Droit féodal

Pourquoi une introduction historique pour les juristes ? La raison générique : Savoir d’où viennent les choses permet de les comprendre, le manque de regard critique sur l’objet du juriste est un défaut. La raison comparative : On peut faire du droit comparé dans l’espace, on va regarder ce qui se fait ailleurs, l’histoire permet de faire la même chose dans le temps, au lieu de procéder a une confrontation géographique au procède a une confrontation historique, il est rare qu’un problème soit inédit

Introduction historique à l’étude du droit - Bibliographie : Dalloz (dico recommandé) de Castaldo et Timbal « histoire des institutions publiques, et faits sociaux » 37€ Harouel et Barbey « histoire des institutions de l’époque Franque à la révolution » 25,65€ Introduction Qu’est-ce que le droit privé ? C’est le droit qui rassemble toutes les règles qui régissent les rapports entre les individus (physique ou moral). Qu’est-ce que le droit public ? C’est celui qui rassemble

L’ANTHROPOLOGIE DU DROIT ! CHAPITRE 1 : LES DIFFÉRENTES FAMILLES DE DROIT! ! I. ! II. ! LA FAMILLE ROMANISTE ET ROMANO-GERMANIQUE! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! LA FAMILLE DES DROITS ANGLE-SAXONS! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! III. LES DROITS SOCIALISTES! ! A. B. Localisation et historique ! Principales caractéristiques et sources du droit! IV. LES

thèse publié aux éditions H. Le Lagadec en 1889 E. Fontaine, cité par S. Flogaïtis, « La notion de décentralisation en France, en Allemagne et en Italie », Librairie générale de droit et de jurisprudence, Bibliothèque de Droit public, Grèce, 1979, p. 13 ; Voir aussi M. Hauriou, « Précis de Droit administratif et de droit public », Dalloz, Paris, 2004 (12ème édition), p 85 On voit ici apparaître les bases sur lesquelles se distinguent la constitution de notre Etat, de l’exemple américain pour ne citer

éclatement juridique = la sphère juridique éclate en plusieurs privilèges, de droits particuliers. Donc à partir de l’an 1000 = période où le fait triomphe sur le droit. Donc le droit est produit directement par le groupe social qu’il régit et résulte de rapports de force entre particuliers ou entre les instances chargées d’appliquer le droit. Les situations particulières influent sur la constitution du droit. Donc le droit s’émiette mais ne disparait pas. Pendant tout le Moyen Age, quelques institutions

la nature meuble ou immeuble de la chose sur laquelle porte le droit. Elle porte sur tous les biens quel qu'ils soient. L’ARTICLE 516 du CC dispose « TOUS LES BIENS SONT MEUBLES OU IMMEUBLES ». Tout le droit patrimonial est gouverné par cette distinction qu’il s’agisse de choses matérielles, biens corporels, ou de droit, biens incorporels. Un droit sera mobilier ou immobilier selon qu’il portera sur un meuble ou immeuble. Les droits en tant que tel constituent des biens et sont classés dans la catégorie

barberousse interroge 2 docteur en droit , Martinus et Bulgarus sur l'étendu de ces droits . Pour répondre a cette question les deux jurisconsultes cite un passage du code de Justinien , dans lequel il est indiqué <<toute appartient au prince>> . Dans le droit de Justinien cette formule a un sens très clair , l'empereur est le propriétaire , du domaine publique <<le fisc >> et de son domaine privé . (deux patrimoine) dans le droit de Justinien il n'est pas question

Histoire du droit Ce cours sera consacré aux sources du droit, aux origines = les formes de production du droit. Les différentes manières de production nous expliquent les différents rapports entre les institutions politiques. Poser les règles et exercices est essentiel ainsi que savoir : Qui utilise ce pouvoir et comment S’il s’agit d’une seule personne (absolutisme) ou plusieurs (assemblées) Si l’exercice du pouvoir est limité ou pas par des procédures (de majorité par ex) Si la production

 Histoire du droit pénal Introduction La nécessité d'une réflexion historique est nécessaire la dimension répressive est le premier et principal aspect de tout système de droit primitif. Le droit quand il apparait est un droit répressif. Si on réfléchit à la naissance du droit dans l'histoire de l'humanité on arrive vite à l'idée que cette naissance est lié à la volonté de l'homme de dépassé la vengeance individuelle et incontrôlée et à ce moment-là, est adopté un système rudimentaire de régulation

Introduction historique au Droit Sujet : La rédaction des coutumes « Quand on sort de chez soi on s'enquiert de la route, quand on entre dans une région on s'enquiert des coutumes. », dit un célèbre proverbe chinois qui fait beaucoup penser à la France au Moyen Âge. En effet, chaque province possédait sa propre coutume, et il était difficile de s'en enquérir sachant qu'elle n'a pas été mise à l'écrit avant très longtemps. La coutume est un usage qui, avec une pratique répétitive et une adhésion