrents de la mer du Nord et de la Méditerranée, particulièrement pour les conteneurs, ont fait l’objet de nombreux constats. Le rapport public de la Cour des comptes de juin 2006 et le rapport du Conseil général des ponts et chaussées et de l'Inspection générale des finances remis en juillet

que l’autonomie du droit de l’environnement résulte de l’existence d’un important corps de règles spécifique, concrétisé par le code de l’environnement. Concernant le code de l’environnement, une codification partielle a été réalisée dans le seul domaine de la protection de la nature et cette codification partielle, on la trouvait dans le code rural, on la trouvait dans le livre 2 du code rural. Puis, en 1992, le conseil des ministres a décidé de mettre en œuvre un véritable code autonome de l’environnement

iscae LES STRATEGIES DE VALORISATION DES DOMAINES PORTUAIRES « CAS DU PORT DE JORF LASFAR » Présentée en vue de l’obtention du diplôme du Mastère spécialisé « Management en services publics » Directeur de recherche M. Fadel DRISSI Réalisé par : Bouchta EL KRAMTI Année académique : 2002-2003 1 INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : LES PLACES PORTUAIRES DEVELOPPEMENT ET DE COMPETITIVITE SECTION 1 SECTION 2 SECTION 3 SECTION 4 SECTION 5 SECTION 6 3 : VECTEUR DE 9 13 15 22 27 32 : DEFINITION