Droit seigneurial

dominer son domaine patrimonial mais ils se voient dans l’obligation de la conquête d’autres domaines seigneuriaux pour empêcher d’être asservis par cet expansionnisme. Ce jeu de vaincre ou d’être vaincu ne couronne qu’une vainqueur, le plus riche, le plus fort, celui qui possède la supériorité militaire et financière. b. A la fin du règne de Louis XI en1483, il ne reste que cinq misons seigneuriales étendues dans toute la France. Ici, il ne s’agit plus des escarmouches inter-unitaires mais plutôt

capital militaire ou financier a été un des instruments de la monopolisation du pouvoir symbolique par l'Etat, sur la période du 12e et 17e siecle. Un appareil juridique composé de plusieurs juridictions autonomes entres elles (ecclésiastique, seigneuriales, corporation, commerce) ou l'on voit apparaîtres une justice royale comme une justice légitime ou la concentration de ces juridictions et la sédentarisation des différents corps devient une réalité. Bourdieu propose ici un modèle de l'émergence

Le Stradic Hugo Licence 1 : Droit Général 27 Février 2008 Histoire des institutions Commentaire de texte « Le vassal de mon vassal n’est pas mon vassal » ;

société se caractérise par une véritable disparition du pouvoir central, pouvoir attribuer par les seigneurs. Le roi =exerce son autorité que dans l’île de France (son petit territoire a lui). 11eme siècle début du moyen âge expansion du pouvoir seigneurial .Début de la féodalité, et du lien vassalique qui va caractériser toute cette période. De point de vue économique : ont constate une régression beaucoup de terres cultivée retournent à la friche =terrain laisser a l’abandon. Le commerce se tarie

rattachement d'un territoire à un Etat. Censure : Examen d'une autorité décidant de ce qui peut être publié et diffusé (livres,journaux, films...) Droit féodaux : Les droits féodaux sont un ensemble de droits réels perçus et reçus par un seigneur à cause de sonfief par les vassaux qui en dépendent. Il ne faut pas les confondre avec les droits seigneuriaux. Nation : Une nation est une communauté humaine ayant conscience d'être unie par une identité historique, culturelle, linguistique ou religieuse

Histoire du Droit : « Une ville ressemble à un animal. Elle possède un système nerveux, une tête, des épaules et des pieds. Chaque ville diffère de toutes les autres : il n'y en a pas deux semblables. Et une ville a des émotions d'ensemble. » John Steinbeck Alors que les villes ont régressé après la chute de L’Empire Romain d’Occident, au XIème siècle, on assiste à leur renaissance en raison de facteur démographique et d’un renouveau économique du à la restauration d’une certaine sécurité.

Histoire du droit et des Institutions depuis 1789 -2014- L. 1/ S. 1 - 1 TITRE INTRODUCTIF. DE L’ANCIEN RÉGIME À LA RÉVOLUTION – GRANDEUR MONARCHIE ABSOLUE, DU GRAND SIÈCLE AU SIÈCLE DES LUMIÈRES ET DÉCADENCE DE LA Chapitre 1. Puissance et stabilité La société d’Ancien Régime présente un caractère de stabilité qui assure et conforte la puissance de l’État absolutiste. Section 1. Une société figée, le carcan des privilèges La société d’avant 1789 prend ses sources dans le lointain

Histoire du droit cours du 6 novembre 2012 2) : Les ''Qui Laborante'' ( ceux qui travaillent ) Ce monde de travailleurs est essentiellement des paysans et artisans , ils sont paysans l'été et artisans en hiver. Plan éco et social : ce sont des dominés . Sur le plan statutaire , ils sont assez différents , il y a deux classes principales : les vilains et les serfs de l'autre . Les vilains ont ce nom car ils travaillent dans une villa ( une grande exploitation ) , jusqu'au 12

laïcs ou ecclésiastiques. L’étude de cette pauperes (terme désignant des personnes d’humble condition, mais qui ne sont pas forcément des miséreux) a pu se faire grâce à des sources telles que les cartulaires (recueil d’actes servant à établir les droits d’un propriétaire foncier), les polyptiques (inventaire des grands domaines) et par les fouilles archéologiques. La conception de cette société est très ambiguë ; pour arriver à comprendre, nous verrons les différentes catégories paysannes, leur mode

vivaient dans des conditions très difficiles, où ils ont dû inventer un certain mode de vie qui nourrissait leur besoin vitaux : subsistance, sécurité, réconfort morale. L’individu ne peut vivre seul, la solidarité va façonner l’organisation sociale, le droit. Le groupe prône sur l’individu. On parole de « corps », « d’ordre ». Paragraphe 1 : Une société d’ordre. Cette société d’Ancien Régime est composée de plusieurs communautés. La division la plus importante est la division « trinitaire ». Celle-ci