Déclaration De Traitement Et De Salaires Marocaine

contrôle et de l’exécution des dépenses de l’État, Trésorerie Générale du Royaume du Maroc, pour son travail assidu de coopération et de coordination durant l’ensemble du projet. Le Secrétariat remercie aussi les représentants de l’administration marocaine qui ont accepté de partager leurs expériences durant la mission sur le terrain et d’enrichir ce rapport par leurs témoignages. Ceux-ci provenaient des institutions suivantes : la Commission des marchés, la Commune de Rabat, la Cour des Comptes, la

emprunts et avances accordés audit fonds, 17. Les prestations fournies par les : Médecins, dentistes, Masseurs kinésithérapeutes, orthoptistes, orthophonistes, infirmiers, herboristes, sages-femmes, exploitants de cliniques, maison de santé ou de traitement et exploitant de laboratoires d’analyses médicales ; 18. Les appareils destinés aux handicapés et opérations de contrôle de la vue; 19. Les médicaments antimitotiques 20. Les opérations de crédit des associations de micro crédit (applicable

Sommaire  Sécurité sociale au Maroc Mission de la CNSS Financement L’affiliation La déclaration Télédéclarations Paiement des cotisations  Télépaiement Service des prestations Allocations familiales Maladie Maternité Remboursement des congés de naissance Décès Invalidité ANNEXES La sécurité sociale au Maroc Le régime de sécurité sociale au Maroc est régit par

causes d’évictions et de résolutions et les restrictions au droit de disposer; ·Les droits immobiliers existants, nés et actuels; ·Les droits conditionnés, éventuels ou inexistants; ·Les promesses de location – vente (leasing immobilier); ·La déclaration de commande et la promesse de porte fort Les cas classiques: 1- La prénotation sur titre;( accordée sur autorisation du conservateur lui –même en vertu d’un titre entaché d’une irrégularité d’ordre mineur ex insuffisance des indications de l’état

croissance et Holdings. | | ONA holding, fait vivre et croître un portefeuille de participations diversifiées, orienté sur des sociétés leaders dans le marché marocain et qui ont pour ambition d’exporte leur savoir-faire sur le marché africain. La politique d’ONA holding consiste à être l’actionnaire majoritaire et de détenir le contrôle et la gestion de ses participations. Sa mission principale est de mettre en

Au Maroc tant que les pays du monde, l’assurance a connu une grande évolution au niveau de contrôle, d’organisation du marché et de réglementation. Toutefois, l’intervention du législateur est de plus en plus accentué ; La réglementation marocaine des assurances est à la fois éparse et insuffisante dans la plus part des branches d’assurance. Chapitre I : Evolution d’activité d’assurance : Le souci du lendemain et le dessein de l’avenir sont le propre de l’homme, et sous tendent

de la recherche de l’exploitation, de la commercialisation du phosphate et de ses dérivées sur l’ensemble du royaume. Le Logo OCP :   | Le Logo du Groupe OCP.SA symbolise une dent de requin (lamna obliqua) fossile courant des phosphates marocains. Cette figure est reproduite cinq fois à l’identique rappelant, d’une part, l’étoile à cinq branches du drapeau national et, d’autre part, les destinations de nos produits vers les cinq continents. L’ensemble est inscrit dans un cercle autour duquel

FSJES Casa Ain Sebaâ FISCALITE MAROCAINE (DROIT FISCAL MAROCAIN) 12 décembre 2013 www.facebook.com/iko.ges www.EkoGest.blogspot.com SMAIL KABBAJAUI Tax Seminar – 3-4 avril 2007 INTRODUCTION   1984 1986 1987 1990 2004 2005 2006 2007 Train de la Réforme Fiscale 12 décembre 2013 www.facebook.com/iko.ges www.EkoGest.blogspot.com 2007 PROGRAMME FISCALITE : NOTIONS DE BASE  IMPOT SUR LES SOCIETES  IMPOT SUR LE REVENU  TAXE SUR LA VALEUR AJOUTEE  DROITS D’ENREGISTREMENT  TAXE PROFESSIONNELLE

plan comptable Marocain : III. Identification du fiduciaire : 1. Le rôle du fiduciaire : IV. Présentation du fiduciaire « FGC CONSEIL -SARL » : 1. Historique : 2. La fiche technique : 3. Les missions principales du fiduciaire : 4. La structure organisationnelle du fiduciaire La Deuxième Partie : I. Les travaux effectués : 5. Le classement des documents : 6. L’enregistrement des pièces aux journaux auxiliaires : 7. Calcule et déclaration de la TVA : 8. La déclaration de la CNSS : 9

d'Investissement Bâtiment et Travaux Publics Crédit-Bail Immobilier Crédit-Bail Mobilier Comité des Établissements de Crédit Confédération Générale des Entreprises du Maroc Code Général des Impôts Caisse Marocaine des Retraites Conseil National du Crédit et de l'Épargne Centre National des Traitements (ex- PPR, DRPP, SOM, DOTI) relevant de la TGR Conférence des Nations-Unies sur le Commerce et le Développement Droits d'Enregistrement Département des Affaires Juridiques de Bank Al-Maghrib Direction des