Déclarant En Douane

Maroc………………. ……………………………………………………………….9 I- Les différents régimes de dédouanement à l'import et à l'export……………….....10 1– L'importation………………………………………………………………10 2 – L'exportation……………………………………………………………...11 3 – Les marchandises considérées abandonnées en douanes………………....12 II - les procédures de dédouanement des marchandises……………………………..14 III - Les différents circuits de dédouanement………………………………………..15 Chapitre II: Magasins et aires de dédouanement: une nouvelle plate forme de dédouanement des marchandises

COURANTES 20 LES REGIMES DOUANIERS 21 PROCEDURE D'IMPORTATION 21 LES REGIMES DOUANIERS 22 DEDOUANEMENT DES MARCHANDISES 28 LE REGIME FISCAL 31 I/ DROITS D’ENREGISTREMENT 31 II/ IMPOT DES PATENTES 31 III/ DROIT DE DOUANE 31 IV/ TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE 32 V/ TAXE URBAINE 32 VI/ TAXE D’EDILITE 32 VII/ IMPOTS SUR LES SOCIETES (IS) 32 VIII/ IMPOT GENERAL SUR LES REVENUS (IGR) 33 IX/ PROVISIONS POUR INVESTISSEMENT 34 X/ AMORTISSEMENTS

grâce auquel j’ai eu l’occasion de voir le plus prés comment se déroule la vie professionnelle. Mon stage m’a permis de découvrir le poste, en douane, les critères nécessaires et les taches à effectuer.Ce stage est couronné par un rapport dans lequel je vais me limiter à présenter la société, le service dans lequel j’ai travaillé et enfin le poste de déclarant en douane.Chapitre 1 : présentation de la société des services Transit : 1. Présentation de l’établissement :STTS (Société

1 3. PRESENTATION 4. CLASSEMENT DES INCOTERMS : 5. LES ETAPES D’UN TRANSPORT INTERNATIONAL transport principal passage plate forme pré acheminement passage plate forme post acheminement Vendeur formalités douane export et sûreté Acheteur formalités douane import 2 6. INCOTERMS ET FACTURATIONS EXEMPLE : L’acheteur a ses entrepôts à CONCORD (USA). Le vendeur est situé à Reims. Lors de la négociation du contrat, acheteur et vendeur décident de choisir l’incoterm : CIF

10,74 (cigarettes et contrefaçon et contrebandes) avec des ventes non domestiques licites de 3,63 milliards d'unités. 54,4 milliards de cigarettes avaient été vendues en France en 2008 selon le fabricant British American Tobacco, D'ailleurs les douanes ont saisi 462 tonnes de tabac illégal en 2011 contre 347 et 264 tonnes les deux années précédentes. La consommation totale de cigarettes est de 68,06 milliards de cigarettes. Selon une étude de KPMG, le nombre de cigarettes frelatées consommées

non-résidents. Statistique : Ce document est construit à partir de nombreuses déclarations de banques, de grandes entreprises, d’administrations, etc…Dans les administrations nous trouvons le trésor, les douanes, du côté des banques on trouve notamment la BFCE et la COFACE. Il y a donc environ 3500 déclarants et 25 millions d’informations collectées. C’est la Banque de France qui se charge de construire ce document. Comptable : Il y a un double enregistrement des flux en crédit et en débit (toute transaction

d’emballage et de marquage défectueux. Module2 : Le transit en Côte d’Ivoire Introduction En générale, le transit désigne soit la traversée d’un territoire des marchandises provenant de l’étranger (D25) soit leur circulation entre deux bureaux de douane ou deux entrepôts du même territoire (D15) sans paiement des droits et taxes exigibles. Dans le contexte du commerce international, il existe des intervenants communément appelés transitaires. Le transitaire est un intermédiaire ou auxiliaire du

Germain Directeur Général de la Société Express Maritime M. NDJAMBOU Edgard Léandre Enseignant à l’INSG et directeur de notre rapport pour son encadrement M. BEMBA Enseignant à l’INSG M. Arsène AKOUNDOU KIKI Chef de brigade au Bureau Central des Douanes et des Droits Indirects du Port Môle M. EYOMA Damien Mon fidèle allié M. NZIENGUI NZIENGUI Chef de service de la flotte de commerce au Ministère de la Marine Marchande M. Jean Pierre BEAULIEU Père fondateur de la filière Commerce International L’ensemble

d'Empereur d'Autriche. En fait, cette confédération ne peut exister que si l'Autriche et la Prusse s'entendent. À partir de 1834, le Zollverein ou union douanière commence à se constituer à l'initiative de la Prusse. Il construit un espace économique sans douane intérieure et définit une même politique commerciale vis-à-vis de l'extérieur. Cet espace, progressivement élargi, exclut délibérément l'Autriche. Les révolutions de 1848 touchent la plupart des États allemands. Une assemblée élue au suffrage universel

Les échanges intracommunautaires À VOTRE SERVICE LA DOUANE Les éléments ci-après sont donnés à titre d’information. Ils constituent une synthèse de la réglementation applicable, et ils ne sauraient s’y substituer. Si vous désirez des informations complémentaires, reportez-vous aux textes applicables, ou bien : ● consultez le site Internet de la douane www.douane.gouv.fr, onglet « Entreprises » ● composez le numéro Infos Douane Service ids@douane.finances.gouv.fr rapprochez-vous du