Donation de Constantin

travail des praticiens tout autre fût l'ambition de Théodose II lorsqu'il a demander la rédaction d'une compilation officielle, il s'agissait pour lui de rassembler selon un plan systématique toutes les constitutions impériales depuis l'empereur Constantin; Cette mission a été confier en 429 à une commission de 16 membres, elle s'est achevé en 438 et ce code fût promulgué ensuite en Orient comme en Occident. La matière y est répartie en 16 livres divisées en titres où les lois sont classées par ordre

vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution apparurent : l’empire romain devint la source première du droit et de la justice. De plus en 312 l’empereur Constantin se converti à la religion chrétienne jusque la pourchasser, permettant alors l’exercice du culte chrétien aux populations. Puis en 380, le christianisme devint la religion officielle de l’empire. Pour finir le territoire romain étant très vaste

La foi en Jésus Christ s'assoit, se nourrit et s'étend sur des montagnes de martyrs ». La logique et la morale de la pensée gréco-latine ne pouvait comprendre la chrétienne. Alors que les Romains se livraient avec délice au paganisme, l'empereur Constantin Ier fut frappé par une vision, et se convertit subitement au christianisme. En fait ce césar se souciait moins de ses convictions que d'une opportunité diplomatique. ------------------------------------------------- Le Bien contre le Mal Dans

elle doit faire face aux révoltes d’esclaves qui sont désormais légitimes aux yeux de dieu. Pendant plus de deux siècles, Rome va résister et s’opposer à la percée de ce christianisme, elle va persécuter les chrétiens et puis en 313, l’empereur Constantin va reconnaître officiellement la religion chrétienne. C’est l’édit de milan. Cette reconnaissance est pragmatique. En 380, l’empereur Théodose fait du christianisme la religion de l’empire, c’est l’édit de Thessalonique. La religion s’étend à

dissimulation d'un contrat de vente, notamment pour permettre aux parties de réaliser une vente immobilière sous la forme d'une cession de droits sociaux moins lourdement imposée; dissimulation d'une donation pour se soustraire aux règles protégeant la réserve héréditaire ou pour éviter la taxation des donations (cf. Cass. com., 15 mai 2007, no 06-14.262, BRDA 2007, no 13, p. 3, RJDA 2007, no 966). D'accord entre elles, à l'origine, pour conclure un contrat de société fictif, ces personnes risquent par

restent égoïstes, et c’est ton cas !… La cousine avait baissé la tête, et son regard eût fait frémir celui qui l’aurait reçu, mais elle avait regardé sa bobine. Lisbeth finit par avouer que son amoureux est un réfugié polonais, placé par le grand-duc Constantin (103) comme professeur de beaux-arts dans un gymnase dont les élèves ont commencé la révolte. Il est arrivé en France en 1833 après avoir parcouru l’Allemagne à pied. Il avait à peine vingt-quatre ans lors de l’insurrection, il a vingt-neuf ans

membres, et le Code Théodosien fut achevé en 438. Il fut promulgué à la fois en Orient et en Occident. L’objet du Code Théodosien était de rassembler, selon un plan systématique, toutes les Constitutions Impériales promulguées depuis l’Empire Constantin. La matière était répartie en 16 livres, divisés en titres ; et dans chacun d’eux, les lois étaient classées par ordre chronologique. Le Code Théodosien est resté en vigueur en Occident jusqu’à la fin de l’Empire (en 476). En Orient, il s’est

pour les glossateurs, dans l’énorme réservoir qu’est le Code de Justinien, à propos du fragment du juriste classique Julien qui parle de désuétude, on est en présence d’un texte sacrément embarrassant : on trouve en effet dans une constitution de Constantin Premier, un empereur cher au monde médiéval parce qu’il symbolise la christianisation de l’empire, que dans la hiérarchie des sources du droit, la coutume passe après, non seulement le droit naturel, mais aussi la loi du prince. Dans un premier

matière fiscale et leur respect assuré par le juge dans le cadre du contentieux fiscal, Cf. TEBOUL 1989, 134, 256-257. 82 Page 21 sur 148 la loi (coutumes contra legem)90 et rappelle la supériorité de la loi en tant que source du droit. Constantin proclame avec vigueur en 319 : « la coutume ne peut vaincre la loi » (C. 8.52.2)91. De même, l’Empereur rejette les mauvaises coutumes (CTh. 6.29.1, a. 355) : « Que cesse donc cette mauvaise coutume par laquelle certains sont envoyés en prison

était la cause de toutes ces maladies de la peau, connues sous le nom de lèpre, si générales alors ; car les hôpitaux nommés léproseries étaient déjà très nombreux. La monnaie avait à peu près la même valeur que celle de l'empire romain depuis Constantin. Le sou d'or était le solidum romain. Ce sou d'or équivalait à quarante deniers d'argent fin. Ces deniers, tantôt plus forts, tantôt plus faibles, pesaient, l'un portant l'autre, trente grains. Le sou d'or vaudrait aujourd'hui, en 1778, environ