Droit du transport

7 QUESTION 3 7 1 - PREAMBULE 7 2 – PREALABLE AU TRANSPORT 7 2.1 Marchandises transportées 7 2.2 Emballage et étiquetage 7 3 - DESCRIPTION DES FLUX D’INFORMATION 8 4 - OPERATIONS DE CHARGEMENT 8 4-1 Mise à disposition d’un véhicule adapté 8 4-2 Horaires et respect des délais au chargement 8 4-3 Contrôles quantitatif et qualitatif 9 5 - CONDITIONS D’EXECUTION DES OPERATIONS 9 5-1 Délai de transport 9 5-2 Mesures spécifiques à prendre en cas d’opérations

« Les transports maritimes sans BL papier » Rédigé par Walid ABOU-ZAHR SOMMAIRE INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : L’EMERGENCE DU PHENOMENE CHAPITRE 1 : Les causes du phénomène : faiblesses du connaissement Section 1 : L’inadaptation du connaissement face à la modernité Section 2 : La fraude documentaire et le connaissement Section 3 : Le connaissement n’est pas indispensable à tout transport maritime CHAPITRE 2 : La reconnaissance tardive du phénomène par le droit Section 1 :

Convention sur le contrat de transport international de marchandises par route (CMR) signée le 19 mai 1956 à Genève Sommaire CHAPITRE 1er. — Champ d'application CHAPITRE II. — Personnes dont répond le transporteur CHAPITRE III. — Conclusion et exécution du contrat de transport CHAPITRE IV. — Responsabilité du transporteur CHAPITRE V. — Réclamations et actions CHAPITRE VI. — Dispositions relatives au transport effectue par transporteurs successifs CHAPITRE VII. — Nullité

…………….19 CH 3 :modalités de transports internationaux …………..……………………….27 CH 3.1 : : Le transport maritime…………………………………………………………………………………………………….27 1. présentation du cadre juridique…………………………………………………………………………………………….27 2. Analyse de la tarification…………………………………………………………………………………………….…………27 2 1 Les différents navires ……………………………………………………………………………………………….27 2 .2 Règles de tarification……………………………………………………………………………………………….29 3. 4. explication du contrat de transport……………………………………………………………………………………………………………32

des mines, de l'énergie et de l'alimentation en eau potable, passant par 50-60% dans les transports, la communication et les finances, 25% dans l'industrie manufacturielle, pour ne constituer qu'une part très faible dans l'agriculture, le commerce et la construction. Ils contribuent à raison de 90% de la valeur ajoutée en énergie, 80% dans les mines, 70% dans le secteur financier et 50% dans les transports et communication. Ainsi, les établissements publics ont un impact macroéconomique considérable

 CONVENTION DES NATIONS UNIES SUR LE TRANSPORT DE MARCHANDISES PAR MER, 1978 (RÈGLES DE HAMBOURG) NA TI ONS UNIES 1994 La présente édition des "Règles de Hambourg" com­ prend la note explicative du secrétariat de la CNUDCI précédemment publiée sous la cote A/CN.9/306. TABLE DES MATIÈRES PRÉAMBULE . PREMIÈRE PARTIE. DISPOSffiONS GÉNÉRALES . Article premier. Définitions

L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. TABLE DES MATIERES : I - CONVENTION POUR L’UNIFICATION DE CERTAINES REGLES RELATIVES AU TRANSPORT AERIEN INTERNATIONAL. CHAPITRE PREMIER : OBJET – DEFINITION Article 1er à 2 CHAPITRE II : TITRES DE TRANSPORT SECTION I : Billet de passage Article 3 SECTION II : Bulletin de bagages Article 4 SECTION III : Lettre de transport aérien Article 5 à 16 CHAPITRE

Transports et Mobilités : 18/09/2012 Introduction Le moyen de transport «idéal» aurait un certain nombres de caractéristiques. Instantané Gratuit Capacité illimitée Disponible à la demande ==> Le moyen de transport «idéal» abolirait l'espace. Définitions et enjeux Transport : Dispositif, modes et moyens permettant l'acheminement de personnes ou d'objets matériels d'un lieu vers un autre. Par extension, ensemble des moyens de la mobilité. Activité qui consiste

Extrait du livre de M.L.ZIATI intitulé Le transport routier au Maroc approche économique (2éme édition R.A.F 1996) La fiscalité dans le sous secteur des transports routiers au Maroc et les charges de l'infrastructure routière Le système des transports routiers est marqué au Maroc pour une forte pression fiscale, de telle sorte que le revenu global de cette fiscalité dépasse les coûts d'exploitation routiers. Les véhicules de transport routier sont soumis d'une part à des taxes annuelles

UNIVERSITE DE DROIT, D’ECONOMIE ET DES SCIENCES D’AIX-MARSEILLE III [pic] Centre de Droit Maritime et des Transports Master de Droit Maritime et des Transports Les « slots agreements ». Mémoire présenté par Patrick Evrard. Sous la direction de Monsieur Christian Scapel. Année Universitaire 2004 – 2005. J’aimerai particulièrement remercier Madame Françoise Sarkis, Monsieur Luc Lagarde, Monsieur Pascal Hirn, Monsieur Fabrice Bergem et l’ensemble du Service Pool de la CMA-CGM