Droit Savant Et Coutume

Introduction historique au droit Leçon 4 : L’émancipation et l’influence des droits savants Marie Bassano Table des matières 1. La naissance de la science du droit.....................................................................................................................p. 2 1. 1. Le réveil du droit romain............................................................................................................................................................. p. 2 1. 1. 1. Reconstitution

Partie 2 : l’ANCIEN DROIT Français ou l’HERITAGE JURIDIQUE du MOYEN AGE et de l’ANCIEN REGIME Ancien droit*  REGLES JURIDIQUES applicables depuis la chute de Rome (fin 5e siècle) jusqu’à la révolution française de 1789. ANCIEN DROIT : 13 siècles, 2e fondement du Droit Français actuel. MOYEN AGE : 6e siècle au 15e siècle Le HAUT Moyen-âge : 6e siècle  10e siècle = grandes invasions Germaniques. Coexistence de 2 populations : Autochtone d’origine, population GALLO ROMAINE Population

Grand Système de droit étrangers Introduction Section 1: L'évolution de la matière Étudier les grands système de droit revient a faire du droit comparer, c'est une discipline scientifique récente. On peut considérer que jusqu'au début du XX ème siècle, les juristes ne préoccupé que très peu de faire des comparaisons. En effet, pendant longtemps, le but de l'étude du droit était de trouver une justice qui serait conforme soit à la volonté de Dieu, soit à la nature, soit à la raison. La tendance

morcellement du droit, la pluralité des sources médiévales. Cette période commence à la chute de l'empire romain jusqu'à la renaissance. On remarque du point de vu des sources du droit une originalité. Le droit n'a plus l'unité qu'on lui trouvait au par-avant, il n'y a donc une pluralité des sources du droit. Celle-ci concerne les sources traditionnelles : coutumes, décisions, science juridique. Mais il existe des sources différents: le droit des Francs, de l'église catholique, le droit royal et à

TD histoire du droit séance 3 Le pluralisme politique du moyen age et la transition de la personnalité des lois à la territorialité du droit. A la chute de l'empire roman d'occident, et l'europe va recuperer un heritage juridique du droit romain ,que va passer dun droit commun «  Jus commune » et également des droits propres locaux comme la coutume les legislations royales etc, appelé «  Jus propria ». Le 12eme siecle marquera l'apogé du droit canonique et le droit romain en Europe, et nous

origines du droit civil moderne de l'Europe pousse à s'interroger sur la coutume. «La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect» a dit Charles d'Avenant. Nous pouvons alors nous interroger sur la mise par écrit de la coutume. Jules Bergson est né à Varsovie, en Pologne, en 1815 et mort à Paris, en 1863. Bergson est un docteur en droit de l'académie D'Ultrecht. Il est également rédacteur de la «revue critique de la législation». La mise par écrit du droit par les

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Le Droit → règles (règles obligatoires) de jeu de la vie en société (ex : politesse) imposées par une super structure l'Etat. Ces règles sont assorties à une sanction. Comment le droit, tel que nous la connaissons en France, c'est construit ? Le droit imposé pr l'autorité public (= l'Etat) mais ça n'est pas seulement ça. Le droit n'est pas une notion facile à gérer, ce n'est pas simplement un savoir technique, parce que les memes causes ne font pas les memes

origines du droit civil moderne de l'Europe pousse à s'interroger sur la coutume. «La coutume, cette loi non écrite. Dont le peuple, même aux rois, impose le respect» a dit Charles d'Avenant. Nous pouvons alors nous interroger sur la mise par écrit de la coutume. Jules Bergson est né à Varsovie, en Pologne, en 1815 et mort à Paris, en 1863. Bergson est un docteur en droit de l'académie D'Ultrecht. Il est également rédacteur de la «revue critique de la législation». La mise par écrit du droit par les

CHAP 2 : Les origines du droit français : le droit coutumier Introduction Le point de départ : la décadence de l’occident. A l’an 476, c’est la fin de l’empire romain de l’occident. Du 6ème au 10ème siècle, on a un déclin de la civilisation qui se marque par une perte du sens de l’écrit (régression intellectuelle et humaine), aucun monument construit. C’est l’époque des grandes invasions et des grandes famines. Le 9ème siècle été marqué par une grande famine. Des écrits disaient que des

→Le droit désigne l’ensemble des règles qui régissent une société donnée. Tout ce qui est juridique touche au droit. Le code civil a été rédigé en 1804. Il présente le droit privé, c'est-à-dire tout les rapports entre les individus. →La façon d’apprendre le droit s’est divisé en deux écoles au fil du temps : * L’école de l’exégèse ou la lettre de la loi. On applique le droit à la lettre (au 19e siècle). Les circonstances atténuantes n’existaient pas. Le juriste devait apprendre par cœur le