Droit seigneurial

Dans la société médiévale morcelée, il existe plusieurs types de justice : la justice du roi, de l’église, des villes et la justice du seigneur. C’est cette dernière, la justice seigneuriale, qui fera l’objet de notre sujet. Au Moyen Age, cette justice est très répandue et peut être divisée en 2 catégories : • La justice féodale qui juge les litiges entre les seigneurs et ses vassaux à propos de leurs contrats vassaliques. • La justice foncière qui règle les litiges concernant la concession de

roi ne pouvait supprimer ces conditions du jour au lendemain. Donc il a commencé par récupérer les principes du droit canonique (Eglise) [propre règle, propre organisation des tribunaux, et toutes les décisions viennent de Rome] , ainsi on fait un enseignement savant dans les unvisersités. Ce droit intéresse le roi car il est complexe et plus savant. Dans ce droit le supérieur a le droit et le devoir de corriger l’inférieur qui a mal agit. II] la condition d’une bonne justice : Dans la mesure

justice, trancher les litiges en fonction de règles de droits pré établie. On ne prend pas compte ici d'une distinction traditionnelle entre l'ordre administratif et l'ordre judiciaire (on traitera les 2 ici). L'expression institution judiciaire désigne le personnel judiciaire, les principes fondamentaux qui régissent ces institutions, et les institutions. Cette explosion du contentieux nous incite à nous intéresser au côté judiciaire du droit. Importance quantitative des institutions . Introduction:

T°ES). Elle est donc importante. C’est elle qui est au cœur de nos relations : elle va trancher nos litiges, càd lorsqu’une difficulté de rapport humain apparaît pour le résoudre on a recours à la règle de droit (organiser juridiquement nos rapport) et la justice (application de la règle de droit au litige). Ces litiges résultent de notre liberté d’agir. Dans la DDHC du 26 août 1789 : la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui » (article 4). Dès lors que l’on exerce une liberté

été retranscrits à partir d’originaux, n’étant que de simples copies, la véracité et l’authenticité des documents peuvent être contestable. Toutefois, le cartulaire nous permet de mieux comprendre ces différents liens qui régissent la société seigneuriale. Ce recueil nous dévoile en effet un compromis entre deux seigneurs : Gui, l’archevêque de Sens et le Sir Thibaud de Bar de Champlost. Cette procédure juridique est rédigée en 1192 par Hugues, l’évêque d’Auxer avec la collaboration du seigneur

les relations entre les seigneurs et leurs dépendants (c'est-à-dire leurs vassaux et leurs sujets roturiers), mais elle a aussi suscité la renaissance de nouvelles structures sociales, juridiques, et économiques, qui viennent s’opposer au pouvoir seigneurial. En effet, le XIIème siècle est marqué par un renouveau urbain et la renaissance des villes dont l’essor est facilité par la croissance démographique, le renouveau des échanges et de l’artisanat. Ainsi, le contenu des statuts municipaux, inscrits

La justice royale Face aux justices seigneuriales et ecclésiastiques, la juste royale peinent à s’affirmer. Le caractère tardif de son apparition tient de son exigence qu’exigence son établissement. L’imposition d’un système juridique uniformisé et centralisé est inséparable de celle d’un pouvoir étatique impersonnelle développé et organisé. Or au début du XIVème siècle, la royauté peine à exercer toute l’étendue de son pouvoir particulièrement perceptible dans le domaine judiciaire. Sous les

Histoire du droit !!! Rigaudière = « Introduction historique a l'étude du droit et des constitutions » François saint bonnet et Yves sassier collection domat = droit public «  histoire des institutions avant 1789 ». le morcellement du pouvoir et du droit à l'époque féodale ( deja commencé) Ce remariage est un acte très grave pour la france car henri d'angleterre est le vassal du roi de france donc il dépend de lui pour un certains nombres de territoires francais. Ils sont donc sous

Rousseau). Dans le cas présent les émeutes de Laon ont, en effet, conduit à un acte juridique qui est la Charte de la commune de Laon. La charte est un document qui se présente comme une sorte de cessez le feu. En d'autres termes il y sera inscrit les droits et les devoirs des deux parties. Ceux du seigneur et ceux des bourgeois. Par une charte accordée par le roi ou le seigneur, garantissant les libertés de la ville, ainsi que son gouvernement par un maire et des jurés. La charte de Laon est datée de

central.Avant la monarchie absolue, la féodalité est caractérisé par une pyramide qui part du plus petit seigneurs local qui va jusqu'au grand seigneurs, qui eux sont au sommet de la pyramide et règnent de vastes terres. Ces grandes autorités seigneuriales, qui sont au sommet, sont représenté par des Ducs à la tête d'un ducher. Pouvoir administrer des seigneurs inférieurs. Des Barons à la tête de Baronnies. Comte à la tête de comtés. Prince à la tête de Principautés. Ils se partagent des territoires