Déclaration Du Roi 2 Mai 1814

urs
 Christianisme
religion
officielle
de
l’Empire
par
Théodose
 Baptême
de
Clovis,
roi
des
Francs
 Naissance
de
Muhammad
 Révélation
de
Muhammad
 Hégire,
début
du
calendrier
musulman
:
Mohammed
quitte
La
Mecque
pour
Médine
 Retour
à
La
Mecque
 Muhammad
meurt
 Expansion
 Mise
par
écrit
du
Coran
 de

l’Islam
 Armée
chinoise
arrête
musulmans
à
Pallas
 Charles
Martel
arrête
musulmans
à
Poitiers
 Hugues
Capet
élu
roi.
Début
de
la
Dynastie
des
Capétiens
(jusqu’en
1789)
 Seldjoukides
conquièrent
partie
du
Proche‐Orient


le 4 avril 1814, les royalistes exilés reviennent en France pour reprendre le pouvoir. Un monarchie absolue étant politiquement impossible, Louis XVIII, qui n'est autre que le frère de Louis XVI, met en place une charte constitutionnelle assez semblable au système parlementaire anglais. Le roi prévaut sur les deux chambres : celle des pairs est nommée par lui même et celle des députés est élue au suffrage censitaire indirect[1] pour 5 ans mais peut être à tout moment dissoute par le roi. Lors du suffrage

Le droit par défaut c’est le Droit Romain, le roi affirme son autorité et prend pour relais le droit romain. En France il y’a eu la volonté de limite le droit romain et essayant d’affirmer certaines spécificités nationales. Jean Bodin théorise la notion de souveraineté le pouvoir de donner et casser la loi. Le roi décide de rédiger la coutume et surtout celle de Paris et commence à unifier le droit sur le territoire français. Louis XVI opéra une codification du droit civique français. Entre le 16e-18e

1771, assesseur de la juridiction royale des provinces et de la ville d’Ajaccio. Il fut aussi élu député de la noblesse de Corse auprès du roi en 1777. Il lutta pour l’indépendance de la Corse. Napoléon fut donc élevé dans le ressentiment vis-à-vis de la France.  Le 1er janvier 1778, Napoléon et son frère Joseph entrent au collège d’Autum.  Le 15 mai 1779, Napoléon est admis au collège militaire de Brienne. Il le quittera en 1784 pour l’école royale militaire de Paris.  En 1785

noble en 1771, assesseur de la juridiction royale des provinces et de la ville d’Ajaccio. Il fut aussi élu député de la noblesse de Corse auprès du roi en 1777. Il lutta pour l’indépendance de la Corse. Napoléon fut donc élevé dans le ressentiment vis-à-vis de la France. Le 1er janvier 1778, Napoléon et son frère Joseph entrent au collège d’Autum. Le 15 mai 1779, Napoléon est admis au collège militaire de Brienne. Il le quittera en 1784 pour l’école royale militaire de Paris. En 1785, alors qu’il n’a

connaîtra deux constitution (an 8 et an 10). L’empire (1804-1814) connaîtra celle de l’an 12, et les Cent jours (20 mars au 22 juin 1815) voient le retour de Napoléon et avec lui un « acte additionnel aux constitutions de l’empire », très proche de la charte de 1814. I. L’apparence démocratique : la constitution de l’an VIII § 1 – Un exécutif dominant § 2 – L’exercice du droit de cité II. RENFORCEMENT DU POUVOIR PERSONNEL § 1 – § 2 – SECTION 1 : L’APPARENCE DÉMOCRATIQUE :

source principal du droit constitutionnel A- L’etablissement de la constitution 1. L’écriture initiale de la constitution * 2 motifs explique l’ecriture d’une constitution * Lors de la creation d’un nouvelle etat . La derniere en date : le kosovo en 2008 * Quand un etat veut changer de regime politique . Par ex l’afrique du sud : 8 mai 96 nouvelle constitu pour abolir l’apartade . Autre ex , la constitu irakienne du 15 oct 2009 qui let fin au regime de sadam hussein = >

forces hostiles dans lesquelles on retrouve les nobles, une partie du clergé, le roi qui est Louis XVI qui ne joue pas le jeu de la monarchie constitutionnelle. Le roi Varennes décide de prendre la fuite en juin 1791 et est arrete puis est ramené à Paris. Cela discrédite la monarchie constitutionnelle. La presence du roi n'est peut etre pas indispensable. République comme alternative raisonnable: régime politique sans roi. La guerre que la France va mener contre une bonne partie de l'Europe. En avril

Section 2 - La Constitution.......................................................................16 CHAPITRE 2 - L'ORGANISATION DU POUVOIR.........................................29 Section 1 - La souveraineté......................................................................29 Section 2 - Le vote.................................................................................35 Section 3 - La séparation des pouvoirs......................................................42 TITRE 2 - LA MISE

barbares (Francs,Burgondes, Ostrogoths, Wisigoths, Vandales) sont créés. En 476, il ne reste plus que l’empire romain d’orient.  Programme de 5e  496 : baptême de Clovis, roi des Francs. Clovis est le premier chef barbare baptisé dans la religion catholique. Un appui réciproque (de part et d’autre) s'établit entre ce roi et l'Église catholique. •  622 : Hégire. Mahomet et ses disciples, chassés de La Mecque, s'enfuient à Médine. Cette migration s'appelle l'Hégire, c'est le début de l'ère musulmane