Droit Constitutionnel L1 Semestre 2

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE

 Introduction "Problèmes" : peut-être péjoratif pour un cours surtout en début de L1, y préférer des interrogations, une certaine curiosité --> Objet du cours est d'en trouver les solutions. "Contemporains" : permet d'en définir les limites mais plus large que l'actualité. Donc pas de commentaires de l'actualité, n'est pas attendu les opinions personnelles mais une argumentation, une démonstration. Actualité sert plus pour les exemples. "Économiques" : aspect privilégié aux autres (sociaux

Manuel et exercices corrigés Robert Silvestre Patrimoine et Histoire de l’Art Marie-Anne Caradec Le code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet expressément la photocopie à usage collectif sans autorisation des ayants droit. Or, cette pratique s’est généralisée notamment dans l’enseignement, provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est LE PHOTOCOPILLAGE

langue universitaire ; les outils pour évaluer ses lacunes et les combler ; grammaire et orthographe : quelques rappels utiles ; diversifier son vocabulaire, s’adresser à un enseignant et autres remarques sur les formules de courtoisie. Séance 2 (p. 25) La prise de notes et la révision Utilité des cours ; La prise de note : matériel et procédure ; réaliser des fiches. II. LIRE UTILE Séance 3 (p. 30) BULAC Où et comment trouver des livres à lire ? Séance 4 La fiche et le

Droit du travail .Les relations collectives de travail:-se préoccuper des organisations professionnelles et des groupements de travail et ils structurent les relations de travail. Ils ne sont pas les seuls à représenter car au-delà des syndicats il y a dans les entreprises des personnes élues dans l'entreprise cad des RP: -délégué des personnels -CE =====instrument de représentation collective -leur Rôle: -la négociation collective pour fonder des conventions collectives ou des accords pour

HISTORIQUE AU DROIT Bruno de Loynes de Fumichon Maître de conférences à l’école de droit de la Sorbonne Université Paris I ( Panthéon – Sorbonne ) L1 Droit 2011 / 2012 SOMMAIRE Prolégomènes à l’Introduction historique au droit 7 I. La définition du droit 8 II. L’Introduction historique au droit : une introduction au droit par l’étude de son histoire 17 III. Les institutions génératrices de droit : les sources institutionnelles du droit 24

INTRODUCTION A LA SCIENCE POLITIQUE L1 AES 1er SEMESTRE 2009/2010 M. BONNIN Sociologie politique Philippe BRAUD INTRODUCTION : QU’EST-CE QUE LA SCIENCE POLITIQUE ? Pour répondre, il faut situer la discipline de l’extérieur : par rapport à d’autres disciplines et par rapport à ses objets d’étude. Il faut également la situer de l’intérieur : savoir d’où elle vient, qu’est ce que c’est, qu’est ce que c’est devenu. Il est complexe de définir la Science Politique parce que c’est une discipline

RELATIONS INTERNATIONNALES L1 SEMESTRE 2 Présentation du cours : Ex sur les camps de concentration : génocide: intention de détruire un groupe racial en tant que tel. Que 3 génocides : Juifs, Rwanda et ….. Ex Darfour pas de génocide : ne vise pas à détruire une ethnie : plutôt un crime contre l’humanité. Idem au Cambodge. Au Rwanda génocide contre les tutsi. On confond souvent génocide et crime contre l’humanité. Le droit international a développé le terme spécifique de génocide pour

 Droit civil L1, semestre 2 Le droit civil englobe plusieurs branches : le droit des personnes, le droit des biens, le droit des contrats, le droit de la responsabilité civile, le droit de la famille et le droit patrimonial de la famille, le droit des sûretés. Le droit civil commence par le droit des personnes et le droit des biens. Ils constituent les 2 premiers livres du code civil. Il s’agit des droits fondamentaux du droit civil. En général, l’étude du droit des personnes qui précède

Droit Social Semestre 5 Examen pratique : contrôle continu avec une note de participation + colle autour 5ème séance + colle générale qui compte pour 50% de la note. Recommandations : Code du travail Dalloz Manuels : Le mémento social de Francis Lefèvre – Lamy social. – Traité : Le précis Dalloz – Jean-Manuel Ray droit du travail, droit vivant (édition Les Liaisons) – Franck Heas Droit du travail (édition Larcier) – F-J Pensier – Antoine Christo (édition Hachette)… Revue : JCPS édition