Droit Savant Et Coutume

HISTOIRE DU DROIT Introduction Napoléon souligne que Waterloo a effacé ses victoires militaires mais il laissera le Code civil comme héritage. "Ce qui ne s'effacera jamais, ce qui vivra toujours c'est le Code civil". Le Code civil de 1804 marque une rupture dans l'histoire européenne. Avant le Code civil, la grande œuvre juridique comparable était le Code Justinien, empereur romain du VIème Siècle ap. J-C. de Constantinople. Le droit romain s'était développé dés le VIIIème siècle av. J-C

fils) et militent pour l'abolition des peines infamantes, de la torture et de l'esclavage. Diffusées dans les salons, les cafés et les loges maçonniques, les idées des Lumières sont consacrées par les œuvres des philosophes, des écrivains et des savants. Les principaux représentants des Lumières sont, en Grande-Bretagne, J. Locke, D. Hume, I. Newton ; en Allemagne, C. Wolff, Lessing, Herder ; en France, Montesquieu, Voltaire, Diderot, J.-J. Rousseau, tous les Encyclopédistes, Condillac et Buffon

LIVRE SECOND : L'HERITAGE MEDIEVAL : LA MANIERE CLASSIQUE DU DROIT Introduction : Caractéristiq pcpal : importance donner au fondement religieux, fdt transcendant dans la mise en oeuvre des normes. Cet héritage constitue une composante essentielle de la trad juridic européenne. Date : au cours 5e et 6e siècle sont construits les différents royaumes barbares. A travers c royaumes ya des formes politiq qui constituent nos formes auj. Emergence des pcp et des intitutions de la modernité juridique

de Clovis = Clovis et ses descendants gouvernent la Gaule pendant 2 siècles et demi (511 à 751). Ce sont de grands conquérants mais ils laissent la Gaule tomber dans l’anarchie à l’intérieur. 2. Manque d’unité de la gaule mérovingienne La coutume germanique veut que à la mort du roi ses fils se partagent les terres du royaume. Clovis laissait 4 fils, la Gaule est donc divisée en 4 royaumes. 3 frères meurent et le dernier Lothaire Ier reste seul roi (538 – 561), il eut 4 fils donc à nouveau

de Montaigne devient ainsi Michel Eyquem de Montaigne et même Michel de Montaigne. La particule "de" est le signe visible et officiel de la noblesse. Dans sa seigneurie, le noble a un château et reçoit les droits féodaux de ses paysans. La noblesse se veut riche, mais elle n'a pas le droit de travailler de ses mains, sous peine de déroger. Elle ne doit ni se fatiguer ni obéïr à un patron autre que le roi. Elle se veut puissante puisque elle seule reçoit du roi les privilèges des hautes fonctions

Introduction au droit privé Matière a Td (plan du cours sur espace numérique) Qu'est- ce que le droit? Le droit à de nombreux sens: --> Matière d'étude --> série d'articles, codes, formules, articles de loi --> Constructions intellectuelles --> relève aussi de la vie, de l'action (achat d'un livre, code de la route...) "Le droit est complexe, car la vie est complexe" Dès lors que plus pers ne se côtoient il faut des règles qui organisent la société, guident la conduite des

commande, les biens de la maison seraient épuisés, les parents se déchargent de leurs enfants en les faisant clergaux. » Le mot de « clergaux » est particulier à Rabelais (Cinquième Livre). À Seuilly, un jeune moine nommé Buinart l'étonne par un sens droit et simple, un cœur inébranlable et un poing robuste, et dont il fait plus tard Frère Jean des Entommeures — en ajoutant à la nature. Mais, s'il est vrai que Frère Buinart se fâcha de la peinture, c'est qu'il est simple d'esprit, ou qu'il en juge par

DEFINTION : Le droit objectif: est l'ensemble des règles et principes1, impositions abstraites et obligatoires qui régissent la vie des hommes dans la société. Les droits subjectifs: sont les prérogatives particulières (concrètes) dont une personne (physique ou morale) peut se prévaloir, soit sur une chose (droits réels), soit sur une personne (droits personnels, dits aussi « droit de créance ») déterminée. Les droits réel: est un droit qui porte directement sur la chose (jus in rem) Les droits personnel:

plaidoiries stupides des deux parties, Pantagruel rend une sentence qui laisse l'auditoire ''en extase évanoui bien trois heures''. (chp 10 à 13)Les chapitres suivants sont consacrés à Panurge , à ses exploits et à ses joyeux propos (chp 14,15) Thaumaste, savant anglais, défie Pantagruel: il lui propose une controverse publique par signes sans recourir à la parole.Panurge remplace¨Pantagruel et remporte le débat.L'anglais dresse l'éloge des deux amis puis tout le monde est invité à boire.Pour se venger d'une

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Y. Durelle-Marc 2007-2008 TITRE 1 : LES ROYAUTES MEROVINGIENNES ET CAROLINGIENNES (Vème – Xème siècle) Point de départ : 476, fin de l’empire romain d’occident. Effondrement de l’empire romain et crise culturelle, et encore affaires externes (invasions barbares). Rome laisse cependant de nombreuses traces : au niveau administratif et militaire. Les invasions barbares sont longues, les peuples de l’est sont intégrés : les valeurs sont conservées, et des éléments