Droit seigneurial

passé. La structure seigneuriale influe sur le statut des terres : en tant que « propriétaire éminent » le seigneur prélève des droits sur les tenures[8] paysannes. Mais l’espace seigneurial correspond aussi à une zone de juridiction. A ce titre, le seigneur dispose d’un pouvoir de justice et de police associé à un pouvoir économique et fiscal, notamment à travers les banalités[9]. Pour le paysan, cela se traduit par le paiement de redevances dites « féodales et seigneuriales ». B. La société

L'autorité dans les villes appartient à un ou plusieurs seigneurs (coseigneurie) qu'il soit roi, laïc ou ecclésiastique. La ville est une seigneurie comme une autre où les agents seigneuriaux prélèvent des taxes, maintiennent l'ordre, rendent la justice formant un embryon d'administration. Mais, l'autorité seigneuriale apparu vite trop contraignante notamment pour les plus riches et les membres des corporations. La croissance économique de la ville fit se développer des associations appelées corporations

Introduction Historique au Droit Le droit dans la période ancienne, de la période de l'ancienne France jusqu'en 1789. Ça représente 13 s, de l'empire romain jusqu'à 1789. Ces 13 siècles les historiens les décomposent en trois périodes : 1ere période = de l'effondrement de l'Empire Romain en 476 jusqu'en 987, l'année d'élection du roi Hugues Capet, cette période est appelée le Haut Moyen Age ou la période Franque. C'est une période qui a vu se succéder deux dynasties : la dynastie mérovingienne

Introduction historique au droit Cours 1 Il s’agit de l’histoire de droit de la période ancienne, de l’ancienne France, de la chute de l’Empire à la révolution (1789). Les historiens ont décomposé ces 13 siècles en 3 périodes principales : - La 1ère période va de l’effondrement de l’Empire romain (476) jusqu’à l’élection de Hugues Capet (987) au Haut Moyen-âge (période franque). Cette période qui a vu se succéder 2 dynasties (mérovingienne avec Clovis et carolingienne avec Charlemagne)

encore un serf, il est donc un non libre comparé au colon qui eux sont libres en fait mais pas en droit ou encore les roturiers des personnes non nobles de classe inférieure. Le servage apparaît vers 1020-1030, lorsque les maitres du ban se posent en détenteurs des hommes, qu'ils vendent et donnent. Ce mouvelent par de la France et s'étend mais il se développe surtout dans les régions seigneuriales. Différent de l'esclave car il est une personne, il peut se marier, fonder une famille et avoir un

social, elle prolonge le grand domaine et apparait comme une forme d’organisation de la production. Elle est aussi la cellule d’une organisation sociale. SECTION 1 : LA SEIGNEURIE FONCIERE, MODE D’ORGANISATION DE LA PRODUCTION L’économie seigneuriale prolonge l’économie domaniale carolingienne mais le XIème siècle voit les premiers signes d’une crise du régime domanial car ce siècle contient les signes de l’expansion future. § 1 : La survivance du régime domanial Sur la seigneurie, il

Introduction Historique au Droit Introduction Il s’agit de l’histoire du droit dans la période ancienne, de l’ancienne France, qui s’arrête en 1789. Il représente 13 siècle : Vème siècle jusqu’à 1789. Ces 13 siècles, les histories les décomposent en plusieurs catégories : en 3 périodes. 1. Elle va de l’effondrement de l’empire romain (476) jusqu’en 987, l’élection du roi Hugues Capet. On appelle cette période le haut moyen âge. On l’appelle encore la période franque. C’est une période

«confrérie» En fonction de leurs activités pr protéger î communs = «hanse» (Nord Est: «ghilde») Pr maintenir paix et sécurité = «amitié», «paix jurée», reposent sur un serment qui unit les bourgeois Leur but = obtenir des garanties, privilèges et droits du seigneur attitude défensive ---> attitude de revendication (ex: participer à l’admin de la cité) La réaction des seigneurs L’hostilité = se traduit par une sorte d’inquiétude des seigneurs (conflits rares) La compréhension = pr éviter

Histoire du droit et des institutions : Ce cours à pour objet d'étudier le droit et les institutions historiques. L'idée et de mieux comprendre la construction de l'état. Il s'agit de montrer que les institutions publiques Françaises sont le fruit d'une évolution pluri-séculaires, elles sont le fruit d'une rencontre du droit et de différentes réalités telles que des réalités économiques ou sociales. Le droit est l'ensemble de règles obligatoires qui organise la vie en société. Ces règles sont

Histoire du droit – Sem1 Bibliographie : Edition Lithèque « Les métamorphoses du droit français ». Introduction Le droit est l’expression d’une identité culturelle. Les Gaulois ne nous ont rien laissé. Population hexagone -> Romanisée. Depuis la conquête romaine, on a appliqué le droit romain. La seule langue ayant traversé les âges : La langue latine. Nos ancêtres sont les romains. On abordera : L’élément fondateur -> L’élément romain (Ch. 1) ; L’apport Chrétien (Ch. 2) ; Les grandes