Droit Comptable Droit Financier Marocain

marché financier marocain Préparé par : Komlan AGODO Imane EL MRABET Meriem KHATTABI Encadrant pédagogique : M. BOUJETTOU Hassan - Enseignant chercheur à l’ENCGT Année universitaire 2005 – 2006 PLAN DE L’EXPOSE Introduction ___________________________________________________ 1 I- Historique, définition et caractéristiques du marché financier ___________ 2 I.1- Rappel historique _________________________________________________ 2 I.2- Les axes d’efficience du marché financier marocain _______________________

Avec le concours de la Fondation ans seidel d’Allemagne SOMMAIRE INTRODUCTION : LES FINANCES PUBLIQUES, AU SERVICE DU DEVELOPPEMENT I - EVOLUTION DU PHENOMENE FINANCIER : DE LA NEUTRALITE AUX FINANCES FONCTIONNELLES. A - LA NEUTRALITE FINANCIERE B- LES FINANCES FONCTIONNELLES II - LES PERIPETIES DES FINANCES PUBLIQUES MAROCAINES A - Les Finances Publiques avant le protectorat. B- les Finances Publiques sous le protectorat. C- Les Finances publiques depuis l'indépendance. TITRE I : LES

à la dimension de la fraude fiscale chez les entreprises,que nous espérons apporter quelques éléments de réponse à la problématique suivante : dans quelle mesure, la fraude fiscale constitue-t-elle un véritable phénomène dans la pratique fiscale marocaine ? L’approche de cette question mérite d’être appréhendée en deux étapes : Dans une première partie, nous retraçons les aspects de la réalité de la fraude fiscale chez les entreprises à travers la démonstration de ses causes et manifestation ;

........................ 13 1. La théorie d'efficience et ses conséquences pour la finance .............................................................................. 13 2. les implications de l'efficience des marchés pour les gestionnaires financiers ................................................ 18 Section 2 : La gestion de l’information financière au Maroc .................................................................... 20 1. L’information financière ............................

Résumé sur le droit fiscal : Depuis l’intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI, le Maroc a entamé un chantier de réformes structurelles d’ordre institutionnel, économique et financier. Une réforme parmi les plus importantes est relative à la politique fiscale : cette dernière a toujours fait l’objet de débats. Aujourd’hui, sa mise en œuvre devient plus pressante. Tout les pays du monde sont pour  la réalisation d’un objectif si important : « une décroissance globale des prélèvements

objectif de permettre à l étudiant d approfondir ses connaissances dans un domaine d activité de l entreprise(Article 2). A cet effet, j'ai effectué un stage à la cellule comptable au sein de l Office Régional de Mise en Valeur Agricole de Ouarzazate "ORMVAO" à l'issue duquel j'ai réalisé ce rapport. Environnement comptable des ORMVA : Du GOC au PCS 2 Au terme de mon stage au sein de l Office Régional de Mise en valeur Agricole de Ouarzazate je tiens à exprimer mes vifs et sincères remerciements

(RAMSA), pour sa coopération et ses encouragements. Je tiens aussi à exprimer ma gratitude à M. Said AMELLAL responsable du service patrimoine pour sa disponibilité et ses explications. Ainsi à Mme. Houria NBOU, chef de la division financière et comptable qui m’a encadrée et supervisée tout au long de la période du stage; à Mlle. Meryam SCOTTA, Mme Siham ASRI, Mme. Bouchra AREFAKK, M. Rachid ALHIAN cadres à la même division. Enfin mes sincères remerciements à toute la famille de l’Ecole Nationale

Banque Marocaine du Commerce Extérieur Banque Marocaine du Commerce et de l’Industrie Banque Nationale du Développement Economique Business Planning System Bons du Trésor Négociables Bureau Veritas Quality International Chiffre d’Affaires Comité d’Audit et de Contrôle Interne Dollar Canadien Créances Douteuses et Litigieuses Crédit du Maroc Conseil Déontologique des Valeurs Mobilières Franc Suisse Crédit Immobilier et Hôtelier Caisse Interprofessionnelle Marocaine de Retraite Caisse Marocaine des Marchés

les entreprises publiques marocaines et  la privatisation Introduction : Une entreprise publique, ou une entreprise d`État, est une entreprise « sur laquelle l’État ou d’autres collectivités territoriales peuvent exercer directement ou indirectement une influence dominante du fait de la propriété, de la participation financière ou des règles qui la régissent », selon la définition de l’Union européenne. Pour les uns, l'Etat est un simple arbitre et doit laisser le marché s'autoréguler, c'est la

professionnels responsables de l’option Gestion Financières et Comptable, pour avoir assuré la partie théorique de celle-ci, et spécialement Mlle ALAOUI Lalla Latifa, mon professeur encadrant pour tout l’effort déployé. Par la même occasion, je tiens à exprimer ma sincère reconnaissance et gratitude aux personnes suivantes pour l’expérience enrichissante et pleine d’intérêt qu’ils m’ont fait vivre durant ces deux mois au sein de la Banque Marocaine pour le Commerce et l’Industrie, en l’occurrence : Monsieur