Droit Public économique Aes

Licence 1 Droit/AES 2010/2011 INTRODUCTION AU DROIT : PRINCIPES, JUSTICE, NORMES ***** Travaux dirigés Séance n° 7 − LA JURISPRUDENCE (notion, effets dans le temps) + MÉTHODOLOGIE DU COMMENTAIRE D’ARRÊT Liste des documents Document n° 1 : Cass. civ. 1, 5 févr. 2009 (Bull. civ., I, n° 21) Document n° 2 : Cass. civ. 2, 8 juill. 2004 (Bull. civ., II, n° 361) Document n° 3 : Cass. crim., 30 janv. 2002 (Bull. crim., II, n° 16) Document n° 4 : Cass. soc., 17 déc. 2004 (Bull. civ., V, n° 346) Document

minimum) LES domaines des BTS et DUT Arts Arts appliqués Social Santé Electronique Electrotechnique Informatique Matériaux Métallurgie Audiovisuel Information Communication Administration Gestion Droit Physique Chimie Biologie Agriculture Agro-alimentaire Environnement Bâtiment Travaux publics Matériaux souples Textiles Commerce Services Transport Mécanique Maintenance Productique PASSERELLES… ÉCOLES de commerce, d’ingénieur, d’architecture, d’art … UNIVERSITE MASTER

attester de leur conformité lors d’un contrôle par le CONSUEL (COmité National pour la Sécurité des Usagers de l'ELectricité). Une anticipation des règles de sécurité futures peut également s’avérer avantageux { la fois sur le plan technique et économique. C’est pourquoi, il est primordial pour les bureaux d’étude de prévoir les éventuelles évolutions normatives. Le monitoring des installations est également un aspect clé en vue d’une surveillance en continue des centrales PV. La détection d’un problème

DES ETUDES A L’IAE LYON……………………… 03 INSTRUCTIONS…………………………………………………………………………….. 05 DATES CLES ……………………………………………………………………………… 07 LICENCE ECONOMIE – GESTION ……………………………………………………….. Parcours Administration des Entreprises et Société (AES) ……………………… Parcours Gestion et Economie Appliquée (GEA) ……………………………….. Parcours Sciences de Gestion ……………………………………………………. 08 09 13 20 MASTER ………………………………………………………………………………….. Master 1ère année …………………………………………………………………… Mention Marketing et Vente

l’épreuve Pages 3-52. Carnet de bord page 63. Caractérisation de l’organisation (ANNEXE 1) pages 7-84. Le diagnostic stratégique (ANNEXE 2) page 9-105. Fiche de synthèse (ANNEXE 3) page 116. Programme RH/MSGN (ANNEXE4) pages 12-157. Programme de droit-économie (ANNEXE 5) pages 16-178. La question de gestion (ANNEXE 6) page 189. Grille d’analyse (ANNEXE 7) page 1910. Réaliser une note de synthèse (ANNEXE 8) page 19 11. L’art oratoire (ANNEXE 9) pages 20-2212. Les critères d’évaluation (ANNEXE

Microsoft Word - Séance 10 - La fonction de contrôle du Parlement1 Université de Caen Normandie UFR de Droit, AES et Administration publique Licence 1 Droit Division 1, année 2022-2023 Cours de Elodie SAILLANT-MARAGHNI Droit constitutionnel et institutions politiques Séance de travaux dirigés n° 10 : La fonction de contrôle du Parlement sous la Vème République Document n° 1 : Documents relatifs à l’article 12 de la Constitution du 4 octobre 1958, prés. par D. Maus, Les

stages 16 - Droits et devoirs du stagiaire 17 - L’accueil en stage / le premier jour 18 - L’encadrement 22 - Rôle du cadre de santé 23 - Collaboration avec les aides soignants 23 - Planification des soins et organisation du travail 24 - Evaluation 26 - de retour à l’IFSI 26 - les problèmes en stage 28 - frais de transport et indemnités kilométriques Ce qu’il faut savoir 42 - La Responsabilité Civile Professionnelle (RCP) 42 - Les Accidents d’Exposition au Sang (AES) : conduites à

l’environnement 4.1.1 Le milieu physique 4.1.2 Le milieu humain 4.1.3 Le milieu éducatif 4.1.4 Le milieu confessionnel 19 19 20 24 24 30 30 30 30 31 32 4 4.1.5 Le milieu associatif 4.1.6 Le milieu socio-politique 4.1.7 Le milieu économique 4.1.8 Le milieu socio-culturel 4.1.9 Le milieu administratif et judiciaire 4.1.10 Le milieu diplomatique 4.1.11 Le milieu familial 32 32 32 32 33 33 33 4.2 L’étude et la connaissance des modalités de la pratique sportive et son évolution

connaissent les mêmes problèmes. C’est le cas de Ngoa-Ekele, nom du quartier qui abrite l’Université de Yaoundé I, devenu dans le langage populaire, l’université de Ngoa-Ekele. La population y est estimée par l’ADDEC (Association pour la Défense des Droits des Etudiants) à environ 80.0000 habitants avec 80% d’étudiants dont 20% résidents. Cette prédominance de la population estudiantine induit une demande croissante en logement et pose le problème d’accès au logement, surtout décent, du plus grand nombre

D’AVOCATS X...............................5 2. TRAVAUX REALISES............................................................................6-25 2.1 LE TRAVAIL QUI M’A ETE CONFIE.............................................6-13 2.2 LES DOMAINES DU DROIT SUR LE TRAVAIL........................ 13-26 3. CONCLUSION...................................................................................... 27-29 4. REFERENCES BIBLIOGRAPHIQUES..................................................30 5. ANNEXES