Décret Du 20 22 Septembre 1792 Sur Le Divorce

(bourgeois, les Girondins) pensent qu’il faut se méfier du peuple. JJ Rousseau pense que les représentants doivent rendre des comptes au peuple, pour lui les représentants doivent sans cesse vérifier que leur volonté est aussi celle du peuple. En 1792 Les radicaux vont obtenir que l’assemblée constituante aille être élue par le suffrage universel, cette fois le droit de vote est accordé aux hommes de 21ans. Le suffrage universel va porter sur la constitution crée par l’assemblée, grâce à un référendum

et souveraineté populaire 20 2.2.1. Section I : le libéralisme 20 2.2.1.1. Paragraphe 1 : John Locke Vie et œuvre: le libéralisme classique ou libéralisme individualiste 20 2.2.1.1.1. La vie les œuvres et les fondements de la pensée de John Locke 20 2.2.1.1.2. l’état de Nature pour Locke 21 2.2.1.1.3. Le Pacte Social 21 2.2.1.1.4. Le contenu du pacte social : le règne du droit. 22 2.2.1.2. Paragraphe 2 : Ch. de Montesquieu 22 2.2.1.2.1. Quelques

Kennedy s’aperçoit de l’installation cubaine grâce à des photos satellites. Apres plusieurs jours de réflexion avec ses conseillers, Kennedy décide de bloquer les navires soviétiques équipés des bombes nucléaires avant qu’ils n’atteignent Cuba. C’est le 22 octobre que l’affaire est rendue publique. A la suite de son discours, il demanda l'enlèvement des missiles soviétiques de Cuba. Durant la phase publique de la crise, les hostilités commencèrent à augmenter sur des deux côtés, lorsque le 26, EX-COMM

le fœtus n’est pas un sujet de droit, l’embryon non plus. Problématique de la loi Veille sur l’avortement. Question délicate de l’accident qui peut survenir : femme enceinte perd son fœtus ou embryon dans un accident de la route par exemple. *22 septembre 2005 comité consultatif national d’éthique. Comment traiter la destruction de l’embryon ou du fœtus. *Cour de Cassation, arrêt 29 juin 2001, 1h après l’accouchement, dans le cadre d’un transfert il y a un accident dans lequel l’enfant décède

L’opposition réactionnaire qui demande le rétablissement des privilèges - L’opposition progressiste qui est gagnée par les idées françaises, défend la souveraineté nationale. Joseph II ne comprend pas que les peuples veulent de la liberté, juillet 1789, le 22 juillet les villes de Tournai, Mons, Louvain se soulèvent- la révolution brabançonne. Armée de 2800 volontaires réussi à prendre l’avantage sur les troupes autrichienne, Gand, Bruges, Bruxelles, Namur vont se libérer. Liège à fait sa révolution, 18

lois : 19 A : organes créateurs et conditions d’application (promulgation, publication et ratification) : 21 B : Champ d’application de la loi 21 C : Les règlements et arrêtés : 21 D : La hiérarchie et la complémentarité des lois et règlements : 22 Section 2 : Les sources informelles du droit : 23 I : La coutume et les usages : 23 A : La coutume : 23 B : Les usages : 23 C : Le rang des sources non écrites : 24 II : Les décisions des AAI : 24 A : Les AAI interviennent dans deux grands domaines :

lois : 19 A : organes créateurs et conditions d’application (promulgation, publication et ratification) : 21 B : Champ d’application de la loi 21 C : Les règlements et arrêtés : 21 D : La hiérarchie et la complémentarité des lois et règlements : 22 Section 2 : Les sources informelles du droit : 23 I : La coutume et les usages : 23 A : La coutume : 23 B : Les usages : 23 C : Le rang des sources non écrites : 24 II : Les décisions des AAI : 24 A : Les AAI interviennent dans deux grands domaines :

avoir de place pour les colons et leurs descendants * veut contrôler le commerce des fourrures * bombarde Québec | Nouvelle-France | Treize colonies | Population | 75 000 habitants | + 1 500 000 habitants | Armée | 7 000 soldats | 22 000 soldats | | 14 000 miliciens | 28 000 miliciens | | 2 000 alliés amérindiens | | Bateaux/navires | 38 | 200 | * Étapes de la guerre * 1754: les Français attaquent un régiment anglais * 1755: Anglais déportent Acadiens

orienter la logique de l’intervention d’assistance. 4 - AUTRE POPULATION QUI NOUS INTERESSE : L’ENFANCE Dans toute cette période, la place de l’enfant est encore réduite dans la société : (articles de Ph ARIES in : revue « l’histoire » - juillet/septembre 2006) le tout petit enfant peut jouir d’un mélange d’affection (« amusée, dit Ariès) et d’indifférence puis l’enfant est très tôt mêlé à la société des adultes, où il perd sa particularité d’enfant. L’enfant appartient moins à sa famille naturelle

_________ 3 INTRODUCTION ________________________________________________________________________________ 8 PREMIERE PARTIE. MOBILITES ET ENGAGEMENTS : DES FIGURES CONTEMPORAINES DU SAVOIR____________________________________________________________ 20 CHAPITRE 1. APPRENTISSAGES ET VOLONTARIAT SOLIDAIRE A L’INTERNATIONAL ________________ 21 I. Les enjeux des apprentissages bénévoles et volontaires __________________ 23 1. Les bouleversements du travail dans une société de connaissances __________