Droit Des Biens Qcm

semestres 3 et 4 DATES DES TESTS LES EPREUVES D’ADMISSIBILITE SE DEROULERONT COMME SUIT : MATHEMATIQUES – STATISTIQUES ET MATHEMATIQUES APPLIQUEES A L’ECONOMIE : Jeudi 20 mai 2010 ………………….de 9h à 12h ANGLAIS : Jeudi 20 mai 2010………………........QCM de grammaire de 14 h à 14h30 …………………..Version – thème de 14h 45 à 17h 15 DISSERTATION AU CHOIX : Vendredi 21 mai 2010………………de 9h à 12h LES EPREUVES ORALES D’ADMISSION : • Oral de langue 2 • Entretien de motivation AURONT LIEU : entre le 21 juin et

économies d’énergie… ;  Légal : textes juridiques applicables aux organisations (normes de sécurité, autorisa- tions/interdictions, droit du travail, droit commercial, droit fiscal…). Il s’agit du cadre législatif et réglementaire qui encadre l’activité économique. Il englobe le droit national (social, fiscal, commercial, protection du consommateur…) et communautaire (droit de la concurrence par exemple). Le modèle PESTEL est un outil pouvant être utilisé pour identifier et analyser les éléments du

relation des concubins entre eux : Cette relation est régie par les règles de droit commun par le principe de la liberté en ce qui concerne la rupture du concubinage. La rupture abusive peut entrainer un préjudice dont l’autre concubin peut demander réclamation. 2) La relation avec les tiers : Les créanciers ne peuvent engager la responsabilité que de leur cocontractant cependant certains créanciers ont des droit particulier par exemple : - les héritiers qui peuvent exercer une action

ECONOMIE SEMESTRE 2 : Manuel de Jacques Généreux = « économie politique » QCM 20min 30 question, une seule réponse juste, pas de sanction si non réponse Economie politique : - Déduire de la politique une économie, ex le cas de l’école mercantiliste qui apparait à la renaissance : « Le principe, le souverain, doit accumuler les métaux précieux, pour financer une armée et une police, donc pour assurer l’ordre à l’intérieur et la sécurité extérieur ». L’économie est au service de la politique.

pages 203-206 (texte fautif) Admission pages 306-318 Admissibilité pages 208-217 (items 1 à 25), pages 319-324 (items 26 à 36), pages 50-57 (items 36 à 60) Admission page 266 Admissibilité pages 58-59 et pages 217 à 220 Admissibilité pages 363-365 (QCM), pages 220-222 (texte fautif) Admissibilité pages 224-232 (orthographe), pages 59-65, pages 223-224 et pages 324-326 (langue française) Admissibilité pages 267-268 Sous-admissibilité pages 232-235 (exercices 1, 2, 3, 5a , 6b), pages 326-329 (4, 5b

sur l’UV 3. L’examen –Le règlement d’examen * Janvier, (juin), septembre * Inscription!! * Désistement de la note * <10; <12 * Réussite, report, réussite partielle –Type d’examen écrit: * épreuve glossaire/QCM/carte (5/20) * trois questions (3x5/20) * Voir les corrigés sur l’uv!! * 5 questions d’identification (5p.) * Géographie (carte vierge) – http://www.craziness.com/games/play-geography-game-europe/ –http://www.atlas-historique

le véhicule électrique de l’entreprise est déductible en novembre. Montant déductible = 155 × 0,2 × 1 = 31 € 9) Non La réparation concerne un bien personnel, la TVA n’est donc pas déductible. 10) Non La TVA se rapporte à une résidence de plaisance (biens somptuaires), elle n’est donc pas déductible. 11) Non La TVA n’est pas déductible sur les frais de déplacement, s’il s’agit de frais d’hôtel ou de frais de transport de personnes. La facture de 720 € doit être enregistrée en charge pour le montant

quitte, je ne peux plus annuler l’achat du billet d’avion. * Erreur inexcusable : Héritage du droit romain, l’erreur, même portant sur les qualités substantielles de l’objet du contrat ne peut être utilement invoquée, lorsqu’elle est inexcusable. L’erreur inexcusable est d’une grossièreté telle que la loi retire sa protection à celui qui l’a commise. Il s’agit donc d’un cas de déchéance du droit d’invoquer le bénéfice de la nullité pour négligence fautive. Le dol : C’est une tromperie qui

AVANT-PROPOS Le droit romain Le droit romain est un art du bon et du juste « Jus est ars boni et aequi », il y a un idéalisme antique. Cette définition ne s'intéresse pas à la nature du droit. Deux approches du droit Aujourd'hui il y a deux approches du droit: formelle et matérielle Le droit se réduit parfois à un certain nombre de règle posé par le législateur (législatif ou exécutif), par les juges (jurisprudence) ou par l'influence directe de la doctrine (source accessoire aujourd'hui)

exogènes). (IS) 3. Q= I0 + G + Z − σ r + ε e 1 − c(1 − t ) + m Courbe décroissante : une hausse du taux d’intérêt réduit l’investissement, donc la production dans ce modèle keynésien. Une dépréciation du taux de change déplace IS vers la droite.6. 4. (LM) horizontale : la banque centrale ajuste l’offre de monnaie de manière à maintenir constant le taux d’intérêt. (BP) 5. r =r*+ 1 (mQ − Z − ε e ) k Courbe croissante, de pente m/k. Horizontale si k infini (r = r*) ; verticale si